17 mai 2024
16 mai 2024
- Impact du Sénat sur l'élaboration des textes européens
14 mai 2024
- Un nécessaire sursaut : sortir du piège du narcotrafic - Annexes (rapport de commission d'enquête)
- Un nécessaire sursaut : sortir du piège du narcotrafic - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Un nécessaire sursaut : sortir du piège du narcotrafic - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
2 mai 2024
24 avril 2024
12 avril 2024
5 avril 2024
- L'ANCT, une agence à consolider au service des territoires
- Sur les débris spatiaux (note scientifique de l'Office)
4 avril 2024
- Sur la protection de la biodiversité marine en haute mer (rapport de l'OPECST)
29 mars 2024
28 mars 2024
13 mars 2024
5 mars 2024
20 février 2024
12 février 2024
- Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (rapport de l'OPECST)
5 février 2024
- Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement" (rapport de l'OPECST)
30 janvier 2024
17 janvier 2024
16 janvier 2024
7 décembre 2023
6 décembre 2023
20 novembre 2023
17 novembre 2023
9 novembre 2023
- Micropolluants de l'eau (rapport de l'OPECST)
31 octobre 2023
27 septembre 2023
- Comparer les modes de stockage de l'énergie (note scientifique de l'Office)
- Cérémonie de remise du Prix 2023 de la délégation aux droits des femmes - 19 septembre 2023
- Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée (note scientifique de l'Office)
22 septembre 2023
21 août 2023
4 août 2023
3 août 2023
27 juillet 2023
25 juillet 2023
20 juillet 2023
18 juillet 2023
17 juillet 2023
13 juillet 2023
- Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires - Comptes rendus et annexes
- Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires - Rapport
- Solidarité à la source : éviter les embûches pour assurer le versement à bon droit des prestations
- Pass culture
- Nouvelle-Calédonie : renouer avec la promesse d'un destin commun pour tous les Calédoniens
- Anticiper, adapter, influencer : l'intelligence économique comme outil de reconquête de notre souveraineté
- Politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le champ de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
12 juillet 2023
11 juillet 2023
10 juillet 2023
- Établissements publics fonciers et d'aménagement : pour une intelligence foncière au service des collectivités territoriales
- La flotte de bombardiers d'eau de la sécurité civile : un renouvellement à accélérer, une gestion à optimiser
- Pénurie de médicaments : Trouver d'urgence le bon remède - Rapport (rapport de commission d'enquête)
7 juillet 2023
6 juillet 2023
- Le fonds Marianne : la dérive d'un coup politique - Rapport
- Le fonds Marianne : la dérive d'un coup politique - Comptes rendus
- La tactique TikTok : opacité, addiction et ombres chinoises - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Pénurie de médicaments : Trouver d'urgence le bon remède - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
5 juillet 2023
4 juillet 2023
3 juillet 2023
30 juin 2023
28 juin 2023
15 juin 2023
- Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives (note scientifique de l'Office)
13 juin 2023
9 juin 2023
2 juin 2023
31 mai 2023
26 mai 2023
24 mai 2023
22 mai 2023