Sénat - Économie et finances, fiscalité http://www.senat.fr/themes/tg17.html fr-fr Sénat.Hebdo N°129 (18/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22508.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22508.html Mieux mutualiser les moyens des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) : une urgence déclarée - Rapport d'information n° 165 Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-165-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-165-notice.html Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte de la commission n° 476 Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-476.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-476.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22492.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22492.html Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Rapport n° 475 Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-475/l13-475.html http://www.senat.fr/rap/l13-475/l13-475.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22490.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22490.html Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises en validant les propositions de la Commission des affaires économiques Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140417.html http://www.senat.fr/presse/cp20140417.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22488.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22488.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22496.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22496.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22495.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22495.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22494.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22494.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22493.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22493.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22491.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22491.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22489.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22489.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'état chargé des transports du 18 mai 2007 au 13 novembre 2010 Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22497.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22497.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique Bussereau Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22498.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22498.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ancienne secrétaire d'état chargée de l'écologie du 19 juin 2007 au 14 janvier 2009 et ancienne ministre de l'écologie du 14 novembre 2010 au 22 février 2012 Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22499.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22499.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22500.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22500.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Audition de Mathieu MOREUIL, directeur de l'action européenne de la Premier League Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22469.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22469.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur le sport féminin Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22468.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22468.html Le Sénat adopte en 1ère lecture un projet de loi agricole qui permettra d'assurer l'avenir de l'agriculture française en conciliant performances économique, environnementale et sociale et en favorisant l'installation de jeunes agriculteurs Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140416.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416.html La mission commune d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises poursuit ses auditions les 22 et 23 avril avec l'audition du ministre et des partenaires sociaux Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140416c.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416c.html Résilience des établissements de crédit - Résolution n° 99 Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-099.html http://www.senat.fr/leg/tas13-099.html Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Texte n° 425 Mon,14 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-425.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-425.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises Sun,13 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22448.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22448.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Avis n° 446 Thu,10 Apr 2014 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-446/a13-446.html http://www.senat.fr/rap/a13-446/a13-446.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Rapport n° 440 Thu,10 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-440.html http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-440.html La commission des finances organise une audition de suivi du référé de la Cour des comptes sur la gestion de l'ANAH Thu,10 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140411.html http://www.senat.fr/presse/cp20140411.html 10 avril 2014 - Pacte de responsabilité /solidarité et pouvoir d'achat Wed,09 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22385.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22385.html 10 avril 2014 - Fermeture d'entreprises dans la Vienne Wed,09 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22382.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22382.html Sénat.Hebdo N°128 (11/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,09 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22426.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22426.html Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité - Rapport d'information n° 430 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-430-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-430-notice.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Jean-Paul FAUGÈRE. Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22371.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22371.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Paul FAUGÈRE (directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012) Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22370.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22370.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Frédéric CUVILLIER. Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22369.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22369.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Frédéric CUVILLIER (ancien ministre, délégué aux transports). Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22368.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22368.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte de la commission n° 441 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-441.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-441.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Avis n° 442 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-442/a13-442.html http://www.senat.fr/rap/a13-442/a13-442.html Concurrence fiscale en Europe - Les questions de la Commisssion aux intervenants sur la concurrence fiscale en Europe. Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22353.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22353.html Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Gianmarco MONSELLATO (groupe des avocats TAJ) Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22352.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22352.html Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Raffaele RUSSO (le projet BEPS de l'OCDE) Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22351.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22351.html Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M. Olivier PASSET (Institut XERFI) Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22350.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22350.html Concurrence fiscale en Europe - Introduction de Philippe MARINI (Président de la commission des finances) Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22348.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22348.html Concurrence fiscale en Europe - Propos liminaire de M.Thierry MADIES, professeur d'économie (Université de Fribourg) Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22349.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22349.html Audition de M. Algirdas Semeta, commissaire européen Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140402b.html http://www.senat.fr/presse/cp20140402b.html La commission des finances organise une audition conjointe sur la concurrence fiscale en Europe Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140402a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140402a.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil d'analyse économique (CAE) Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22312.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22312.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres du Conseil d'analyse économique : Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC. Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22313.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22313.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22314.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22314.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22315.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22315.html Résilience des établissements de crédit - Résolution n° 420 Wed,19 Mar 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-420.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-420.html Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Deuxième série de questions à Thierry REPENTIN. Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22193.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22193.html Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales - Entretien avec Yves DAUDIGNY et Catherine DEROCHE auteurs de : "Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales" Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22188.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22188.html Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Première série de questions au ministre Thierry REPENTIN. Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22192.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22192.html Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. François MARC, Rapporteur Général de la commission des finances Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22191.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22191.html Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - M. Thierry REPENTIN, Ministre délégué en charge des affaires européennes Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22190.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22190.html Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014 - Introduction de M. Simon SUTOUR, Président de la commission des affaires européennes du Sénat. Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22189.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22189.html Réglementation des indices financiers : la commission des affaires européennes du Sénat déplore le retard pris dans l'adoption d'une législation européenne Tue,18 Mar 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140319a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140319a.html Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 415 Sun,16 Mar 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-415.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-415.html Commerce électronique : tendances et opportunités - Rapport d'information n° 393 Thu,13 Mar 2014 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-393-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-393-notice.html Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales - Rapport d'information n° 399 Thu,13 Mar 2014 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-399-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-399-notice.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Dominique BUCZINSKI (Business & Technology, Capgemini Technology Services SAS). Mon,10 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22108.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22108.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions de la Commission d'enquête à M. Dominique BUCZINSKI Mon,10 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22109.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22109.html La mission commune d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises s'est constituée Mon,10 Mar 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140311.html http://www.senat.fr/presse/cp20140311.html La commission des finances du Sénat contrôle le service historique de la défense Sun,09 Mar 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140310.html http://www.senat.fr/presse/cp20140310.html Union bancaire - Résolution n° 93 Thu,06 Mar 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-093.html http://www.senat.fr/leg/tas13-093.html La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session Wed,05 Mar 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140306.html http://www.senat.fr/presse/cp20140306.html Union bancaire - Rapport n° 398 Thu,27 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-398/l13-398.html http://www.senat.fr/rap/l13-398/l13-398.html TVA et presse - Texte n° 81 Thu,27 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-081.html http://www.senat.fr/leg/tas13-081.html Déplacement de Jean-Pierre Bel en Croatie, Grèce et Albanie Thu,27 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140228.html http://www.senat.fr/presse/cp20140228.html Outre-mer - Retour sur le débat en séance publique Wed,26 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21988.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21988.html Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,26 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21899.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21899.html Audition sur l'engagement du groupe la Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et sur l'action du groupe dans le financement des collectivités territoriales. - la Commission des finances, M. Philippe WAHL, M. Rémy WEBER, questions et réponses. Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21831.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21831.html Audition sur l'engagement du groupe la Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et sur l'action du groupe dans le financement des collectivités territoriales. - Audition de MM. Philippe WAHL et Rémy WEBER Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21830.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21830.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la mission sénatoriale) Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21888.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21888.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel sur la "diffusion audiovisuelle" du sport professionnel Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21889.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21889.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La diffusion audiovisuelle du sport professionnel", le débat avec les acteurs. Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21890.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21890.html Économie réelle - Texte n° 86 Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-086.html http://www.senat.fr/leg/tas13-086.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Pierre de LAUZUN (Fédération bancaire française), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21852.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21852.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Corso BAVAGNOLI (Direction générale du Trésor), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21849.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21849.html Audition de M. Charles COPPOLANI, Président de l'ARJEL Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140225.html http://www.senat.fr/presse/cp20140225.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Karel LANNOO (Centrefor European Policy Studies - CEPS), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21850.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21850.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Mme Laurence SCIALOM (Université Paris-X), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21853.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21853.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Frédéric VISNOVSKY (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - ACPR), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21851.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21851.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Introduction de Philippe MARINI, Président de la Commission des finances Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21848.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21848.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Les questions de la Commission aux cinq personnalités auditionnées sur leurs propos liminaires Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21854.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21854.html Comptes bancaires inactifs - Texte n° 385 Thu,20 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-385.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-385.html Union bancaire - Résolution n° 389 Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-389.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-389.html La commission des finances organise des auditions sur l'union bancaire Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140220g.html http://www.senat.fr/presse/cp20140220g.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte n° 376 Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-376.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-376.html 20 février 2014 - Attractivité et commerce extérieur Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21774.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21774.html 20 février 2014 - TCCFE perçue par les intercommunalités Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21773.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21773.html 20 février 2014 - Résultats en termes d'emplois et d'économies Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21768.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21768.html La commission des finances auditionne Philippe Wahl et Rémi Weber de la Banque Postale Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140220e.html http://www.senat.fr/presse/cp20140220e.html La commission des finances auditionne M. David Azéma, commissaire aux participations de l'Etat Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140220f.html http://www.senat.fr/presse/cp20140220f.html Évolution et développement de la place financière de Paris - Mme Delphine d'AMARZIT (Direction générale du Trésor au ministère) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21752.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21752.html Prospective - atelier PAUVRETÉ Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21779.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21779.html Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Thierry FRANCQ (Commissariat général à l'investissement, services du Premier Ministre), sur l'évolution et l'avenir des places en Europe. Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21748.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21748.html Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Dominique CERUTTI (Euronext) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21749.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21749.html Évolution et développement de la place financière de Paris - Le Professeur Hervé SYNVET (Université Panthéon-Assas-Paris II) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21751.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21751.html Évolution et développement de la place financière de Paris - Les questions des membres de la commission des finances. Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21753.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21753.html Économie réelle - Texte n° 378 Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-378.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-378.html Économie réelle - Rapport n° 377 Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-377/l13-377.html http://www.senat.fr/rap/l13-377/l13-377.html Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Gérard MESTRALLET (Paris EUROPLACE, et GDF SUEZ) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21750.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21750.html Économie réelle - Texte n° 372 Mon,17 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-372.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-372.html TVA et presse - Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne Sun,16 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21690.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21690.html Politique de développement et de solidarité internationale - Texte n° 357 Sun,16 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-357.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-357.html Enlèvement des ordures ménagères et tarification incitative : laisser le choix aux collectivités - Rapport d'information n° 323 Thu,13 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-323-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-323-notice.html TVA et presse - Rapport n° 365 Wed,12 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-365/l13-365.html http://www.senat.fr/rap/l13-365/l13-365.html Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI Wed,12 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140213b.html http://www.senat.fr/presse/cp20140213b.html La commission des finances organise une audition conjointe sur la place financière de Paris Wed,12 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140213a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140213a.html Prospective - atelier E-COMMERCE Tue,11 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21709.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21709.html TVA et presse - Texte de la commission n° 366 Tue,11 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-366.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-366.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Questions de Virginie KLÈS, Rapporteure de la Commission d'enquête. Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21609.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21609.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Jean-Philippe VACHIA et ses collaborateurs (4ème chambre de la Cour des comptes). Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21608.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21608.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Les questions des membres de la Commission d'enquête aux magistrats de la Cour des comptes. Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21610.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21610.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Daniel BURSAUX (Directeur général des infrastructures, des transports et de la mer - DGITM) Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21611.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21611.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - les questions de la Commission d'enquête à M. Daniel BURSAUX (DGITM). Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21612.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21612.html Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21615.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21615.html Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes - François Marc, rapporteur général de la commission des finances Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21614.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21614.html Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes - Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21613.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21613.html Approfondissement de l'UEM - Résolution n° 73 Thu,06 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-073.html http://www.senat.fr/leg/tas13-073.html La commission des finances organise une audition conjointe sur la loi "FATCA" Thu,06 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140207.html http://www.senat.fr/presse/cp20140207.html Économie réelle - Rapport n° 345 Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-345/l13-345.html http://www.senat.fr/rap/l13-345/l13-345.html TVA et presse - Texte n° 332 Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-332.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-332.html Économie réelle - Texte n° 346 Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-346.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-346.html 6 février 2014 - Politique économique et financière de l'Europe Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21451.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21451.html Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21458.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21458.html Décentralisation - Débat entre MM. Yves KRATTINGER, Jean-Pierre RAFFARIN, et Gilles LECLERC (Président de Public Sénat) et autres intervenants (en visioconférence diffusée en direct). Tue,04 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21429.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21429.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Déplacement de la MCI au Centre national du Rugby, à Marcoussis Tue,04 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21568.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21568.html Économie réelle - Texte n° 74 Tue,04 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-074.html http://www.senat.fr/leg/tas13-074.html La commission des Finances du Sénat présente le programme de Contrôle de ses rapporteurs spéciaux pour 2014 Tue,04 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140205.html http://www.senat.fr/presse/cp20140205.html Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le PJL d'avenir - M. Stéphane LE FOLL, ministre, présente son projet de loi d'avenir. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21408.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21408.html Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le PJL d'avenir - Première série de questions au ministre. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21409.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21409.html Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le PJL d'avenir - Deuxième série de questions au ministre. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21410.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21410.html Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le PJL d'avenir - Troisième série de questions au ministre. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21411.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21411.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Laurent TRÉVISANI (SNCF-Participations, directeur Stratégie du groupe SNCF) Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21414.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21414.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (Direction générale des infrastructures, transports et mer - DGITM - Mission de la tarification), 1ère partie. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21412.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21412.html TVA et presse - Texte n° 313 Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-313.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-313.html Economie réelle - "Propostion de loi visant à reconquérir l'économie réelle", l'avis des groupes politiques du Sénat. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21428.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21428.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de MM. Antoine MAUCORPS et Olivier QUOY (DGITM - Mission de la tarification), suite. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21413.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21413.html La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle Thu,30 Jan 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140131.html http://www.senat.fr/presse/cp20140131.html Approfondissement de l'UEM - Rapport n° 327 Thu,30 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-327/l13-327.html http://www.senat.fr/rap/l13-327/l13-327.html Sénat.Hebdo semaine du 27 au 31 janvier 2014 - Sénat.Hebdo semaine du 27 au 31 janvier 2014 Wed,29 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21369.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21369.html Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne Wed,29 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21364.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21364.html Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union européenne - Le déficit démocratique de l'Union européenne Wed,29 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21362.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21362.html Économie réelle - Avis n° 315 Wed,29 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-315/a13-315.html http://www.senat.fr/rap/a13-315/a13-315.html Économie réelle - Rapport n° 328 Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-328/l13-328.html http://www.senat.fr/rap/l13-328/l13-328.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les ligues de sport professionnel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la Mission sénatoriale). Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21357.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21357.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Entetien avec les Ligues : les présidents ALORO et JUILLOT, et avec le Rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21388.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21388.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues professionnelles : Handball, volleyball, basketball, handball, rugby. Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21358.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21358.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21359.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21359.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions des membres de la Mission sénatoriale. Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21360.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21360.html Audition de M. Ambroise Fayolle sur la gestion de la dette française Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140129a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140129a.html Économie réelle - Texte de la commission n° 329 Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-329.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-329.html Loi "Littoral" - Présentation du rapport à la presse : décentraliser la loi "Littoral", un retour aux origines. Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21348.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21348.html Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Première serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21329.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21329.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête se déplace à Metz Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21688.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21688.html Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Deuxième serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21330.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21330.html Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Propos liminaires de M. Joaquin ALMUNIA. Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21328.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21328.html Économie réelle - Avis n° 314 Sun,26 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-314/a13-314.html http://www.senat.fr/rap/a13-314/a13-314.html TVA et presse - Texte n° 313 Sun,26 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-313.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-313.html Économie réelle - Avis n° 316 Fri,24 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-316/a13-316.html http://www.senat.fr/rap/a13-316/a13-316.html 23 janvier 2014 - TVA applicable à la presse numérique Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21262.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21262.html 23 janvier 2014 - Annonces du Président de la République sur les engagements budgétaires Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21261.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21261.html 23 janvier 2014 - Rapports entre le milieu de la finance et l'État Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21264.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21264.html 23 janvier 2014 - Fonds structurels européens Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21266.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21266.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Entretiens avec les Fédérations : MM. DAGORNE, MELERO, SIUTAT, et avec le rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21308.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21308.html 23 janvier 2014 - Tourisme Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21268.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21268.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) . Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21253.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21253.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de la Mission sénatoriale. Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21254.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21254.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Arnaud DAGORNE (Fédération Française de volley ball). Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21252.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21252.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Victoriano MELERO (Fédération française de football). Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21251.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21251.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Joël DELPLANQUE (Fédération française de handball). Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21250.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21250.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Jean-Pierre SIUTAT (Fédération française de basketball). Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21249.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21249.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Pierre CAMOU (Fédération française de rugby). Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21248.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21248.html La commission des affaires européennes du Sénat s'inquiète des conséquences de la nouvelle directive réglementant les voyages à forfait Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140122a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140122a.html Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier - Rapport d'information n° 16 Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-016-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-016-notice.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. François BERGÈRE (Mission d'appui aux partenariats-Ministère de l'économie et des finances) Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21288.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21288.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne M. François BERGÈRE. Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21289.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21289.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Vincent MAZAURIC (Secrétaire général du ministère de l'écologie, développement durable et énergie) Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21290.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21290.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition de M. Vincent MAZAURIC, et de ses prédécesseurs en charge du dossier (Secrétaires généraux et Directeurs des affaires juridiques) au Ministère. Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21291.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21291.html L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ? - Rapport d'information n° 298 Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-298-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-298-notice.html Sénat.Hebdo N°121 (16/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,15 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21148.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21148.html Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Jérôme LATTA ("les Cahiers du football") en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21130.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21130.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Mme Borina ANDRIEU (Cabinet Wilmotte et associés) en table ronde sur la place du "Stade" dans la cité . Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21129.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21129.html Sport professionnel et collectivités territoriales - La place du "Stade" dans la "Cité", table ronde, introduction par Michel SAVIN (président de la Mission commune d'information). Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21128.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21128.html Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Brieux FEROT (association Tatane) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité" Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21131.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21131.html Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Paul de KEERLE (Fédération française de rugby), M. François CLÉMENT (architecte) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21132.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21132.html Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La place du Stade dans la Cité", le débat. Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21133.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21133.html La recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat - Rapport d'information n° 263 Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-263-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-263-notice.html Bitcoin et monnaie virtuelle - Propos liminaires des auditionnés Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21109.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21109.html Bitcoin et monnaie virtuelle - Questions de la Commission des finances aux auditionnés Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21110.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21110.html Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evángelos VENIZÉLOS Vice-Premier ministre grec. Mon,13 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21108.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21108.html Déclaration de TVA - Résolution n° 57 Sun,12 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-057.html http://www.senat.fr/leg/tas13-057.html Sénat.Hebdo N°120 (10/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,09 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20968.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20968.html 9 janvier 2014 - Politique générale à la suite des voeux du Président de la République Wed,08 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20962.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20962.html La commission des finances organise une audition conjointe sur les enjeux liés au développement des monnaies virtuelles de type Bitcoin Wed,08 Jan 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140109a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140109a.html 9 janvier 2014 - tournant social-libéral Wed,08 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20958.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20958.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - La Commission d'enquête questionne les représentants d'ECOMOUV. Tue,07 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20999.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20999.html Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Audition des représentants d'Ecomouv : MM. Daniele MEINI et Michel CORNIL. Tue,07 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20998.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video20998.html Andorre - Texte n° 260 Sun,05 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-260.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-260.html Audition de Mme Aurélie Filippetti sur le financement des politiques culturelles Sun,05 Jan 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140106.html http://www.senat.fr/presse/cp20140106.html - Résolution n° 259 Mon,30 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-259.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-259.html L'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle - Étude de législation comparée n° 241 Thu,26 Dec 2013 23:00:00 GMT Étude de législation comparée http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/lc241-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/lc241-notice.html Italie du Nord : une passion pour le design appliquée à l'industrie - Rapport d'information n° 692 Mon,23 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-692-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-692-notice.html Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,19 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20848.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20848.html Budget 2014 - Texte n° 51 Wed,18 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-051.html http://www.senat.fr/leg/tas13-051.html Budget - Texte n° 55 Wed,18 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-055.html http://www.senat.fr/leg/tas13-055.html Budget - Texte n° 241 Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-241.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-241.html Sécurité sociale - Texte n° 170 Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-170.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-170.html Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission se déplace à Nanterre et au Parc des Princes Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20888.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20888.html Déclaration de TVA - Rapport n° 243 Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-243/l13-243.html http://www.senat.fr/rap/l13-243/l13-243.html Budget - Rapport n° 242 Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-242/l13-242.html http://www.senat.fr/rap/l13-242/l13-242.html La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en ½uvre de l'écotaxe poids lourds se constitue Mon,16 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131217a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131217a.html Budget - Texte n° 49 Mon,16 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-049.html http://www.senat.fr/leg/tas13-049.html Budget 2014 - Rapport n° 235 Mon,16 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-235/l13-235.html http://www.senat.fr/rap/l13-235/l13-235.html Budget - Texte n° 215 Sun,15 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-215.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-215.html Budget - Texte n° 234 Sun,15 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-234.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-234.html Budget 2014 - Texte n° 229 Sun,15 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-229.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-229.html Budget - Rapport n° 233 Sun,15 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-233/l13-233.html http://www.senat.fr/rap/l13-233/l13-233.html Donner une dimension sociale à la zone euro - Rapport d'information n° 228 Thu,12 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-228-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-228-notice.html Budget 2014 : Protection de l'environnement et prévention des risques - Avis n° 161 tome I Thu,12 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-1/a13-161-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-1/a13-161-1.html Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 159 tome II Wed,11 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-2/a13-159-2.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-2/a13-159-2.html L'ONAC-VG : un nouvel horizon pour de nouvelles missions - Rapport d'information n° 132 Wed,11 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-132-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-132-notice.html 12 décembre 2012 - Situation économique et fiscale Wed,11 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20727.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20727.html Projet de loi de finances rectificative pour 2013 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013 Wed,11 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20720.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20720.html Vie des entreprises - Texte n° 45 Wed,11 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-045.html http://www.senat.fr/leg/tas13-045.html Budget : Tableau comparatif - Rapport n° 217 tome II Tue,10 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-217-2/l13-217-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-217-2/l13-217-2.html Le Sénat met en place une commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en ½uvre de l'écotaxe poids lourds Tue,10 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131211a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131211a.html Budget : Rapport - Rapport n° 217 tome I Tue,10 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-1.html Budget - Texte n° 215 Mon,09 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-215.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-215.html Budget 2014 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 161 tome VIII Thu,05 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-8/a13-161-8.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-8/a13-161-8.html Budget 2014 - Texte n° 209 Thu,05 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-209.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-209.html Budget 2014 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 157 tome I Thu,05 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-1/a13-157-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-1/a13-157-1.html Vie des entreprises - Avis n° 184 Thu,05 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-184/a13-184.html http://www.senat.fr/rap/a13-184/a13-184.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - Secondes interventions : Les instruments de l'évaluation, échanges avec la salle Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20633.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20633.html Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture - Avis n° 157 tome III Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-3/a13-157-3.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-3/a13-157-3.html Sénat.Hebdo N°117 (06/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20617.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20617.html Budget 2014 - Rapport n° 208 Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-208/l13-208.html http://www.senat.fr/rap/l13-208/l13-208.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - David ASSOULINE, Président de la commission sénatoriale française, pour le contrôle de l'application des lois Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20628.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20628.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - M. Nick MALYSHEV, pour l'OCDE Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20629.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20629.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - Approche institutionnelle : le rôle des parlements dans l'évaluation de la qualité de la législation Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20630.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20630.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - Premières interventions : Le rôle des parlements, débat avec la salle Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20631.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20631.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - Approche organisationnelle : Les instruments parlementaires d'évaluation Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20632.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20632.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - François PILLET, président de la commission d'enquête Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20594.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20594.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Éric BOCQUET, rapporteur de la commission d'enquête Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20595.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20595.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Corinne BOUCHOUX Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20596.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20596.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Nathalie GOULET Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20597.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20597.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Jacques CHIRON Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20598.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20598.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Jean-Claude REQUIER Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20599.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20599.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Louis DUVERNOIS Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20600.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20600.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Cécile CUKIERMAN Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20601.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20601.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Michel BERSON Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20602.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20602.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Jean-Yves LECONTE Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20603.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20603.html Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale - Alain VIDALIES, ministre chargé des relations avec le Parlement Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20604.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20604.html L'accès à la justice et la justice de proximité - L'accès à la justice et la justice de proximité Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20608.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20608.html Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 159 tome IV Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-4/a13-159-4.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-4/a13-159-4.html Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Avis n° 159 tome I Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-1/a13-159-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-1/a13-159-1.html Budget 2014 : Sécurités : gendarmerie nationale - Avis n° 158 tome XI Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-11/a13-158-11.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-11/a13-158-11.html Évaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ? - David ASSOULINE clôt les travaux. Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20634.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20634.html Budget 2014 : Sécurités (sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-327-2/l13-156-327-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-327-2/l13-156-327-2.html Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission est reçue au stade Roland-Garros Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20648.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20648.html Budget 2014 : Outre-mer - Rapport spécial n° 156 annexe 19 tome III Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-319/l13-156-319.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-319/l13-156-319.html Service public de l'assainissement - Texte n° 187 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-187.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-187.html Vie des entreprises - Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20606.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20606.html Déclaration de TVA - Résolution n° 206 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-206.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-206.html La commission des lois a adopté le projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, en précisant les habilitations demandées Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131204f.html http://www.senat.fr/presse/cp20131204f.html La mission commune d'information du Sénat sur le rôle de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet s'est constituée et annonce l'audition de Vint Cerf, « père » de l'Internet Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131204.html http://www.senat.fr/presse/cp20131204.html Vie des entreprises - Rapport n° 201 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-201/l13-201.html http://www.senat.fr/rap/l13-201/l13-201.html Vie des entreprises - Texte de la commission n° 202 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-202.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-202.html Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Rapport spécial n° 156 annexe 12 tome III Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-312/l13-156-312.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-312/l13-156-312.html Budget 2014 : Transports maritimes - Avis n° 161 tome V Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-5/a13-161-5.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-5/a13-161-5.html Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 158 tome XII Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-12/a13-158-12.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-12/a13-158-12.html Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie - Avis n° 157 tome II Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-2/a13-157-2.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-2/a13-157-2.html Budget 2014 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-1/l13-156-3-30-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-1/l13-156-3-30-1.html Service public de l'assainissement - Rapport n° 186 Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-186/l13-186.html http://www.senat.fr/rap/l13-186/l13-186.html Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement - Rapport spécial n° 156 annexe 9 tome III Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-39/l13-156-39.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-39/l13-156-39.html Protection des épargnants - Texte n° 179 Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-179.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-179.html Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : ville - Avis n° 157 tome VII Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-7/a13-157-7.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-7/a13-157-7.html Vie des entreprises - Avis n° 185 Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-185/a13-185.html http://www.senat.fr/rap/a13-185/a13-185.html Budget 2014 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-2/l13-156-3-30-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-2/l13-156-3-30-2.html Budget 2014 : Travail et emploi - Avis n° 159 tome VIII Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-8/a13-159-8.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-8/a13-159-8.html Budget 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense - Avis n° 158 tome VIII Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-8/a13-158-8.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-8/a13-158-8.html Budget 2014 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 158 tome VI Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-6/a13-158-6.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-6/a13-158-6.html Budget 2014 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 158 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-3/a13-158-3.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-3/a13-158-3.html Budget 2014 : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 158 tome I Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-1/a13-158-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-1/a13-158-1.html Budget 2014 : Remboursements et dégrèvements - Rapport spécial n° 156 annexe 25 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-325/l13-156-325.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-325/l13-156-325.html Budget 2014 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 156 annexe 14 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-314/l13-156-314.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-314/l13-156-314.html Budget 2014 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 156 annexe 4 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-34/l13-156-34.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-34/l13-156-34.html Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3103/l13-156-3103.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3103/l13-156-3103.html Budget 2014 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-102/l13-156-3-102.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-102/l13-156-3-102.html Budget 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 156 annexe 10 tome III Sun,01 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-101/l13-156-3-101.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-101/l13-156-3-101.html Sécurité sociale - Texte n° 41 Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-041.html http://www.senat.fr/leg/tas13-041.html Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20508.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20508.html Écotaxe - Avis n° 181 Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-181/a13-181.html http://www.senat.fr/rap/a13-181/a13-181.html Budget 2014 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 158 tome V Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-5/a13-158-5.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-5/a13-158-5.html Budget 2014 : Sécurité civile - Avis n° 162 tome XX Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-20/a13-162-20.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-20/a13-162-20.html Budget 2014 : Sécurités - Avis n° 162 tome XIX Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-19/a13-162-19.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-19/a13-162-19.html Budget 2014 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 160 tome VI Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-6/a13-160-6.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-6/a13-160-6.html Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Avis n° 159 tome V Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-5/a13-159-5.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-5/a13-159-5.html Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Avis n° 159 tome III Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-3/a13-159-3.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-3/a13-159-3.html Budget 2014 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 158 tome II Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-2/a13-158-2.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-2/a13-158-2.html Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Rapport spécial n° 156 annexe 23 tome III Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-323/l13-156-323.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-323/l13-156-323.html Budget 2014 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 156 annexe 16 tome III Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-316/l13-156-316.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-316/l13-156-316.html Budget 2014 : Vie politique, cultuelle et associative - Avis n° 162 tome XXI Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-21/a13-162-21.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-21/a13-162-21.html 28 novembre 2013 - Fiscalité Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20497.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20497.html Budget 2014 : Égalité entre les femmes et les hommes - Avis n° 162 tome IX Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-9/a13-162-9.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-9/a13-162-9.html Budget 2014 : Cour des comptes et autres juridictions financières - Avis n° 162 tome VI Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-6/a13-162-6.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-6/a13-162-6.html Budget 2014 : Conseil d'État et autres juridictions administratives - Avis n° 162 tome IV Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-4/a13-162-4.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-4/a13-162-4.html Budget 2014 : Administration territoriale - Avis n° 162 tome I Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-1/a13-162-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-1/a13-162-1.html Budget 2014 : Transports aériens - Avis n° 161 tome III Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-3/a13-161-3.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-3/a13-161-3.html Budget 2014 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 158 tome VII Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-7/a13-158-7.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-7/a13-158-7.html Budget 2014 : Sécurités (sécurité civile) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-327-3/l13-156-327-3.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-327-3/l13-156-327-3.html Budget 2014 : Sécurités (gendarmerie nationale et police nationale) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-327-1/l13-156-327-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-327-1/l13-156-327-1.html Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 156 annexe 24 tome III Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-324/l13-156-324.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-324/l13-156-324.html Budget 2014 - Texte n° 40 Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-040.html http://www.senat.fr/leg/tas13-040.html 28 novembre 2013 - Garantie universelle des loyers Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20504.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20504.html 28 novembre 2013 - Situation économique et fiscale Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20499.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20499.html Budget 2014 : Protection des droits et libertés - Avis n° 162 tome XVII Wed,27 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-17/a13-162-17.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-17/a13-162-17.html Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 160 tome V Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-5/a13-160-5.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-5/a13-160-5.html Budget 2014 : Enseignement scolaire - Avis n° 160 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-3/a13-160-3.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-3/a13-160-3.html Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 157 tome V Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-5/a13-157-5.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-5/a13-157-5.html Budget 2014 : Pouvoirs publics - Rapport spécial n° 156 annexe 21 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-321/l13-156-321.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-321/l13-156-321.html Budget 2014 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 156 annexe 20 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-20/l13-156-3-20.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-20/l13-156-3-20.html Budget 2014 : Justice - Rapport spécial n° 156 annexe 17 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-317/l13-156-317.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-317/l13-156-317.html Budget 2014 : Défense - Rapport spécial n° 156 annexe 8 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-38/l13-156-38.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-38/l13-156-38.html Budget 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Rapport spécial n° 156 annexe 5 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-35/l13-156-35.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-35/l13-156-35.html Les sénateurs du groupe d'études "cheval" souhaitent entendre le Gouvernement sur le relèvement du taux de TVA applicable à la filière équine Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131127c.html http://www.senat.fr/presse/cp20131127c.html Budget du logement et de la politique de la ville : la commission des affaires économiques émet un avis favorable à l'adoption des crédits et propose le rétablissement de l'indexation des aides personnelles au logement Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131127a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131127a.html Budget 2014 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 156 annexe 3 tome III Tue,26 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-33/l13-156-33.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-33/l13-156-33.html Sécurité sociale - Rapport n° 171 Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-171/l13-171.html http://www.senat.fr/rap/l13-171/l13-171.html Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 160 tome IV Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-44/a13-160-44.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-44/a13-160-44.html Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel - Avis n° 160 tome IV Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-41/a13-160-41.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-41/a13-160-41.html Commissions d'interchange pour les opérations de paiement - Résolution n° 39 Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-039.html http://www.senat.fr/leg/tas13-039.html Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 157 tome VI Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-6/a13-157-6.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-6/a13-157-6.html Budget 2014 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 156 annexe 22 tome III Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-322/l13-156-322.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-322/l13-156-322.html Budget 2014 : Immigration, asile et intégration : immigration et asile - Avis n° 158 tome IX Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-9/a13-158-9.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-9/a13-158-9.html Budget 2014 : Culture - Rapport spécial n° 156 annexe 7 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-37/l13-156-37.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-37/l13-156-37.html Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 160 tome IV Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-43/a13-160-43.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-43/a13-160-43.html Budget 2014 : Économie - Avis n° 157 tome IV Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-4/a13-157-4.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-4/a13-157-4.html Budget 2014 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 156 annexe 29 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-329/l13-156-329.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-329/l13-156-329.html Budget 2014 : Transports ferroviaires et fluviaux - Avis n° 161 tome IV Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-4/a13-161-4.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-4/a13-161-4.html Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : presse - Avis n° 160 tome IV Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-42/a13-160-42.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-42/a13-160-42.html Budget 2014 - Texte n° 155 Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-155.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-155.html Budget 2014 : Santé - Rapport spécial n° 156 annexe 26 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-326/l13-156-326.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-326/l13-156-326.html Budget 2014 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Rapport spécial n° 156 annexe 15 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-315/l13-156-315.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-315/l13-156-315.html Budget 2014 : Engagements financiers de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 13 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-313/l13-156-313.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-313/l13-156-313.html Budget 2014 : Economie - Rapport spécial n° 156 annexe 11 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-311/l13-156-311.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-311/l13-156-311.html Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 156 annexe 18 tome III Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-318/l13-156-318.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-318/l13-156-318.html Budget 2014 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 160 tome II Sun,24 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-2-2/a13-160-2-2.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-2-2/a13-160-2-2.html Budget 2014 : Affaires européennes - Rapport général n° 156 tome II Fri,22 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-2/l13-156-2-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-2/l13-156-2-2.html Budget 2014 : Justice : Protection judiciaire de la jeunesse - Avis n° 162 tome XIV Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-14/a13-162-14.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-14/a13-162-14.html Budget 2014 : Justice : Administration pénitentiaire - Avis n° 162 tome XII Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-12/a13-162-12.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-12/a13-162-12.html Budget 2014 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs - Avis n° 160 tome II Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-2-1/a13-160-2-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-2-1/a13-160-2-1.html Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20428.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20428.html Budget 2014 : Médias, livre et industries culturelles : action audiovisuelle extérieure - Avis n° 158 tome X Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-10/a13-158-10.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-10/a13-158-10.html Budget 2014 : Participations financières de l'État - Avis n° 157 tome IX Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-9/a13-157-9.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-9/a13-157-9.html Budget 2014 : Santé - Avis n° 159 tome VI Thu,21 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-6/a13-159-6.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-6/a13-159-6.html Vie des entreprises - Avis n° 164 Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-164/a13-164.html http://www.senat.fr/rap/a13-164/a13-164.html Budget 2014 : Modernisation de l'État - Avis n° 162 tome XV Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-15/a13-162-15.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-15/a13-162-15.html Budget 2014 : Justice judiciaire et accès au droit - Avis n° 162 tome XIII Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-13/a13-162-13.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-13/a13-162-13.html Budget 2014 : Départements d'outre-mer - Avis n° 162 tome VII Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-7/a13-162-7.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-7/a13-162-7.html Projet de loi de finances pour 2014 - Le débat budgétaire en cours, par 8 membres éminents de la Commission des finances. Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20468.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20468.html Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-159-7/a13-159-7.html http://www.senat.fr/rap/a13-159-7/a13-159-7.html Budget 2014 : Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 156 tome II Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-1.html Budget 2014 : Le budget de 2014 et son contexte économique et financier - Rapport général n° 156 tome I Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-1/l13-156-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-1/l13-156-1.html Écotaxe - Texte n° 153 Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-153.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-153.html Budget 2014 : Action extérieure de l'État - Avis n° 160 tome I Wed,20 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-160-1/a13-160-1.html http://www.senat.fr/rap/a13-160-1/a13-160-1.html Budget 2014 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 156 annexe 1 tome III Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-31/l13-156-31.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-31/l13-156-31.html Budget 2014 : Administration générale et territoriale de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 2 tome III Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-32/l13-156-32.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-32/l13-156-32.html La commission des finances saisit le Conseil des prélèvements obligatoires sur la fusion entre l'impôt sur le revenu et la contribution sociale généralisée Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131120.html http://www.senat.fr/presse/cp20131120.html Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental et publications officielles - Avis n° 162 tome V Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-5/a13-162-5.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-5/a13-162-5.html Budget 2014 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 162 tome VIII Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-8/a13-162-8.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-8/a13-162-8.html Budget 2014 : Transports routiers - Avis n° 161 tome VI Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-6/a13-161-6.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-6/a13-161-6.html Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : logement - Avis n° 157 tome VIII Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-157-8/a13-157-8.html http://www.senat.fr/rap/a13-157-8/a13-157-8.html Budget 2014 : Développement durable, énergie, climat - Avis n° 161 tome II Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-2/a13-161-2.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-2/a13-161-2.html Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 162 tome XVIII Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-18/a13-162-18.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-18/a13-162-18.html Budget 2014 : Pouvoirs publics - Avis n° 162 tome XVI Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-16/a13-162-16.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-16/a13-162-16.html Budget 2014 : Immigration, intégration et nationalité - Avis n° 162 tome XI Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-11/a13-162-11.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-11/a13-162-11.html Budget 2014 : Fonction publique - Avis n° 162 tome X Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-10/a13-162-10.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-10/a13-162-10.html Budget 2014 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 162 tome III Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-3/a13-162-3.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-3/a13-162-3.html Budget 2014 : Asile - Avis n° 162 tome II Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-2/a13-162-2.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-2/a13-162-2.html Budget 2014 : Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances) - Rapport général n° 156 tome II Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-2/l13-156-2-1-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-2/l13-156-2-1-2.html Budget 2014 : Politique des territoires - Avis n° 161 tome VII Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-161-7/a13-161-7.html http://www.senat.fr/rap/a13-161-7/a13-161-7.html Budget 2014 : Aide publique au développement - Avis n° 158 tome IV Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-158-4/a13-158-4.html http://www.senat.fr/rap/a13-158-4/a13-158-4.html Budget 2014 : Conseil et contrôle de l'État - Rapport spécial n° 156 annexe 6 tome III Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-36/l13-156-36.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-36/l13-156-36.html Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 156 annexe 28 tome III Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-328/l13-156-328.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-328/l13-156-328.html Budget 2014 - Projet de loi de finances pour 2014 Mon,18 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20408.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20408.html Remise à plat de la fiscalité en France : une exigence démocratique majeure Mon,18 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131119a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131119a.html Sécurité sociale - Rapport n° 150 Sun,17 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-150/l13-150.html http://www.senat.fr/rap/l13-150/l13-150.html Sécurité sociale - Texte n° 151 Sun,17 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-151.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-151.html Sécurité sociale - Texte n° 30 Sun,17 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-030.html http://www.senat.fr/leg/tas13-030.html Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances du Sénat rétablit les crédits de l'Ecole Polytechnique Thu,14 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131115a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131115a.html La commission des finances organise une audition sur les moyens des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) Thu,14 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131115b.html http://www.senat.fr/presse/cp20131115b.html Économie sociale et solidaire - Texte n° 29 Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-029.html http://www.senat.fr/leg/tas13-029.html Commissions d'interchange pour les opérations de paiement - Résolution n° 148 Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-148.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-148.html La commission des affaires européennes du Sénat juge contraire au principe de subsidiarité la proposition de la Commission européenne de plafonner les frais liés aux transactions par carte bancaire Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131114a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131114a.html 14 Novembre 2013 - Société Ecomouv' Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20360.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20360.html 14 Novembre 2013 - Conséquences économiques et sociales du calendrier scolaire Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20355.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20355.html 14 Novembre 2013 - Pression fiscale Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20357.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20357.html 14 Novembre 2013 - Réforme fiscale Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20352.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20352.html François Marc : redresser les comptes publics en favorisant l'équité et la compétitivité Tue,12 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131113.html http://www.senat.fr/presse/cp20131113.html Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le PLF 2014 - Les questions au ministre. Tue,12 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20349.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20349.html Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le PLF 2014 - M. Victorin LUREL, ministre. Tue,12 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20348.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20348.html Grands stades et arénas : Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly plaident pour un financement public « les yeux ouverts » Thu,07 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131108.html http://www.senat.fr/presse/cp20131108.html Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 126 tome VII Thu,07 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-7/l13-126-7.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-7/l13-126-7.html Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 126 tome VIII Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-8/l13-126-8.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-8/l13-126-8.html Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 126 tome IV Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-4/l13-126-4.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-4/l13-126-4.html Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 126 tome V Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-5/l13-126-5.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-5/l13-126-5.html Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 126 tome I Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-1/l13-126-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-1/l13-126-1.html Sécurité sociale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20328.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20328.html La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20311.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20311.html La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20313.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20313.html La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20315.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20315.html Sénat.Hebdo N°113 (07/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20317.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20317.html La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20309.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20309.html Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 126 tome VI Tue,05 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-6/l13-126-6.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-6/l13-126-6.html Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 126 tome III Tue,05 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-3/l13-126-3.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-3/l13-126-3.html Sécurité sociale - Avis n° 127 Tue,05 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-127/a13-127.html http://www.senat.fr/rap/a13-127/a13-127.html La commission des affaires sociales du Sénat adopte 69 amendements sur le PLFSS 2014 Tue,05 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131106d.html http://www.senat.fr/presse/cp20131106d.html Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 126 tome II Tue,05 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-126-2/l13-126-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-126-2/l13-126-2.html Les douanes face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignorée - Rapport d'information n° 93 Tue,05 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-093-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-093-notice.html Economie sociale et solidaire - Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20288.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20288.html Audition de de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances - Le Ministre présente le bilan du "Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi". Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20289.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20289.html Audition de de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances - Les questions du Rapporteur général et du Président de la Commission. Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20290.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20290.html Audition de de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances - Les questions des sénateurs et les réponses du Ministre. Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20291.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20291.html Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - le Ministre défend le budget de son ministère pour 2014 (PLF) et la réforme de la PAC. Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20292.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20292.html Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Première série de questions au Ministre. Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20293.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20293.html Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Deuxième série de questions au Ministre. Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20294.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20294.html Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts - Rapport d'information n° 86 Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-086-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-086-notice.html Sécurité sociale - Texte n° 117 Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-117.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-117.html Aides d'État aux aéroports régionaux - Résolution n° 27 Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-027.html http://www.senat.fr/leg/tas13-027.html Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : la commission des affaires économiques s'apprête à examiner les amendements de séance Mon,04 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131105.html http://www.senat.fr/presse/cp20131105.html L'allocation temporaire d'attente : pour une refonte globale de la gestion de l'asile - Rapport d'information n° 105 Sun,03 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-105-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-105-notice.html Valeurs locatives - Texte n° 163 Fri,01 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-163.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-163.html Économie sociale et solidaire - Avis n° 106 Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-106/a13-106.html http://www.senat.fr/rap/a13-106/a13-106.html Audition ouverte à la presse sur le bilan du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131031.html http://www.senat.fr/presse/cp20131031.html La commission des finances auditionne M. Pierre Gattaz, président du MEDEF Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131031c.html http://www.senat.fr/presse/cp20131031c.html 31 octobre 2013 - Chantiers navals de Saint-Nazaire Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20250.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20250.html 31 octobre 2013 - Situation en Bretagne Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20247.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20247.html 31 octobre 2013 - Sécurité sociale des frontaliers Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20248.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20248.html Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20254.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20254.html Demandeurs d'asile - Roger KAROUTCHI présente son rapport sur le contrôle de l'aide versée aux demandeurs. Tue,29 Oct 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20228.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20228.html Taxe d'accompagnement - Texte n° 103 Tue,29 Oct 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-103.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-103.html Aides d'État aux aéroports régionaux - Rapport n° 99 Tue,29 Oct 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-099/l13-099.html http://www.senat.fr/rap/l13-099/l13-099.html Police, gendarmerie : quelle stratégie d'investissement ? - Rapport d'information n° 91 Sun,27 Oct 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-091-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-091-notice.html Eric BOCQUET souhaite rationnaliser l'aide personnalisée de retour à l'emploi Sun,27 Oct 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131028a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131028a.html Économie sociale et solidaire - Avis n° 69 Sun,27 Oct 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-069/a13-069.html http://www.senat.fr/rap/a13-069/a13-069.html Économie sociale et solidaire - Rapport n° 84 Sun,27 Oct 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-084/l13-084.html http://www.senat.fr/rap/l13-084/l13-084.html Canada - Texte n° 24 Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-024.html http://www.senat.fr/leg/tas13-024.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Présentation des conclusions du rapport Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20148.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20148.html Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Rapport) - Rapport n° 87 tome I Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport de commission d'enquête http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-087-1-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-087-1-notice.html L'aide personnalisée de retour à l'emploi : un coup de pouce victime de son originalité - Rapport d'information n° 94 Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-094-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-094-notice.html Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (Auditions) - Rapport n° 87 tome II Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport de commission d'enquête http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-087-2-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-087-2-notice.html Sénat.Hebdo N°111 (25/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20149.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20149.html Étude annuelle 2013 du Conseil d'État consacrée au "droit souple" - Les membres du Conseil d'Etat, auditions sur le thème : le "droit souple". Tue,22 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20108.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20108.html Fraude sur Internet - Les rapporteurs de la Mission d'information. Tue,22 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20268.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20268.html Étude annuelle 2013 du Conseil d'État consacrée au "droit souple" - Les questions des sénateurs de la Commission. Tue,22 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20109.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20109.html Exil fiscal des particuliers - Philippe MARINI, Président de la Commission, propose un nouvel indicateur. Mon,21 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20088.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20088.html La commission des finances décrypte la stratégie d'investissement de la Police et de la Gendarmerie Mon,21 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131022b.html http://www.senat.fr/presse/cp20131022b.html La commission des finances contrôle l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions Sun,20 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131021.html http://www.senat.fr/presse/cp20131021.html L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI - Rapport d'information n° 82 Sun,20 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-082-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-082-notice.html Économie sociale et solidaire - Avis n° 70 Wed,16 Oct 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-070/a13-070.html http://www.senat.fr/rap/a13-070/a13-070.html Le Sénat met la recherche en partenariat avec les pays du Sud au c½ur du développement Wed,16 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131017a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131017a.html Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,16 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20008.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20008.html 17 octobre 2013 - Industrie Wed,16 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19989.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19989.html 17 octobre 2013 - Politique économique et de l'emploi Wed,16 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19986.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19986.html Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19971.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19971.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Débat interactif et spontané Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20019.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20019.html Jeux en ligne - Texte n° 11 Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-011.html http://www.senat.fr/leg/tas13-011.html La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire et sécurise les coopératives d'activité et d'emploi Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131016.html http://www.senat.fr/presse/cp20131016.html Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 85 Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-085.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-085.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20009.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20009.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - André Gattolin Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20010.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20010.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Jean Bizet Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20011.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20011.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Aymeri de Montesquiou Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20012.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20012.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Michel Billout Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20013.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20013.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Bariza Khiari Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20014.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20014.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Yvon Collin Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20015.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20015.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20016.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20016.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20017.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20017.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 - M. Thierry Repentin, ministre chargé des affaires européennes Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20018.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20018.html Victimes de prise d'otages - Texte n° 10 Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-010.html http://www.senat.fr/leg/tas13-010.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte n° 6 Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-006.html http://www.senat.fr/leg/tas13-006.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20031.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20031.html Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19968.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19968.html Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Mme Fleur PELLERIN, Ministre déléguée (petites et moyennes entreprises, innovation, économie numérique). Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19964.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19964.html Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Première série de questions à la Ministre. Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19965.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19965.html Audition de Fleur Pellerin, sur l'affectation des fréquences de la bande 700 Mhz - Deuxième série de questions à la Ministre. Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19966.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19966.html Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19967.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19967.html Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19929.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19929.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20020.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20020.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Luc Carvounas, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20021.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20021.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Louis Nègre, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20022.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20022.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Jacques Lasserre, co-rapporteur pour la commission des affaires économiques Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20023.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20023.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Michel Baylet Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20024.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20024.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Corinne Bouchoux Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20025.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20025.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Évelyne Didier Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20026.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20026.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Jacques Mirassou Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20027.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20027.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Michel Bécot Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20028.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20028.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Colette Giudicelli Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20029.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20029.html Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Hélène Masson-Maret Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20030.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20030.html Fraude sociale - Texte n° 842 Mon,14 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-842.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-842.html Le groupe de travail sur "les outils fonciers à la disposition des élus locaux" publie son rapport Sun,13 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131014.html http://www.senat.fr/presse/cp20131014.html Le Sénat lance sa réflexion sur la France dans dix ans Thu,10 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131010d.html http://www.senat.fr/presse/cp20131010d.html Les outils fonciers des collectivités locales : comment renforcer des dispositifs encore trop méconnus ? - Rapport d'information n° 1 Thu,10 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-001-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-001-notice.html Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable Wed,09 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131010a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131010a.html Procureur financier - Texte n° 7 Wed,09 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-007.html http://www.senat.fr/leg/tas13-007.html Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Général Pierre de VILLIERS, M. Jean-Paul BODIN (Ministère de la défense), M. Julien DUBERTRET, (Ministère des finances). Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19893.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19893.html Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Les questions des sénateurs. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19894.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19894.html Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur le PLF pour 2014 - M. Didier MIGAUD, sur le projet de Loi de finances (PLF) pour 2014. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19888.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19888.html Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur le PLF pour 2014 - Les questions du Rapporteur général. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19889.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19889.html Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur le PLF pour 2014 - Les questions des sénateurs. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19890.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19890.html Quelle réforme des aides de l'État à la presse écrite ? - Rapport d'information n° 853 Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-853-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-853-notice.html Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - M. Gilles-Pierre LÉVY (Cour des comptes). Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19891.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19891.html Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Les questions des sénateurs. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19892.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19892.html Victimes de prise d'otages - Rapport n° 25 Thu,03 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-025/l13-025.html http://www.senat.fr/rap/l13-025/l13-025.html Procureur financier - Rapport n° 21 Thu,03 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-021/l13-021.html http://www.senat.fr/rap/l13-021/l13-021.html Sénat.Hebdo N°108 (04/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19830.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19830.html La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur la rémunération des militaires Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131003.html http://www.senat.fr/presse/cp20131003.html Canada - Rapport n° 11 Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-011/l13-011.html http://www.senat.fr/rap/l13-011/l13-011.html Aides d'État aux aéroports régionaux - Rapport n° 38 Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-038/l13-038.html http://www.senat.fr/rap/l13-038/l13-038.html 03 octobre 2013 - Florange Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19820.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19820.html Défiscalisation des heures supplémentaires - Texte n° 841 Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-841.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-841.html Aéroports régionaux : les propositions de la Commission européenne sont dangereuses Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131003b.html http://www.senat.fr/presse/cp20131003b.html Lutte contre la fraude fiscale - Avis n° 2 Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-002/a13-002.html http://www.senat.fr/rap/a13-002/a13-002.html Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - Conclusion de M. Antoine DURRLEMAN (6ème chambre). Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19853.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19853.html Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Christian AANASTASY (ANAP, Agence nationale d'appui ... ) Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19852.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19852.html Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Philippe DOMY (Conférence des directeurs généraux de CHU) Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19851.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19851.html Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Jean DEBEAUPUIS, "Offre de soins". Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19850.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19850.html Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - Interventions des sénateurs. Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19849.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19849.html Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Antoine DURRLEMAN (6ème chambre de la Cour des comptes) Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19848.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19848.html Vie des entreprises - Texte n° 28 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-028.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-028.html Jeux en ligne - Rapport n° 9 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-009/l13-009.html http://www.senat.fr/rap/l13-009/l13-009.html La commission des lois du Sénat adopte une proposition de loi pour faciliter l'indemnisation des victimes de prises d'otages Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131002b.html http://www.senat.fr/presse/cp20131002b.html La commission des finances du Sénat appelle à un meilleur pilotage de l'investissement immobilier hospitalier Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131002.html http://www.senat.fr/presse/cp20131002.html Canada - Texte de la commission n° 12 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-012.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-012.html Jeux en ligne - Texte de la commission n° 10 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-010.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-010.html Victimes de prise d'otages - Texte de la commission n° 26 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-026.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-026.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte de la commission n° 22 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-022.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-022.html Tables rondes "biomasse" - Les questions sur biogaz et méthanisation (table ronde 2). Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19835.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19835.html Finances locales - Rapport n° 3 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-003/l13-003.html http://www.senat.fr/rap/l13-003/l13-003.html Procureur financier - Texte de la commission n° 24 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-024.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-024.html Tables rondes "biomasse" - Table ronde 2 : biogaz et méthanisation, ressources économiques, substituts au gaz. Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19834.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19834.html Tables rondes "biomasse" - Les questions sur le potentiel biomasse-énergie (table ronde 1). Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19833.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19833.html Tables rondes "biomasse" - Table ronde 1 : le potentiel de biomasse-énergie en France. Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19832.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19832.html Tables rondes "biomasse" - Présentation des deux tables rondes. Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19831.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19831.html Audition de Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances - Les questions au Ministre délégué. Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19829.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19829.html Audition de Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances - M. Benoît HAMON ("Economie sociale et solidaire" et "Consommation"). Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19828.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19828.html Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur le PLF pour 2014 - M. Bernard CAZENEUVE, ministre (délégué au Budget) sur le Projet de Loi de finances pour 2014 Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19788.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19788.html Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur le PLF pour 2014 - Les questions au Ministre délégué au Budget. Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19789.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19789.html Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - M. Philippe MARTIN (Ministre). Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19812.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19812.html Audition de Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Les questions à M. Philippe MARTIN. Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19813.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19813.html Économie réelle - Texte n° 7 Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-007.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-007.html Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Les questions. Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19770.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19770.html Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur la mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan "Investir pour la France" Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19769.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19769.html Finances locales - Texte n° 4 Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-004.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-004.html La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130926.html http://www.senat.fr/presse/cp20130926.html Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains - Rapport d'information n° 804 Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-804-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-804-notice.html Procureur financier - Texte n° 854 Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-854.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-854.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte n° 855 Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-855.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-855.html Audition ouverte à la presse sur le projet de loi de finances pour 2014 Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130926a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130926a.html Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130926b.html http://www.senat.fr/presse/cp20130926b.html Canada: les opportunités d'un marché mature et dynamique - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 110 Mon,23 Sep 2013 22:00:00 GMT Rapport de groupe interparlementaire d'amitié http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/ga110-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/ga110-notice.html 19 septembre 2013 - Impôt sur le revenu Wed,18 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19663.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19663.html 19 septembre 2013 - Pression fiscale Wed,18 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19668.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19668.html Sénat.Hebdo N°107 (20/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,18 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19688.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19688.html 19 septembre 2013 - TVA Artisans Wed,18 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19662.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19662.html 19 septembre 2013 - Impôts - Fiscalité Wed,18 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19659.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19659.html La commission des finances du Sénat critique le manque d'efficacité des aides publiques à la presse écrite au regard de leur coût Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130918.html http://www.senat.fr/presse/cp20130918.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Claude PÉRIOU. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19636.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19636.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Françoise LABORDE, membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19649.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19649.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Maurice BOTOBOL, président du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19654.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19654.html Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Deuxième série de questions. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19639.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19639.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Les questions. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19655.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19655.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Laurence FRANCESCHINI, directrice générale des médias et des industries culturelles Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19656.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19656.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Alexandre GROSSE, sous-directeur de la 8ème sousdirection du budget Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19657.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19657.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Les conclusions. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19658.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19658.html Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Philippe WAHL,candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19637.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19637.html Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Première série de questions. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19638.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19638.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Claude BELOT, membre de la commission des finances Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19650.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19650.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Denis BOUCHEZ, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19651.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19651.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Jean VIANSSON PONTÉ, président du Syndicat de la presse quotidienne régionale Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19652.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19652.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Nicolas ROUTIER, directeur-général adjoint du groupe La Poste, directeur général du courrier, président de SOFIPOST Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19653.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19653.html Audition sur les aides de l'Etat à la presse écrite - Patrick LEFAS, président de la 3e chambre de la Cour des comptes Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19648.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19648.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Claude PÉRIOU (PROPARCO, Groupe Agence française de développement, AFD) Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19635.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19635.html La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat adopte le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130918a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130918a.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Frédéric IANNUCCI (Direction nationale des enquêtes fiscales, Ministère). Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19629.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19629.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre MOSCOVICI (Ministre de l'économie et des finances). Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19633.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19633.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. HAAS. Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19632.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19632.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jérôme HAAS (Autorité des normes comptables). Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19631.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19631.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. IANNUCCI.. Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19630.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19630.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions au Ministre. Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19634.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19634.html Sénat.Hebdo N°106 (13/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,11 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19552.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19552.html La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la cour des comptes sur les aides de l'Etat à la presse écrite Tue,10 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130911.html http://www.senat.fr/presse/cp20130911.html Aides d'État aux aéroports régionaux - Résolution n° 827 Sun,08 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr12-827.html http://www.senat.fr/leg/ppr12-827.html Rencontre avec les autorités andorranes afin d'évoquer les projets portant sur la diplomatie économique, les échanges culturels et la coopération transfrontalière Thu,05 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130906.html http://www.senat.fr/presse/cp20130906.html Conseil économique, social et environnemental - Texte n° 824 Sun,01 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-824.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-824.html Service public de l'assainissement - Texte n° 840 Sat,31 Aug 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-840.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-840.html Conseil économique, social et environnemental - Texte n° 824 Sat,31 Aug 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-824.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-824.html Habitations à temps partagé - Texte n° 823 Wed,28 Aug 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-823.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-823.html Renforcer la justice fiscale - Texte n° 813 Sun,28 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-813.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-813.html Finances locales - Texte n° 814 Sun,28 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-814.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-814.html Sénat.Hebdo - Sénat.Hebdo, semaine du 22 au 26 juillet 2013 Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19328.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19328.html Le Président du Sénat salue la décision concernant la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (ZRR) Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130726.html http://www.senat.fr/presse/cp20130726.html Certification des comptes du Sénat par la Cour des comptes - Signature de la convention confiant à la Cour des comptes la certification annuelle des comptes du Sénat et de l'Assemblée nationale Wed,24 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19308.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19308.html Jeux en ligne - Texte n° 812 Wed,24 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-812.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-812.html Économie sociale et solidaire - Texte n° 805 Wed,24 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html Activités bancaires - Texte n° 197 Tue,23 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-197.html http://www.senat.fr/leg/tas12-197.html Procureur financier - Rapport n° 789 Mon,22 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-789/l12-789.html http://www.senat.fr/rap/l12-789/l12-789.html Commande publique et SDIS - Texte n° 706 Mon,22 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-706.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-706.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte n° 790 Mon,22 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-790.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-790.html Procureur financier - Texte n° 791 Mon,22 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-791.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-791.html Périmètres de protection de la ressource en eau - Texte n° 773 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-773.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-773.html Procureur financier - Texte n° 199 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-199.html http://www.senat.fr/leg/tas12-199.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte n° 198 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-198.html http://www.senat.fr/leg/tas12-198.html Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts - Rapport d'information n° 785 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-785-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-785-notice.html La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération - Rapport d'information n° 716 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-716-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-716-notice.html Sénat.Hebdo N°103 (18/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,18 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19228.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19228.html 18 juillet 2013 - Crédit immobilier de France Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19215.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19215.html 18 juillet 2013 - Situation économique Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19214.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19214.html 18 juillet 2013 - Livret A Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19210.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19210.html 18 juillet 2013 - Résidences secondaires Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19219.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19219.html Des avancées essentielles pour la définition et la revalorisation des contrats obsèques Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130718.html http://www.senat.fr/presse/cp20130718.html 18 juillet 2013 - Hausses d'impôts Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19218.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19218.html La commission des finances du sénat s'interroge sur le pilotage du projet de « centre de gouvernement » Wed,17 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130718a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130718a.html Lutte contre la fraude fiscale - Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier Tue,16 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19188.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19188.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Hervé FALCIANI (ancien cadre informaticien HSBC). Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19168.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19168.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Claude TRICHET (gouverneur honoraire de la Banque de France). Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19169.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19169.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. TRICHET. Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19170.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19170.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Ramon FERNANDEZ (Directeur général du Trésor). Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19171.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19171.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. RAMON FERNANDEZ. Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19172.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19172.html Communications électroniques - Texte n° 685 Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-685.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-685.html Réforme des indices de taux - Résolution n° 191 Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-191.html http://www.senat.fr/leg/tas12-191.html Procureur financier - Rapport n° 738 Thu,11 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-738/l12-738.html http://www.senat.fr/rap/l12-738/l12-738.html Sénat.Hebdo N°102 (12/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,11 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19128.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19128.html Activités bancaires - Texte de la commission n° 751 Wed,10 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-751.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-751.html Lutte contre la fraude fiscale - Avis n° 730 Wed,10 Jul 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a12-730/a12-730.html http://www.senat.fr/rap/a12-730/a12-730.html Parc de stationnement - Texte n° 683 Wed,10 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-683.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-683.html Activités bancaires - Rapport n° 750 Wed,10 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-750/l12-750.html http://www.senat.fr/rap/l12-750/l12-750.html Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat auditionnera Martin Hirsch Wed,10 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130711.html http://www.senat.fr/presse/cp20130711.html La commission des finances du Sénat préconise de donner aux RASED les moyens de leurs missions Tue,09 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130710a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130710a.html La commission des affaires européennes du Sénat réaffirme son opposition au contrôle technique des motos Tue,09 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130710.html http://www.senat.fr/presse/cp20130710.html Procureur financier - Texte de la commission n° 741 Tue,09 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-741.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-741.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte de la commission n° 739 Tue,09 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-739.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-739.html La commission des lois du Sénat adopte les projets de loi sur la fraude fiscale et le procureur de la République financier Tue,09 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130710b.html http://www.senat.fr/presse/cp20130710b.html Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - Questions à M. Benoît HAMON : Les deux rapporteurs du projet de loi. Mon,08 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19070.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19070.html Réforme des indices de taux - Rapport n° 709 Mon,08 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-709/l12-709.html http://www.senat.fr/rap/l12-709/l12-709.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Christian NOYER (Banque de France). Mon,08 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19049.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19049.html Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - M. Benoît HAMON, sur son projet de loi. Mon,08 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19069.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19069.html Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - 2è série de questions à M. Benoît HAMON : Les sénatrices et sénateurs des Commissions concernées. Mon,08 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19071.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19071.html Charges salariales - Texte n° 612 Fri,05 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-612.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-612.html L'auto-entreprise après quatre ans d'existence : éléments d'évaluation et préconisations - Rapport d'information n° 696 Thu,04 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-696-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-696-notice.html Sénat.Hebdo N°101 (05/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,04 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19041.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19041.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19035.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19035.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19034.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19034.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Marini, président de la commission des finances Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19033.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19033.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Berson Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19032.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19032.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Georges Patient Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19031.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19031.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Serge Larcher Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19030.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19030.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Michèle André Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19029.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19029.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean Arthuis Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19027.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19027.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Dallier Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19028.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19028.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Vincent Placé Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19026.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19026.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Thierry Foucaud Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19025.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19025.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19024.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19024.html Débat sur l'orientation des finances publiques - François Marc, rapporteur général de la commission des finances Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19023.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19023.html Débat sur l'orientation des finances publiques - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19022.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19022.html Évasion et fraude fiscales des entreprises multinationales - Texte n° 726 Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-726.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-726.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à Mme Anne MICHEL. Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19003.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19003.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Mme Anne MICHEL ("Le Monde"). Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19002.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19002.html Débat-vidéo en direct avec Philippe Marini le 8 juillet à 18h30 Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130704a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130704a.html 4 juillet 2013 - Questions budgétaires Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18991.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18991.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Jacques AUGIER (président de sociétés d'édition). Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19000.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19000.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jean-Jacques AUGIER. Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19001.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19001.html Débat d'orientation des finances publiques : maintenir le cap vers l'équilibre structurel - Rapport d'information n° 712 Tue,02 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-712-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-712-notice.html Activités bancaires - Texte n° 179 Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-179.html http://www.senat.fr/leg/tas12-179.html La commission des finances du Sénat recommande la modernisation du régime de retraite et de sécurité sociale des marins Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130702b.html http://www.senat.fr/presse/cp20130702b.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Fabrice ARFI. Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18932.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18932.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Antoine PEILLON. Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18930.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18930.html Débat d'orientation des finances publiques pour 2014 : quelles perspectives pour les finances sociales ? - Rapport d'information n° 693 Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-693-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-693-notice.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Antoine PEILLON ("LA CROIX"). Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18929.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18929.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Fabrice ARFI ("MÉDIAPART"). Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18931.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18931.html La commission des Finances organise une audition conjointe sur le thème "la coopération fiscale internationale face à l'érosion des bases fiscales" Sun,30 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130701.html http://www.senat.fr/presse/cp20130701.html Sénat.Hebdo, semaine du 24 au 28 juin 2013 - Sénat.Hebdo, semaine du 24 au 28 juin 2013 Thu,27 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18905.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18905.html Audition de M. Gérard RAMEIX, président de l'AMF Thu,27 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130628.html http://www.senat.fr/presse/cp20130628.html Audition de Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes - Les questions des sénateurs. Wed,26 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18916.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18916.html Audition de Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes - Les questions des rapporteurs. Wed,26 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18915.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18915.html Audition de Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes - M. Didier MIGAUD, sur les perspectives des finances publiques. Wed,26 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18914.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18914.html Une avancée importante pour les souscripteurs de contrats obsèques Wed,26 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130627.html http://www.senat.fr/presse/cp20130627.html Procureur financier - Texte n° 691 Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-691.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-691.html Lutte contre la fraude fiscale - Texte n° 690 Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-690.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-690.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA (Conseil d'État, Contentieux). Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18852.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18852.html Philippe Marini tire les enseignements de la gestion par les services de l'Etat des informations relatives au compte à l'étranger de Jérôme Cahuzac Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130626a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130626a.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Dominique STRAUSS-KAHN (ancien directeur général du Fonds monétaire international - FMI, et ancien ministre). Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18848.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18848.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Dominique STRAUSS-KAHN. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18849.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18849.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard PETIT, Ministère de l'Intérieur (Police judiciaire, délinquance financière, crime organisé) Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18850.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18850.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18853.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18853.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Bernard PETIT. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18851.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18851.html Évasion fiscale des multinationales : Philippe Marini propose de réformer les prix de transfert et l'abus de droit Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130626.html http://www.senat.fr/presse/cp20130626.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18904.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18904.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - David Assouline, président de la commission sénatoriale Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18903.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18903.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Luc Carvounas Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18902.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18902.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Jean-Claude Lenoir Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18901.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18901.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Corinne Bouchoux Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18900.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18900.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Yvon Collin Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18899.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18899.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18888.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18888.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18889.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18889.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18890.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18890.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18891.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18891.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18892.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18892.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Raymond Vall, président de la commission du développement durable Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18893.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18893.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Philippe Marini, président de la commission des finances Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18894.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18894.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18895.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18895.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Muguette Dini Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18896.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18896.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Cécile Cukierman Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18898.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18898.html Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Yves Rome Mon,24 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18897.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18897.html Audition de M. Didier MIGAUD, premier Président de la Cour des Comptes Thu,20 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130621.html http://www.senat.fr/presse/cp20130621.html Activités bancaires - Rapport n° 681 Wed,19 Jun 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-681/l12-681.html http://www.senat.fr/rap/l12-681/l12-681.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Débat interactif et spontané. Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18766.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18766.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18765.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18765.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Richard Yung Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18764.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18764.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Jean-Claude Requier Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18762.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18762.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Aymeri de Montesquiou Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18761.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18761.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Michel Billout Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18760.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18760.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Jean Bizet Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18759.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18759.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18758.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18758.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18757.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18757.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18756.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18756.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la commission d'enquête et réponses de M. Bernard CAZENEUVE Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18731.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18731.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué (Economie et finances) chargé du budget . Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18730.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18730.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la Commission d'enquête et réponses de M. Michel AUJEAN. Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18729.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18729.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Michel AUJEAN (ancien directeur à la Commission européenne). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18728.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18728.html En deuxième lecture, la commission des Finances du Sénat constate un accord assez large avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130619a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130619a.html Activités bancaires - Texte de la commission n° 682 Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-682.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-682.html Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 - André Gattolin Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18763.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18763.html France-Chine - Visite d'une délégation de députés de l'Assemblée nationale populaire de Chine Mon,17 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18708.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18708.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des capitaux - François PILLET et Éric BOCQUET (Commission d'enquête, le Président et le Rapporteur). Thu,13 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18631.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18631.html Sénat.Hebdo N°98 (14/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,13 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18610.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18610.html Aviation civile : la France conservera-t-elle sa position dominante ? Wed,12 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130613.html http://www.senat.fr/presse/cp20130613.html Création d'une appellation : Artisan restaurateur - Texte n° 529 Wed,12 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-529.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-529.html Victimes de prise d'otages - Texte n° 657 Wed,12 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-657.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-657.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. CONDAMIN-GERBIER. Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18551.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18551.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. PEYRELEVADE . Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18549.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18549.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean PEYRELEVADE (Leonardo & Co France) Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18548.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18548.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre CONDAMIN-GERBIER (Reyl & Cie, 2006-2010). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18550.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18550.html Audition de Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur - Les questions à Mme Nicole BRICQ. Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18469.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18469.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Christian CHAVAGNEUX ( "Alternatives économiques"). Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18488.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18488.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions des membres du Bureau de la Commission d'enquête à M. CHAVAGNEUX. Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18489.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18489.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Gérard RAMEIX (Autorité des marchés financiers). Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18490.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18490.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions du Président et du Rapporteur de la Commission d'enquête à M. RAMEIX. Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18491.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18491.html Audition sur le thème : "Les normes comptables au service de l'économie" - Audition sur le thème : "Les normes comptables au service de l'économie". Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18528.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18528.html Audition sur le thème : "Les normes comptables au service de l'économie" - Les questions. Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18529.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18529.html Ouverture de deux portails citoyens autour de la commission d'enquête du Sénat sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130611.html http://www.senat.fr/presse/cp20130611.html Audition de Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur - Mme Nicole BRICQ, ministre du commerce extérieur Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18468.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18468.html Audition de Bernard Cazeneuve sur le projet de loi de règlement 2012 Sun,09 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130610.html http://www.senat.fr/presse/cp20130610.html Activités bancaires - Texte n° 643 Sun,09 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-643.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-643.html 6 juin 2013 - Politique de la famille Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18349.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18349.html 6 juin 2013 - Politique économique Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18350.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18350.html La commission des finances organise une table ronde sur les normes comptables Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130606.html http://www.senat.fr/presse/cp20130606.html Le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire: recommandations pour une justice mieux logée - Rapport d'information n° 627 Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-627-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-627-notice.html 6 juin 2013 - Auto-entrepreneurs Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18355.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18355.html 6 juin 2013 - T.V.A. sur le logement Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18356.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18356.html 6 juin 2013 - Quotient familial Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18357.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18357.html Outre-mer - Le groupe de travail sur l'aide fiscale à l'investissement en Outre-mer a rendu son rapport. Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18359.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18359.html Réforme des indices de taux - Résolution n° 624 Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr12-624.html http://www.senat.fr/leg/ppr12-624.html L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier incontournable du développement - Rapport d'information n° 628 Tue,04 Jun 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-628-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-628-notice.html La commission des finances du Sénat dresse le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire Tue,04 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130605.html http://www.senat.fr/presse/cp20130605.html Reprise d'entreprise - Texte n° 618 Mon,03 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-618.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-618.html Rénovation de la politique familiale Sun,02 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130603.html http://www.senat.fr/presse/cp20130603.html Sénat.Hebdo N°96 (31/05/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,30 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18326.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18326.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Texte n° 155 Thu,30 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-155.html http://www.senat.fr/leg/tas12-155.html Services postaux de paiement - Texte n° 161 Wed,29 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-161.html http://www.senat.fr/leg/tas12-161.html Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°9, du 30 mai 2013 Wed,29 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Magazine "Sénat Info" http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21178.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21178.html Questions cribles thématiques sur le budget européen - Le budget européen Wed,29 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18296.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18296.html Audition de Didier Migaud - Les questions du Rapporteur général au président de la Cour des comptes. Tue,28 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18249.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18249.html Audition de Didier Migaud - Les questions des sénateurs au Président de la Cour des comptes. Tue,28 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18250.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18250.html Audition de Didier Migaud - M. Didier MIGAUD en qualité de Président du Haut Conseil des finances publiques (respect des orientations pluriannuelles de solde structurel en 2012, Avis du Haut Conseil). Tue,28 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18251.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18251.html Audition de Didier Migaud - M. Didier MIGAUD, en qualité de Président de la Cour des comptes (certification des comptes de l'État et exécution budgétaire de 2012, Rapports de la Cour). Tue,28 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18248.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18248.html Prix 2013 du meilleur jeune économiste - Retour en images sur la cérémonie de remise du prix Mon,27 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18228.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18228.html Les copropriétés en difficulté - Étude de législation comparée n° 236 Mon,27 May 2013 22:00:00 GMT Étude de législation comparée http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/lc236-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/lc236-notice.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Rapport n° 594 Thu,23 May 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-594/l12-594.html http://www.senat.fr/rap/l12-594/l12-594.html 23 mai 2013 - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18160.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18160.html 23 mai 2013 - Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18161.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18161.html 23 mai 2013 - Gouvernance économique européenne Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18152.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18152.html Les comptes du Sénat de l'exercice 2012 - Rapport d'information n° 586 Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-586-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-586-notice.html 23 mai 2013 - L'industrie pharmaceutique (Sanofi) Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18159.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18159.html Auditions de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques Tue,21 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130522.html http://www.senat.fr/presse/cp20130522.html La commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Avignon les 27 et 28 mai 2013 Tue,21 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130522a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130522a.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Texte n° 595 Tue,21 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-595.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-595.html Les sénateurs du groupe d'études « Vigne et vin » du Sénat opposés à l'alourdissement de la fiscalité sur le vin Mon,20 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130521a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130521a.html La MECSS du Sénat entend les producteurs d'alcool Mon,20 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130521.html http://www.senat.fr/presse/cp20130521.html Services postaux de paiement - Texte de la commission n° 590 Mon,20 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-590.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-590.html Services postaux de paiement - Rapport n° 589 Sat,18 May 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-589/l12-589.html http://www.senat.fr/rap/l12-589/l12-589.html Sénat.Hebdo N°94 (17/05/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,16 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18068.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18068.html Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI) Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18010.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18010.html Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'Etat - Le débat. Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18033.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18033.html Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'Etat - M. Raoul BRIET (Cour des comptes) Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18028.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18028.html Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'Etat - M. David LITVAN (direction générale des finances publiques) Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18031.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18031.html Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'Etat - M. Julien DUBERTRET (Direction du budget) Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18030.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18030.html Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - Entretien avec les sénateurs François Marc, Albéric de Montgolfier et Georges Patient à l'issue de l'audition Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18011.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18011.html Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'Etat - Question de Jean-Claude FRÉCON, Vice-Président de la commission des finances. Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18029.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18029.html Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'Etat - M. Thomas COURBE (Direction générale du Trésor) Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18032.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18032.html Constitution du bureau de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers Mon,13 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130514a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130514a.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Texte n° 559 Mon,13 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-559.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-559.html Constitution du bureau de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République Mon,13 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130514.html http://www.senat.fr/presse/cp20130514.html Associations de défense des contribuables - Texte n° 558 Sun,12 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-558.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-558.html La commission des finances organise une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les engagements hors bilan de l'État Sun,12 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130513.html http://www.senat.fr/presse/cp20130513.html Audition de M. Nicolas Dufourcq, Directeur général de la banque publique d'investissement Mon,06 May 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130507.html http://www.senat.fr/presse/cp20130507.html 24 avril 2013 - Pacte de compétitivité Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17789.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17789.html 24 avril 2013 - Politique de rigueur économique Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17788.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17788.html Pour une réforme de la taxe d'apprentissage - Rapport d'information n° 455 Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-455-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-455-notice.html 24 avril 2013 - Relance économique et Petroplus Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17791.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17791.html 24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17795.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17795.html 24 avril 2013 - Actions de groupe Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17796.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17796.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Jacques Mézard Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17872.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17872.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Jean-Vincent Placé Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17873.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17873.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Marie-Hélène Des Esgaulx Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17874.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17874.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Éric Bocquet Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17875.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17875.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Frédérique Espagnac Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17876.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17876.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Yannick Botrel Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17877.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17877.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Philippe Marini, président de la commission des finances Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17878.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17878.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17879.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17879.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Jean Arthuis Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17871.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17871.html Débat sur le projet de programme de stabilité - François Marc, rapporteur général de la commission des finances Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17870.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17870.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17869.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17869.html Débat sur le projet de programme de stabilité - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17868.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17868.html Téléphonie mobile - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI. Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17781.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17781.html Projets de loi de transparence : Communiqué de presse de Jean-Pierre Sueur, Président de la commission des Lois du Sénat, et de Jean-Jacques Urvoas, Président de la commission des Lois de l'Assemblée nationale Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130424.html http://www.senat.fr/presse/cp20130424.html Téléphonie mobile - M. Jean-Ludovic SILICANI (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes-ARCEP) Tue,23 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17780.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17780.html Réforme de la décentralisation - Catherine TASCA (Vice-présidente de la Commission) et Philippe DOMINATI. Mon,22 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17782.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17782.html Le projet de programme de stabilité 2013-2017 - Rapport d'information n° 532 Mon,22 Apr 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-532-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-532-notice.html