Semaine du 3 au 9 juin 2024

⚠️ NB : les séances publiques sont toujours retransmises en direct sur la liaison Advalem Sénat 1.

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SENAT ADVALEM Réseaux
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 Mardi 4 juin 2024
14h00 CE Influences étrangères Influences étrangères sur les réseaux : audition de TikTok
Audition d'Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de Tiktok France
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15h30 CE Influences étrangères Influences étrangères dans l'espace numérique
Table ronde sur les influences étrangères dans l'espace numérique avec Tariq Krim, fondateur du think tank Cybernetica, Bernard Benhamou, secrétaire général de l’Institut de la souveraineté numérique, Julien Nocetti, chercheur au Centre d’analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et David Chavalarias, directeur de recherche au CNRS
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15h45 MI Périnatalité Périnatalité : quelle coordination des professionnels ?
Audition commune de dispositifs spécifiques régionaux de périnatalité :
• Dr Jean-Louis Simenel, gynécologue-obstétricien, vice-président de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP), coordinateur du réseau de périnatalité de Normandie
• Dr Bernard Bailleux, gynécologue-obstétricien, président du réseau Oréhane - Organisation RÉgionale Hauts de France autour de la périNatalité (en visioconférence)
• Dr Isabelle Jordan, pédiatre, coordinatrice du réseau AURORE - Association des Utilisateurs du Réseau Obstétrico-pédiatrique REgional d’Auvergne-Rhône-Alpes
• Pr Fabrice Pierre, gynécologue-obstétricien, président du RPNA - Réseau Périnat Nouvelle-Aquitaine (en visioconférence)
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16h30 Culture
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Droits des femmes
#Meetoo Cinéma
Table ronde sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans le cinéma :
• Anna Mouglalis, actrice et réalisatrice
• pour les associations de producteurs : Sidonie Dumas, présidente de l’Association des producteurs indépendants (API), Valérie Lépine-Karnik, déléguée générale de l’Union des producteurs de cinéma (UPC) et Florence Borelly, membre du Bureau long métrage du Syndicat des producteurs indépendants (SPI)
• pour le Collectif 50/50 : Clémentine Charlemaine, co-présidente, Sophie Lainé Diodovic, directrice de casting, et Marine Longuet, assistante de réalisation, membre du conseil d’administration du Collectif
• pour l’Association des directeurs.rice.s de casting (ARDA) : David Bertrand, co-président
• pour le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) : Olivier Henrard, directeur général
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17h15 MI Périnatalité Prise en charge de la grossesse : les résultats d'un sondage
Présentation par l’institut CSA des résultats de l’étude d’opinion sur la prise en charge de la santé périnatale commandée par la mission d’information
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 Mercredi 5 juin 2024
8h30 Aménagement Ademe : audition de Sylvain Waserman, président
Audition de Sylvain Waserman, président du conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), sur son bilan, près d’un an après sa nomination
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9h00 Lois LEC - Élection du maire d'une commune nouvelle
Examen du rapport de Nadine Bellurot et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi visant à permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet, présentée par Annick Billon, Bruno Retailleau, Françoise Gatel et plusieurs de leurs collègues (lec)
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10h45 Lois Intelligence artificielle et professions du droit
Audition, sous forme de table ronde, de spécialistes des enjeux posés par l’intelligence artificielle dans le domaine du droit, dans le cadre de la mission d’information sur l’intelligence artificielle et les professions du droit :
• Alexandra Bensamoun, professeure de droit
• Alain Bensoussan, avocat
• Jacques Lévy Véhel, directeur de recherche
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11h00 Affaires sociales Financiarisation : l'avis des groupes hospitaliers privés
Audition commune de représentants des grands groupes d'hospitalisation privée sur la financiarisation de l'offre de soins avec :
• Pascal Roché, directeur général du groupe Ramsay Santé
• Sébastien Proto, président exécutif du groupe Elsan
• Daniel Caille, président fondateur du groupe Vivalto Santé
(rapporteurs : Corinne Imbert, Bernard Jomier et Olivier Henno)
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13h30 MI Périnatalité Maternités : le point de vue des élus locaux
Audition commune de représentants des collectivités territoriales :
• Marie-Paule Chesneau, vice-présidente du conseil départemental de Maine-et-Loire en charge de la prévention, co-présidente de la commission Santé, Enfance, Famille, représentante de l’Assemblée des départements de France (en visioconférence)
• Gilles Noël, maire de Varzy, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
• un représentant de l’association des maires de France (à confirmer)
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16h30 CE Électricité Électricité : audition de Bruno Le Maire
Audition de Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
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16h30 Culture Financiarisation du football : audition de Cyril Mourin
Audition de Cyril Mourin, conseiller chargé du sport, des jeux olympiques et paralympiques 2024, de l’engagement associatif et de la jeunesse auprès du Président de la République, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
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16h30 Lois Évolution institutionnelle de la Corse : le Conseil exécutif
Audition de Gilles Simeoni, président du Conseil exécutif de Corse, dans le cadre de la mission d’information sur l’évolution institutionnelle de la Corse
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18h00 Lois
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Collectivités territoriales
Décentralisation : audition d'Éric Woerth
Audition d'Éric Woerth, Ancien Ministre et Premier Questeur de l’Assemblée nationale, sur son rapport au président de la République intitulé "Décentralisation : le temps de la confiance"
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 Jeudi 6 juin 2024
8h30 Droits des femmes Femmes dans la rue : l'action des collectivités locales
Dans le cadre de la mission d’information sur les femmes dans la rue, table ronde sur le rôle et l’action des collectivités territoriales :
• Léa Filoche, adjointe à la Maire de Paris en charge des solidarités, de l’hébergement d’urgence et de la protection des réfugiés, de la lutte contre les inégalités et contre l’exclusion, représentant l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (UNCCAS) et l’Association des Maires de France (AMF)
• David Travers, adjoint à la solidarité à la ville de Rennes, représentant l’association France urbaine
• un représentant de l’Assemblée des départements de France (ADF)
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9h30 Outre-mer Situation en Nouvelle-Calédonie
Échanges sur la situation en Nouvelle-Calédonie
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12h00 Culture Présentation à la presse par Max Brisson et Annick Billon, rapporteurs, des conclusions de leur rapport sur la formation initiale et continue des professeurs Conf.      
14h00 CE Influences étrangères Les opérations d'influence chinoises
Audition de Paul Charon, directeur du domaine "renseignement, anticipation et stratégies d'influence" à l’Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), spécialiste de la Chine
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15h00 CE Influences étrangères Influences étrangères : audition de France Médias Monde
Audition de Marie-Christine Saragosse, Présidente-directrice générale de France Médias Monde
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