Sénat - Entreprises

Sénat - Entreprises http://www.senat.fr/themes/tg33.html fr-fr MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Jacques FREYSSINET, économiste Mon,21 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22530.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22530.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social Mon,21 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22529.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22529.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social Mon,21 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22528.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22528.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. Jacques FREYSSINET, économiste Mon,21 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22531.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22531.html Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises en validant les propositions de la Commission des affaires économiques Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140417.html http://www.senat.fr/presse/cp20140417.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22490.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22490.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22489.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22489.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22488.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22488.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22496.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22496.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22495.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22495.html Sénat.Hebdo N°129 (18/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22508.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22508.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22491.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22491.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22492.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22492.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22493.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22493.html Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises Wed,16 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22494.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22494.html Stages - Texte de la commission n° 459 Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-459.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-459.html Stages - Rapport n° 458 Tue,15 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-458/l13-458.html http://www.senat.fr/rap/l13-458/l13-458.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises Sun,13 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22448.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22448.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Rapport n° 440 Thu,10 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-440.html http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-440.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Avis n° 446 Thu,10 Apr 2014 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-446/a13-446.html http://www.senat.fr/rap/a13-446/a13-446.html Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 443 Wed,09 Apr 2014 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-443/l13-443.html http://www.senat.fr/rap/l13-443/l13-443.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte de la commission n° 441 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-441.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-441.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Avis n° 442 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-442/a13-442.html http://www.senat.fr/rap/a13-442/a13-442.html La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140409a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140409a.html Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-426/a13-426.html http://www.senat.fr/rap/a13-426/a13-426.html Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 Tue,08 Apr 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-444.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-444.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22314.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22314.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres du Conseil d'analyse économique : Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC. Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22313.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22313.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22315.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22315.html La commission des finances organise une audition conjointe sur la concurrence fiscale en Europe Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140402a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140402a.html MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil d'analyse économique (CAE) Tue,01 Apr 2014 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22312.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22312.html Désignation des conseillers prud'hommes - Texte n° 423 Sun,30 Mar 2014 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-423.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-423.html Consommation - Texte n° 77 Thu,13 Mar 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-077.html http://www.senat.fr/leg/tas13-077.html Contrefaçon - Texte n° 90 Thu,06 Mar 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-090.html http://www.senat.fr/leg/tas13-090.html Formation professionnelle - Texte n° 91 Wed,05 Mar 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-091.html http://www.senat.fr/leg/tas13-091.html Les Meilleurs Apprentis de France - Remise des prix de la 11ème édition Tue,04 Mar 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22056.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video22056.html Le 5 mars, le Sénat et l'APCMA se mobilisent pour promouvoir l'apprentissage Sun,02 Mar 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140303a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140303a.html Cérémonie de remise des trophées aux « Meilleurs Apprentis de France » au Sénat le mercredi 5 mars au matin Sun,02 Mar 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140303.html http://www.senat.fr/presse/cp20140303.html Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,26 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21899.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21899.html Débat sur l'épargne populaire - Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21948.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21948.html Débat sur l'épargne populaire - M. Dominique de Legge Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21947.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21947.html Débat sur l'épargne populaire - M. Jean Desessard Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21946.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21946.html Débat sur l'épargne populaire - M. François Fortassin Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21945.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21945.html Débat sur l'épargne populaire - M. Yannick Vaugrenard Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21944.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21944.html Débat sur l'épargne populaire - Mme Éliane Assassi Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21943.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21943.html Débat sur l'épargne populaire - M. Joël Guerriau Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21942.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21942.html Débat sur l'épargne populaire - Mme Françoise Férat, pour le groupe UDI-UC Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21941.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21941.html Stages - Texte n° 396 Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-396.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-396.html Formation professionnelle - Texte de la commission n° 395 Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-395.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-395.html Économie réelle - Texte n° 86 Tue,25 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-086.html http://www.senat.fr/leg/tas13-086.html Lutte contre le dumping social - Texte n° 397 Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-397.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-397.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Introduction de Philippe MARINI, Président de la Commission des finances Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21848.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21848.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Corso BAVAGNOLI (Direction générale du Trésor), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21849.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21849.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Karel LANNOO (Centrefor European Policy Studies - CEPS), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21850.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21850.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Frédéric VISNOVSKY (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - ACPR), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21851.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21851.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Pierre de LAUZUN (Fédération bancaire française), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21852.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21852.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Mme Laurence SCIALOM (Université Paris-X), propos liminaire Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21853.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21853.html L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Les questions de la Commission aux cinq personnalités auditionnées sur leurs propos liminaires Mon,24 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21854.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21854.html Formation professionnelle - Texte n° 85 Sun,23 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-085.html http://www.senat.fr/leg/tas13-085.html Formation professionnelle - Rapport n° 394 Sun,23 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-394/l13-394.html http://www.senat.fr/rap/l13-394/l13-394.html Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21788.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21788.html La commission des finances auditionne M. David Azéma, commissaire aux participations de l'Etat Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140220f.html http://www.senat.fr/presse/cp20140220f.html Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte n° 376 Wed,19 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-376.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-376.html Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Gérard MESTRALLET (Paris EUROPLACE, et GDF SUEZ) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21750.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21750.html Formation professionnelle - Entretien avec Gérard LARCHER, sur son rapport (2012) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21733.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21733.html La commission des lois adopte conforme en deuxième lecture la proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140219b.html http://www.senat.fr/presse/cp20140219b.html Contrefaçon - Texte de la commission n° 383 Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-383.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-383.html Économie réelle - Texte n° 378 Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-378.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-378.html Économie réelle - Rapport n° 377 Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-377/l13-377.html http://www.senat.fr/rap/l13-377/l13-377.html Évolution et développement de la place financière de Paris - Les questions des membres de la commission des finances. Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21753.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21753.html Évolution et développement de la place financière de Paris - Mme Delphine d'AMARZIT (Direction générale du Trésor au ministère) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21752.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21752.html Évolution et développement de la place financière de Paris - Le Professeur Hervé SYNVET (Université Panthéon-Assas-Paris II) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21751.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21751.html Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Dominique CERUTTI (Euronext) Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21749.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21749.html Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Thierry FRANCQ (Commissariat général à l'investissement, services du Premier Ministre), sur l'évolution et l'avenir des places en Europe. Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21748.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21748.html Prospective - atelier PAUVRETÉ Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21779.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21779.html Contrefaçon - Rapport n° 382 Tue,18 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-382/l13-382.html http://www.senat.fr/rap/l13-382/l13-382.html Formation professionnelle - Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale Mon,17 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21708.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21708.html Économie réelle - Texte n° 372 Mon,17 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-372.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-372.html Formation professionnelle - Rapport n° 359 Sun,16 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-359/l13-359.html http://www.senat.fr/rap/l13-359/l13-359.html La commission des finances organise une audition conjointe sur la place financière de Paris Wed,12 Feb 2014 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20140213a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140213a.html Prospective - atelier E-COMMERCE Tue,11 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21709.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21709.html Contrefaçon - Texte n° 335 Tue,11 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-335.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-335.html Formation professionnelle - Texte n° 360 Tue,11 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-360.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-360.html Formation professionnelle - Avis n° 350 Mon,10 Feb 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-350/a13-350.html http://www.senat.fr/rap/a13-350/a13-350.html Formation professionnelle - Texte n° 349 Sun,09 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-349.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-349.html Consommation - Texte de la commission n° 348 Sun,09 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-348.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-348.html Économie réelle - Texte n° 346 Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-346.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-346.html Consommation - Rapport n° 347 Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-347/l13-347.html http://www.senat.fr/rap/l13-347/l13-347.html Économie réelle - Rapport n° 345 Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-345/l13-345.html http://www.senat.fr/rap/l13-345/l13-345.html Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,05 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21458.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21458.html Économie réelle - Texte n° 74 Tue,04 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-074.html http://www.senat.fr/leg/tas13-074.html Consommation - Texte n° 71 Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-071.html http://www.senat.fr/leg/tas13-071.html Economie réelle - "Propostion de loi visant à reconquérir l'économie réelle", l'avis des groupes politiques du Sénat. Mon,03 Feb 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21428.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21428.html Économie réelle - Avis n° 315 Wed,29 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-315/a13-315.html http://www.senat.fr/rap/a13-315/a13-315.html Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 321 Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-321.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-321.html Économie réelle - Rapport n° 328 Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-328/l13-328.html http://www.senat.fr/rap/l13-328/l13-328.html Économie réelle - Texte de la commission n° 329 Tue,28 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-329.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-329.html Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Deuxième serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21330.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21330.html Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Première serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21329.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21329.html Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Propos liminaires de M. Joaquin ALMUNIA. Mon,27 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21328.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21328.html Économie réelle - Avis n° 314 Sun,26 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-314/a13-314.html http://www.senat.fr/rap/a13-314/a13-314.html Économie réelle - Avis n° 316 Fri,24 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-316/a13-316.html http://www.senat.fr/rap/a13-316/a13-316.html Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 - Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 Wed,22 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21270.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21270.html Consommation - Avis n° 300 Tue,21 Jan 2014 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-300/a13-300.html http://www.senat.fr/rap/a13-300/a13-300.html Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21211.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21211.html Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21208.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21208.html Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21209.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21209.html Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) Mon,20 Jan 2014 23:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21210.html http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21210.html Consommation - Texte de la commission n° 283 Thu,16 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-283.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-283.html Consommation - Rapport n° 282 Tue,14 Jan 2014 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-282/l13-282.html http://www.senat.fr/rap/l13-282/l13-282.html Déclaration de TVA - Résolution n° 57 Sun,12 Jan 2014 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-057.html http://www.senat.fr/leg/tas13-057.html Consommation - Texte n° 244 Sun,29 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl13-244.html http://www.senat.fr/leg/pjl13-244.html Italie du Nord : une passion pour le design appliquée à l'industrie - Rapport d'information n° 692 Mon,23 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-692-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-692-notice.html Projet de loi relatif à la consommation : la commission des affaires économiques du Sénat salue l'adoption par l'Assemblée nationale de l'article portant sur les opticiens-lunetiers Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131218.html http://www.senat.fr/presse/cp20131218.html Déclaration de TVA - Rapport n° 243 Tue,17 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-243/l13-243.html http://www.senat.fr/rap/l13-243/l13-243.html La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds se constitue Mon,16 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131217a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131217a.html Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 47 Sun,15 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-047.html http://www.senat.fr/leg/tas13-047.html Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,12 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20768.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20768.html Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 78 Mon,09 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-078.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-078.html Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 80 Mon,09 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-080.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-080.html Sénat.Hebdo N°117 (06/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,04 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20617.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20617.html Déclaration de TVA - Résolution n° 206 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppr13-206.html http://www.senat.fr/leg/ppr13-206.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20592.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20592.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20586.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20586.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20585.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20585.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20591.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20591.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20590.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20590.html Société d'économie mixte - Texte de la commission n° 200 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-200.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-200.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20593.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20593.html La commission des lois a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi instituant la société d'économie mixte à opération unique Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131204d.html http://www.senat.fr/presse/cp20131204d.html Société d'économie mixte - Rapport n° 199 Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-199/l13-199.html http://www.senat.fr/rap/l13-199/l13-199.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20589.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20589.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20588.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20588.html Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde Tue,03 Dec 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Débats en séance http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20587.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20587.html Budget 2014 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-1/l13-156-3-30-1.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-1/l13-156-3-30-1.html Budget 2014 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 156 annexe 30 tome III Mon,02 Dec 2013 23:00:00 GMT Rapport général http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-2/l13-156-3-30-2.html http://www.senat.fr/rap/l13-156-3-30-2/l13-156-3-30-2.html Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Thu,28 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20508.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20508.html Contrefaçon - Texte n° 33 Mon,25 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-033.html http://www.senat.fr/leg/tas13-033.html Budget 2014 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 162 tome VIII Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a13-162-8/a13-162-8.html http://www.senat.fr/rap/a13-162-8/a13-162-8.html S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation - Rapport d'information n° 108 Tue,19 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-108-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-108-notice.html L'égalité hommes-femmes au travail, un atout pour l'entreprise: le modèle norvégien - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 112 Mon,18 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport de groupe interparlementaire d'amitié http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/ga112-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/ga112-notice.html Contrefaçon - Rapport n° 133 Thu,14 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-133/l13-133.html http://www.senat.fr/rap/l13-133/l13-133.html 14 Novembre 2013 - Choc de simplification Wed,13 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20356.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20356.html Contrefaçon - Texte de la commission n° 134 Tue,12 Nov 2013 23:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-134.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-134.html Inde: approche d'un marché-continent - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 111 Tue,12 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport de groupe interparlementaire d'amitié http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/ga111-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/ga111-notice.html La commission des lois adopte une proposition de loi renforçant la lutte contre la contrefaçon Tue,12 Nov 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131113b.html http://www.senat.fr/presse/cp20131113b.html L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? - Rapport d'information n° 862 Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-862-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-862-notice.html Sénat.Hebdo N°113 (07/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,06 Nov 2013 23:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20317.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20317.html Audition ouverte à la presse sur le bilan du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi Wed,30 Oct 2013 23:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131031.html http://www.senat.fr/presse/cp20131031.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Présentation des conclusions du rapport Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20148.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20148.html Société d'économie mixte - Texte n° 78 Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-078.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-078.html Sénat.Hebdo N°111 (25/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat Wed,23 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Actualités http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20149.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20149.html Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 81 Tue,22 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-081.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-081.html Société d'économie mixte - Texte n° 80 Tue,22 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-080.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-080.html Concours Talents des Cités 2013: Le « Grand Prix Talents des Cités » et la « Mention spéciale » 2013 décernés au Sénat Fri,18 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131019.html http://www.senat.fr/presse/cp20131019.html Concours Talents des Cités 2013 - Mot de bienvenue du Président, Jean-Pierre BEL, avant la remise des prix Fri,18 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19930.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19930.html 17 octobre 2013 - Industrie Wed,16 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19989.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19989.html Comités d'entreprise - Texte n° 13 Tue,15 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas13-013.html http://www.senat.fr/leg/tas13-013.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19934.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19934.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19933.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19933.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19932.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19932.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19931.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19931.html Table ronde sur le régime des intermittents - A l'issue de la table ronde : Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19909.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19909.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19935.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19935.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19937.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19937.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) Tue,08 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19936.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19936.html Table ronde sur le régime des intermittents - Première table ronde : Les enjeux du régime des intermittents, expertises et témoignages. Mon,07 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19869.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19869.html Table ronde sur le régime des intermittents - Introduction par Marie Christine BLANDIN (présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) Mon,07 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19868.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19868.html Table ronde sur le régime des intermittents - Conclusion par Maryvonne BLONDIN (présidente du groupe de travail). Mon,07 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19873.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19873.html Table ronde sur le régime des intermittents - Les questions de la première table ronde. Mon,07 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19870.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19870.html Table ronde sur le régime des intermittents - Deuxième table ronde : Les intermittents, quelles mesures d'accompagnement ? Mon,07 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19871.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19871.html Table ronde sur le régime des intermittents - Troisième table ronde : L'assurance-chômage des intermittents : constats et pistes de réflexion des partenaires sociaux. Mon,07 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19872.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19872.html Comités d'entreprises - Rapport n° 14 Sun,06 Oct 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l13-014/l13-014.html http://www.senat.fr/rap/l13-014/l13-014.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19811.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19811.html Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. Wed,02 Oct 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19810.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19810.html Comités d'entreprise - Texte de la commission n° 15 Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-015.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-015.html La commission des affaires sociales renforce la transparence des comptes des comités d'entreprises en reprenant la position commune des partenaires sociaux Tue,01 Oct 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20131002a.html http://www.senat.fr/presse/cp20131002a.html Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Les questions. Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19770.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19770.html Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur la mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan "Investir pour la France" Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19769.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19769.html Économie réelle - Texte n° 7 Mon,30 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl13-007.html http://www.senat.fr/leg/ppl13-007.html Concours Talents des Cités 2013 - Journée "coaching" dans le cadre du concours "Talents des Cités" Thu,26 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19728.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19728.html Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement Wed,25 Sep 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130926b.html http://www.senat.fr/presse/cp20130926b.html Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 214 Mon,23 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-214.html http://www.senat.fr/leg/tas12-214.html Consommation - Texte n° 213 Mon,23 Sep 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-213.html http://www.senat.fr/leg/tas12-213.html Canada: les opportunités d'un marché mature et dynamique - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 110 Mon,23 Sep 2013 22:00:00 GMT Rapport de groupe interparlementaire d'amitié http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/ga110-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/ga110-notice.html Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Deuxième série de questions. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19639.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19639.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Claude PÉRIOU (PROPARCO, Groupe Agence française de développement, AFD) Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19635.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19635.html Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Première série de questions. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19638.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19638.html Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Philippe WAHL,candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19637.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19637.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Claude PÉRIOU. Tue,17 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19636.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19636.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions au Ministre. Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19634.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19634.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jérôme HAAS (Autorité des normes comptables). Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19631.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19631.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. HAAS. Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19632.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19632.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre MOSCOVICI (Ministre de l'économie et des finances). Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19633.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19633.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. IANNUCCI.. Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19630.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19630.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Frédéric IANNUCCI (Direction nationale des enquêtes fiscales, Ministère). Mon,16 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19629.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19629.html Egalité entre les femmes et les hommes - Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes Sun,15 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19589.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19589.html Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 831 Wed,11 Sep 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a12-831/a12-831.html http://www.senat.fr/rap/a12-831/a12-831.html Consommation - Projet de loi relatif à la consommation Mon,09 Sep 2013 22:00:00 GMT Vidéo - 3 questions sur une loi http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19488.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19488.html Contrefaçon - Texte n° 866 Sat,31 Aug 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-866.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-866.html Consommation - Rapport n° 809 tome I Sun,04 Aug 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-809-1/l12-809-1.html http://www.senat.fr/rap/l12-809-1/l12-809-1.html Consommation - Rapport n° 809 tome II Thu,01 Aug 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-809-2/l12-809-2.html http://www.senat.fr/rap/l12-809-2/l12-809-2.html Consommation - Avis n° 792 Thu,01 Aug 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a12-792/a12-792.html http://www.senat.fr/rap/a12-792/a12-792.html Consommation - Texte de la commission n° 810 Sun,28 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-810.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-810.html Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 794 Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a12-794/a12-794.html http://www.senat.fr/rap/a12-794/a12-794.html Consommation - Avis n° 793 Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a12-793/a12-793.html http://www.senat.fr/rap/a12-793/a12-793.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Les conclusions de la Mission commune d'information. Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19329.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19329.html Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 807 Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-807/l12-807.html http://www.senat.fr/rap/l12-807/l12-807.html Consommation - Avis n° 795 Thu,25 Jul 2013 22:00:00 GMT Avis http://www.senat.fr/rap/a12-795/a12-795.html http://www.senat.fr/rap/a12-795/a12-795.html Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 808 Tue,23 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-808.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-808.html La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération - Rapport d'information n° 716 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-716-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-716-notice.html Egalité Femmes - Hommes : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée - Rapport d'information n° 788 Sun,21 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-788-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-788-notice.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Hervé FALCIANI (ancien cadre informaticien HSBC). Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19168.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19168.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Claude TRICHET (gouverneur honoraire de la Banque de France). Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19169.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19169.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. TRICHET. Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19170.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19170.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Ramon FERNANDEZ (Directeur général du Trésor). Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19171.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19171.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. RAMON FERNANDEZ. Mon,15 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19172.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19172.html Zones franches urbaines - Texte n° 679 Wed,10 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-679.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-679.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Christian NOYER (Banque de France). Mon,08 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19049.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19049.html Charges salariales - Texte n° 612 Fri,05 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-612.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-612.html L'auto-entreprise après quatre ans d'existence : éléments d'évaluation et préconisations - Rapport d'information n° 696 Thu,04 Jul 2013 22:00:00 GMT Rapport d'information http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-696-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-696-notice.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à Mme Anne MICHEL. Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19003.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19003.html Évasion et fraude fiscales des entreprises multinationales - Texte n° 726 Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-726.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-726.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Mme Anne MICHEL ("Le Monde"). Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19002.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19002.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jean-Jacques AUGIER. Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19001.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19001.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Jacques AUGIER (président de sociétés d'édition). Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19000.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19000.html Consommation - Texte n° 725 Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-725.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-725.html 4 juillet 2013 - Industrie agroalimentaire Wed,03 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18995.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18995.html Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 717 Tue,02 Jul 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/pjl12-717.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-717.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Fabrice ARFI. Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18932.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18932.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Antoine PEILLON. Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18930.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18930.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Antoine PEILLON ("LA CROIX"). Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18929.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18929.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Fabrice ARFI ("MÉDIAPART"). Mon,01 Jul 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18931.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18931.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Dominique STRAUSS-KAHN (ancien directeur général du Fonds monétaire international - FMI, et ancien ministre). Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18848.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18848.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Dominique STRAUSS-KAHN. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18849.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18849.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard PETIT, Ministère de l'Intérieur (Police judiciaire, délinquance financière, crime organisé) Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18850.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18850.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Bernard PETIT. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18851.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18851.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA (Conseil d'État, Contentieux). Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18852.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18852.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Jean-Guillaume BRETENOUX, conseiller technique du ministre (agriculture, agroalimentaire et forêt). Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19039.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19039.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Joël MERGUI (Consistoire central israélite) et Bruno FISZON (conseiller sur l'abattage rituel viande) Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19040.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19040.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18853.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18853.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Patrick JANKOWIAK et Gil LORENZO (Direction générale des douanes et droits indirects-DGDDI). Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19036.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19036.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Gilles SALVAT et Franck FOURÈS (Agence ANSES), santé animale et évaluation des risques. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19037.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19037.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Daniel PERRON, conseiller du ministre délégué (agroalimentaire), en charge des relations avec les partenaires. Tue,25 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19038.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video19038.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement de la Mission à Rungis. Sun,23 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18808.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18808.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS) aux intervenants de la sconde table ronde. Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18755.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18755.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Dominique GIORGI (CEPS, " Comité économique des produits de santé "). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18754.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18754.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18753.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18753.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Pascal BRIÈRE (GEMME, " Générique, même médicament "). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18752.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18752.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Claude BOUGE (LEEM, "Les entreprises du médicament "). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18751.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18751.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Seconde table ronde, " Evaluation de la politique française des médicaments génériques " : M. Sylvain PICARD (IGAS). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18750.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18750.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Première table ronde de la Mission sénatoriale d'évaluation : " Princeps ou générique : quelle équivalence ? " Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18748.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18748.html Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS ) aux intervenants de la première table ronde. Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18749.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18749.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la commission d'enquête et réponses de M. Bernard CAZENEUVE Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18731.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18731.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué (Economie et finances) chargé du budget . Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18730.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18730.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la Commission d'enquête et réponses de M. Michel AUJEAN. Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18729.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18729.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Michel AUJEAN (ancien directeur à la Commission européenne). Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18728.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18728.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne. Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18688.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18688.html En deuxième lecture, la commission des Finances du Sénat constate un accord assez large avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires Tue,18 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130619a.html http://www.senat.fr/presse/cp20130619a.html Neutralité - Texte n° 611 Mon,17 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-611.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-611.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18598.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18598.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18597.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18597.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18596.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18596.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18595.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18595.html Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18594.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18594.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18593.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18593.html Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18592.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18592.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean PEYRELEVADE (Leonardo & Co France) Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18548.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18548.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. PEYRELEVADE . Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18549.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18549.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre CONDAMIN-GERBIER (Reyl & Cie, 2006-2010). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18550.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18550.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. CONDAMIN-GERBIER. Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18551.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18551.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18589.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18589.html Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18590.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18590.html Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18599.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18599.html Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18588.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18588.html Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) Tue,11 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18591.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18591.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Point d'étape avec Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18428.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18428.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Christian CHAVAGNEUX ( "Alternatives économiques"). Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18488.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18488.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Gérard RAMEIX (Autorité des marchés financiers). Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18490.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18490.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions des membres du Bureau de la Commission d'enquête à M. CHAVAGNEUX. Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18489.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18489.html Ouverture de deux portails citoyens autour de la commission d'enquête du Sénat sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Communiqué de presse http://www.senat.fr/presse/cp20130611.html http://www.senat.fr/presse/cp20130611.html Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions du Président et du Rapporteur de la Commission d'enquête à M. RAMEIX. Mon,10 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18491.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18491.html 6 juin 2013 - Politique économique Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18350.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18350.html 6 juin 2013 - Auto-entrepreneurs Wed,05 Jun 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18355.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18355.html Reprise d'entreprise - Texte n° 618 Mon,03 Jun 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-618.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-618.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Texte n° 155 Thu,30 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/tas12-155.html http://www.senat.fr/leg/tas12-155.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Rapport n° 594 Thu,23 May 2013 22:00:00 GMT Rapport http://www.senat.fr/rap/l12-594/l12-594.html http://www.senat.fr/rap/l12-594/l12-594.html Relations des assurés avec les assurances - Texte n° 535 Thu,23 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-535.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-535.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Table ronde et débat avec les représentants musulmans. Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18207.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18207.html Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18206.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18206.html 23 mai 2013 - L'industrie pharmaceutique (Sanofi) Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18159.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18159.html 23 mai 2013 - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi Wed,22 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18160.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18160.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Texte n° 595 Tue,21 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-595.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-595.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18091.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18091.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18105.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18105.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18104.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18104.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18088.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18088.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18089.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18089.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18090.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18090.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18106.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18106.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18092.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18092.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18093.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18093.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18094.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18094.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18095.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18095.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18096.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18096.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18097.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18097.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18098.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18098.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18099.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18099.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18100.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18100.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18101.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18101.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18102.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18102.html La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Evénements et colloques http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18103.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18103.html Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI) Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18010.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18010.html Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - Entretien avec les sénateurs François Marc, Albéric de Montgolfier et Georges Patient à l'issue de l'audition Tue,14 May 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Travaux de commission http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18011.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video18011.html Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Texte n° 559 Mon,13 May 2013 22:00:00 GMT Texte http://www.senat.fr/leg/ppl12-559.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-559.html 24 avril 2013 - Politique de rigueur économique Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17788.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17788.html 24 avril 2013 - Actions de groupe Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17796.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17796.html 24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17795.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17795.html 24 avril 2013 - Relance économique et Petroplus Wed,24 Apr 2013 22:00:00 GMT Vidéo - Questions au gouvernement http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17791.html http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video17791.html