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L'actualité du Sénat

02.06.2021

Enjeux du spatial


Le Sénat a entendu I. SOURBES-VERGER (CNRS) et X. PASCO (FRS)[En savoir plus]




02.06.2021

Lois obsolètes


Abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit : le Sénat a adopté en 1ère lecture la proposition de loi[En savoir plus]




02.06.2021

Institut national du cancer


Audition du candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer[En savoir plus]




02.06.2021

Accord du G7 sur un taux d'impôt minimum sur les sociétés


Revoir l’audition de P. Saint Amans de l’OCDE pour comprendre les enjeux de la négociation[En savoir plus]




02.06.2021

Carrefour


Le Sénat a entendu Alexandre Bompard, PDG de Carrefour[En savoir plus]




02.06.2021

Innovation en santé


Quelles innovations pour la santé ?[En savoir plus]




02.06.2021

Audition de MM. Bruno Lemaire et Olivier Dussopt


B. Lemaire et O. Dussopt entendus au Sénat sur le PLFR pour 2021[En savoir plus]




01.06.2021

Modification du règlement du Sénat


Le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à modifier son règlement




01.06.2021

Logement dans les outre-mer


La délégation aux outre-mer a entendu Vaimu'a Muliava, membre du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie en charge du logement[En savoir plus]




01.06.2021

Coût de la crise


Quel est le coût de la crise pour les les collectivités territoriales ?[En savoir plus]




28.05.2021

Algues vertes en Bretagne


Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d’une ambition plus forte




28.05.2021

Irresponsabilité pénale


Responsabilité, causes de l'irresponsabilité et réalisation de l'expertise en matière pénale[En savoir plus]




27.05.2021

Particuliers employeurs


Protection sociale des salariés des particuliers employeurs[En savoir plus]




27.05.2021

Sortie de la crise sanitaire


27 mai - Le Sénat a adopté les conclusions de la CMP parvenue à un accord, sur le PJL relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire[En savoir plus]




27.05.2021

Travailleurs des plateformes


Le Sénat n’a pas adopté une proposition de loi contre l'indépendance fictive des travailleurs des plateformes




27.05.2021

Protection sociale des indépendants


Certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants [En savoir plus]




27.05.2021

Entreprises de taille intermédiaire


Quel impact la crise a t-elle sur les entreprises de taille intermédiaire ?[En savoir plus]




27.05.2021

Prostitution


Rencontre autour du livre "L'Ange de Pigalle[En savoir plus]




27.05.2021

Politiques partagées


Politiques partagées entre l'État et les collectivités territoriales[En savoir plus]




27.05.2021

Droits sociaux en Europe


Nicolas SCHMIT, Commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux est entendu au Sénat[En savoir plus]




27.05.2021

Accès à la fonction publique


Le Sénat n’a pas adopté la proposition de loi pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises [En savoir plus]




26.05.2021

Réforme de la haute fonction publique


Transformation et réforme de la haute fonction publique[En savoir plus]




26.05.2021

Bien-être animal


Élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal[En savoir plus]




26.05.2021

Réponse solidaire face à la crise


Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi d'urgence visant à apporter une réponse solidaire et juste face à la crise[En savoir plus]




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