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TurcL'actualité du Sénat
Enjeux du spatial
Le Sénat a entendu I. SOURBES-VERGER (CNRS) et X. PASCO (FRS)[En savoir plus]
Lois obsolètes
Abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit : le Sénat a adopté en 1ère lecture la proposition de loi[En savoir plus]
Institut national du cancer
Audition du candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer[En savoir plus]
Accord du G7 sur un taux d'impôt minimum sur les sociétés
Revoir l’audition de P. Saint Amans de l’OCDE pour comprendre les enjeux de la négociation[En savoir plus]
Audition de MM. Bruno Lemaire et Olivier Dussopt
B. Lemaire et O. Dussopt entendus au Sénat sur le PLFR pour 2021[En savoir plus]
Modification du règlement du Sénat
Le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à modifier son règlement
Logement dans les outre-mer
La délégation aux outre-mer a entendu Vaimu'a Muliava, membre du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie en charge du logement[En savoir plus]
Coût de la crise
Quel est le coût de la crise pour les les collectivités territoriales ?[En savoir plus]
Algues vertes en Bretagne
Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d’une ambition plus forte
Irresponsabilité pénale
Responsabilité, causes de l'irresponsabilité et réalisation de l'expertise en matière pénale[En savoir plus]
Particuliers employeurs
Protection sociale des salariés des particuliers employeurs[En savoir plus]
Sortie de la crise sanitaire
27 mai - Le Sénat a adopté les conclusions de la CMP parvenue à un accord, sur le PJL relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire[En savoir plus]
Travailleurs des plateformes
Le Sénat n’a pas adopté une proposition de loi contre l'indépendance fictive des travailleurs des plateformes
Protection sociale des indépendants
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants [En savoir plus]
Entreprises de taille intermédiaire
Quel impact la crise a t-elle sur les entreprises de taille intermédiaire ?[En savoir plus]
Politiques partagées
Politiques partagées entre l'État et les collectivités territoriales[En savoir plus]
Droits sociaux en Europe
Nicolas SCHMIT, Commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux est entendu au Sénat[En savoir plus]
Accès à la fonction publique
Le Sénat n’a pas adopté la proposition de loi pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises [En savoir plus]
Exécution des crédits de la mission "Écologie-électrification rurale"
Barbara Pompili entendue au Sénat[En savoir plus]
Réforme de la haute fonction publique
Transformation et réforme de la haute fonction publique[En savoir plus]
Bien-être animal
Élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal[En savoir plus]
Réponse solidaire face à la crise
Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi d'urgence visant à apporter une réponse solidaire et juste face à la crise[En savoir plus]
