TEMAL (Rachid)
sénateur (Val-d'Oise)
SER

Réélu le 24 septembre 2023.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir du 5 octobre 2023.
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 1er octobre 2023.
Membre de la Délégation sénatoriale aux outre-mer le 8 novembre 2023.
Vice-président de la Délégation sénatoriale à la prospective jusqu'au 1er octobre 2023.
Membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative jusqu'au 1er octobre 2023.
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la PJL relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (10 juillet 2023).

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport [n° 241 (2022-2023)] (16 janvier 2023) - Justice - Société - Sports.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à interdire l'importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure en République populaire de Chine [n° 242 (2022-2023)] (16 janvier 2023) - Affaires étrangères et coopération - Société - Travail.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La stratégie française pour l'Indopacifique : des ambitions à la réalité [n° 285 (2022-2023)] (25 janvier 2023) - Affaires étrangères et coopération - Défense.
Proposition de loi visant à rétablir l'équilibre entre  locations d'habitation et locations saisonnières en matière de rénovation énergétique des logements [n° 346 (2022-2023)] (10 février 2023) - Logement et urbanisme - Société - Énergie.
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour introduire une procédure contradictoire préalable à la déclaration d'irrecevabilité des amendements au titre des articles 40 et 45 de la Constitution [n° 347 (2022-2023)] (10 février 2023) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant la révision des décrets encadrant les conditions financières d'intervention des collectivités pour la construction de gendarmeries [n° 352 (2022-2023)] (15 février 2023) - Collectivités territoriales - Police et sécurité - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à améliorer la retraite des sauveteurs en mer [n° 432 (2022-2023)] (15 mars 2023) - Police et sécurité - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement et complétant la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire [n° 480 (2022-2023)] (29 mars 2023) - Famille - Police et sécurité - Société - Éducation.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à conférer, à titre posthume, le grade de général au lieutenant-colonel Alfred Dreyfus [n° 491 (2022-2023)] (31 mars 2023) - Anciens combattants - Défense - Société.
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer [n° 506 (2022-2023)] (5 avril 2023) - Culture - Outre-mer - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la dénonciation par le Sénat des violences commises par l'ultradroite sur le territoire national [n° 511 (2022-2023)] (6 avril 2023) - Collectivités territoriales - Police et sécurité - Société.
Proposition de loi en application du troisième alinéa de l'article 11 de la Constitution, visant à interdire un âge légal de départ à la retraite supérieur à 62 ans [n° 530 (2022-2023)] (13 avril 2023) - Société - Sécurité sociale - Travail.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la création, le fonctionnement, l'utilisation des fonds, les modalités de sélection des structures financées ainsi que le contrôle par son autorité de tutelle du fonds Marianne [n° 533 (2022-2023)] (14 avril 2023) - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail [n° 537 (2022-2023)] (18 avril 2023) - Questions sociales et santé - Société - Travail.
Proposition de loi visant à renforcer le service civique [n° 600 (2022-2023)] (11 mai 2023) - Culture - Famille - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à préserver la santé, l'environnement, le cadre de vie et le bien-être des populations exposées aux nuisances engendrées par la circulation aérienne générée par le trafic aérien des trois aéroports majeurs d'Île-de-France [n° 603 (2022-2023)] (12 mai 2023) - Aménagement du territoire - Environnement - Famille - Société - Transports.
Proposition de loi de pérennisation et de réforme des zones de revitalisation rurale [n° 645 (2022-2023)] (25 mai 2023) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité [n° 733 (2022-2023)] (14 juin 2023) - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les violences à Marseille et sur le territoire français [n° 741 (2022-2023)] (14 juin 2023) - Justice - Police et sécurité - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi portant réforme de la preuve de l'originalité de l'oeuvre [n° 860 (2022-2023)] (6 juillet 2023) - Culture - Société.
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune [n° 861 (2022-2023)] (6 juillet 2023) - Collectivités territoriales - Famille - Société.
Proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique [n° 862 (2022-2023)] (6 juillet 2023) - Entreprises - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à soumettre à la validation de l'équipe rédactionnelle la nomination du directeur de la rédaction [n° 883 (2022-2023)] (12 juillet 2023) - Culture - Société.
Proposition de loi relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide assyro-chaldéen de 1915 [n° 895 (2022-2023)] (19 juillet 2023) - Affaires étrangères et coopération - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant à favoriser la restauration de la sécurité en Haïti afin de créer les conditions nécessaires à la mise en place d'un processus politique de sortie de crise [n° 900 (2022-2023)] (20 juillet 2023) - Affaires étrangères et coopération - Police et sécurité - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits [n° 919 (2022-2023)] (4 septembre 2023) - Environnement - Société - Sports.
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants [n° 66 (2023-2024)] (25 octobre 2023) - Agriculture et pêche - Aménagement du territoire - Environnement - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 11 janvier 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Communication diverse - Groupe de travail Retex Ukraine.
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Désignation d'un rapporteur.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 25 janvier 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Groupe de travail sur « La place de la France dans la région indopacifique » - Examen du rapport d'information.
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 1er février 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du vice-amiral d'escadre (2S) Pascal Ausseur, directeur général de la Fondation méditerranéenne d'études stratégiques.
Réunion du mercredi 15 février 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mardi 28 février 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
Réunion du mercredi 1er mars 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : « Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ? » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 22 mars 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport d'information.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 29 mars 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Le Brésil et l'intégration régionale en Amérique latine - Audition de Mme Michèle Ramis, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (MEAE).
Réunion du mercredi 5 avril 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Enjeux de la relation franco-indienne - Audition de M. Christophe Jaffrelot, directeur de recherche au CERI-Sciences Po-CNRS et président de l'Association française de Science politique.
Réunion du mercredi 12 avril 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de programmation militaire 2024-2030 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques.
Réunion du mercredi 24 mai 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation.
Réunion du mardi 30 mai 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de programmation militaire - Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées.
Réunion du mercredi 7 juin 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport d'information.
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport d'information.
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
Questions diverses.
Réunion du mercredi 14 juin 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport et du texte proposé de la commission.
Réunion du mardi 27 juin 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen des amendements au texte de la commission.
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Bilan de sa première année au secrétariat d'État au développement - Audition de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du lundi 10 juillet 2023 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
Réunion du mercredi 15 novembre 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la marine.
Projet de loi de finances pour 2024 - Compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 - 848 (France Médias Monde) et 847 (TV5 Monde) - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 29 novembre 2023 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110, 209, 365 et 370 - Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 14 décembre 2023 (délégation sénatoriale aux outre-mer) : Audition de Jean-Paul Guihaumé, ambassadeur, délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales, ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme des retraites dans la fonction publique - (1er février 2023) : p. 600
- Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme des retraites - (1er février 2023) : p. 602 p. 603
- Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale [n° 356 (2021-2022)] - (2 février 2023) - Discussion générale : p. 697 p. 705 p. 706 - Article 1er (Réhabilitation générale et collective, civique et morale, des « fusillés pour l'exemple » de 1914-1918) : p. 707 p. 708 p. 709 p. 710
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918 [n° 227 (2022-2023)] - (8 février 2023) - Discussion générale : p. 924 p. 925 p. 926 p. 928 p. 929 - Explications de vote sur l'ensemble : p. 930
- Question d'actualité au Gouvernement sur la sûreté nucléaire - (15 février 2023) : p. 1147
- Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme des retraites et la pension minimum à 1 200 euros - (15 février 2023) : p. 1151
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 [n° 368 (2022-2023)] - (4 mars 2023) - Article 1er (Fermeture des principaux régimes spéciaux de retraite) : p. 1528 p. 1575 p. 1590
- Suite de la discussion (7 mars 2023) - Article 6 et annexe (Approbation de l'annexe A) : p. 2049 p. 2050 p. 2051 - Rappel au règlement : p. 2062 - Demande de renvoi à la commission de l'article 7 : p. 2106 p. 2108 - Article 7 (Relèvement de l'âge légal de départ à 64 ans et accélération du calendrier de relèvement de la durée d'assurance) : p. 2126 p. 2133 p. 2134 p. 2135 p. 2154 - Motion d'ordre et demande de priorité : p. 2159
- Suite de la discussion (9 mars 2023) - Article 8 (Départs anticipés avec un relèvement de l'âge de départ à 64 ans) : p. 2355 p. 2360 p. 2369 - Rappel au règlement : p. 2383
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des dépenses publiques - (15 mars 2023) : p. 2854
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation sociale en France - (29 mars 2023) : p. 3296
- Question d'actualité au Gouvernement sur la lutte contre l’inflation - (29 mars 2023) : p. 3303
- Question d'actualité au Gouvernement sur le déplacement du Président de la République en Chine - (12 avril 2023) : p. 3742
- Question d'actualité au Gouvernement sur les manifestations d’extrême droite - (10 mai 2023) : p. 4173
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'évasion fiscale - (10 mai 2023) : p. 4177 p. 4178
- Question d'actualité au Gouvernement sur le financement des collectivités territoriales - (10 mai 2023) : p. 4179
- Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces [n° 615 (2022-2023)] - (30 mai 2023) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 4589
- Question orale sans débat sur la situation éducative dans le Val-d’Oise - (1er juin 2023) : p. 4718
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à interdire l'importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure en République populaire de Chine [n° 242 (2022-2023)] - (1er juin 2023) - Discussion générale : p. 4738
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France en Afrique - (6 juin 2023) : p. 4869 p. 4878 p. 4879
- Question d'actualité au Gouvernement  sur les assises des finances publiques - (21 juin 2023) : P.5526 P.5528
- Question d'actualité au Gouvernement  sur la loi de programmation des finances publiques - (21 juin 2023) : P.5530
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense [n° 740 (2022-2023)] - (27 juin 2023) - Discussion générale : p. 5777 p. 5778 - Article 1er bis (nouveau) (Insérer le cadre stratégique de la LPM dans la loi) : p. 5792 - Article 3 (Moyens de la politique de défense) : p. 5797 p. 5798 p. 5799 p. 5800 p. 5801 p. 5802 p. 5805 p. 5806 - Article 4 (Provision annuelle au titre des OPEX et Missint) : p. 5808 - Article 6 (Effectifs) : p. 5811 p. 5813 - Article 7 (Actualisation) : p. 5816 p. 5817 p. 5819 p. 5820 - Article 8 (Rapport sur le bilan de l'exécution de la programmation) : p. 5822 - Article 9 (Rapport sur les enjeux et l'évolution de la programmation) : p. 5824 p. 5825 - Article additionnel après l’article 9 bis - Amendements n° 156 rectifié, n° 199, n° 71, n° 201 rectifié bis et n° 293 (Exportation d'armes et d'armements - Délégation parlementaire commune à l'Assemblée nationale et au Sénat - Constitution) : p. 5829 p. 5831 - Article additionnel après l’article 11 - Amendement n° 32 rectifié (Rapatriés supplétifs de statut civil de droit commun - Allocation de reconnaissance - Éligibilité) : p. 5833 - Article additionnel après l'article 11 bis - Amendement n° 189 (Jeunes Français établis à l'étranger - Journée défense et citoyenneté (JDC) - Caractère obligatoire - Renforcement) : p. 5839 - Article 15 (Renforcer la capacité des armées de disposer d'une ressource humaine conforme au besoin en effectifs et en qualité et améliorer les conditions de réengagement) : p. 5856 - Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 172 (Lutte contre les incendies de forêts - Utilisation des pistes implantées sur des zones militaires - Rapport au Parlement) : p. 5860
- Hommage à Mme Valérie Létard, vice-présidente du Sénat - (27 juin 2023) : p. 5874
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense [n° 740 (2022-2023)] (suite) - (28 juin 2023) - Article 25 bis (nouveau) (Création d'un « livret d'épargne souveraineté ») : p. 5901 p. 5903 - Article 2 (précédemment réservé) (Approbation du rapport annexé) : p. 5933 p. 5959 p. 5964 - Discussion générale : p. 5977 p. 5986 p. 5987 p. 5999 p. 6001 p. 6002
- Suite de la discussion (29 juin 2023) : p. 6090 p. 6091 p. 6094 p. 6097 p. 6098 p. 6110 - Explications de vote sur l'ensemble : p. 6112 p. 6112 p. 6113
- Commission mixte paritaire [n° 865 (2022-2023)] - (13 juillet 2023) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 6786
- Question orale sans débat sur la lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle - (12 octobre 2023) : p. 7163
- Question d'actualité au Gouvernement sur les prélèvements AGIRC-ARRCO - (18 octobre 2023) : p. 7365
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'expérimentation des «  territoires zéro chômeur » - (25 octobre 2023) : p. 7588
- Question d'actualité au Gouvernement sur le glyphosate - (25 octobre 2023) : p. 7588
- Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration [n° 434 (2022-2023)] - (6 novembre 2023) - Discussion générale : p. 7850 p. 7853 - Exception d'irrecevabilité : p. 7856 - Demande de renvoi en commission : p. 7861 - Discussion générale : p. 7863 p. 7870 p. 7880 - Article additionnel avant l’article 1er A - Amendement n° 518 rectifié (Application du droit international et européen en matière migratoire) : p. 7882 - Article 1er A (nouveau) (Débat annuel au Parlement et détermination d'un nombre d'étrangers admis au séjour) : p. 7886 p. 7892 p. 7893 p. 7896 p. 7897 p. 7898 - Article additionnel après  l'article 1er A - Amendement n° 236 rectifié quinquies (Rapport sur les visas pour les travailleurs et entrepreneurs francophones) : p. 7904
- Question d'actualité au Gouvernement sur le maintien d'Atos dans le giron français - (8 novembre 2023) : p. 8042
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'aide médicale de l'État - (8 novembre 2023) : p. 8042
- Question d'actualité au Gouvernement relative au rapport des inspections générales sur la gestion des stocks de procédures - (8 novembre 2023) : p. 8043
- Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration [n° 434 (2022-2023)] (suite) - (14 novembre 2023) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 8495
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation de l'hôpital - (15 novembre 2023) : p. 8609
- Question d'actualité au Gouvernement sur les violences faites aux femmes - (22 novembre 2023) : p. 9195
- Question d'actualité au Gouvernement sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - (22 novembre 2023) : p. 9195 p. 9196
- Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 [n° 864 (2021-2022)] - (22 novembre 2023) - Discussion générale : p. 9216
- Question d'actualité au Gouvernement sur la COP 28 et les forages pétroliers en France - (29 novembre 2023) : p. 10401
- Projet de loi de finances pour 2024 [n° 127 (2023-2024)]
Deuxième partie :
Action extérieure de l’État
 - (8 décembre 2023) : p. 11593 - État B : p. 11607 p. 11608 p. 11614 p. 11615 p. 11627 p. 11629 p. 11632
Aide publique au développement - Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
 - (8 décembre 2023) : p. 11646 p. 11647
Aide publique au développement
 - (8 décembre 2023) - État B : p. 11653 p. 11654 p. 11657 - État G : p. 11661
Justice
 - (11 décembre 2023) - État B : p. 11838
Défense
 - (11 décembre 2023) : p. 11841 p. 11844 p. 11853 p. 11854 - État B : p. 11856 p. 11857 p. 11858 p. 11859 p. 11860
- Question d'actualité au Gouvernement sur la crise des institutions - (13 décembre 2023) : p. 12006
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'installation des conférences des parties régionales - (13 décembre 2023) : p. 12016 p. 12017
- Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration - Commission mixte paritaire [n° 224 (2023-2024)] - (19 décembre 2023) - Examen des conclusions de la commission mixte paritaire : p. 12338 - Article 27 : p. 12373