Réunion du mercredi 22 mai 2024
CS Simplification
Audition de MM. Julien Gondard, directeur général, et Samuel Deguara, directeur des affaires publiques et des relations institutionnelles, de CMA France, Mme Bénédicte Caron, vice-présidente chargée des affaires économiques, M. Lionel Vignaud, directeur des affaires économiques, juridiques et fiscales, et Mme Léa Bouchet, juriste à la direction des affaires économiques, juridiques et fiscales de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), MM. Michel Picon, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Thérèse Note, chargée des relations avec le Parlement, de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Réunion du mardi 7 mai 2024
CS Simplification
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 février 2024
délégation aux entreprises
Examen du rapport relatif à la mission flash intitulée « Directive CSRD : la complexité de trop pour les PME »
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
délégation aux entreprises
Examen du rapport de la mission flash intitulée « Les entreprises face à la pénurie de foncier économique »
Réunion du lundi 11 décembre 2023
CE Narcotrafic
Audition de M. Nicolas Prisse, président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca)
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
CE Narcotrafic
Audition de Mme Virginie Gentile, directrice générale par intérim de l'Agence de gestion de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
délégation aux entreprises
Table ronde : « Foncier économique : L'entreprise à terre ? »
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Sécurités » - Programme « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis