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L'actualité du Sénat

03.10.2019

La nuit du Droit


Vendredi 4 octobre à partir de 19h, des comédiens liront des extraits de discours célèbres qui ont marqué l'histoire du Sénat, à l'occasion de la 2e nuit du Droit




03.10.2019

Transports aériens et aménagement des territoires


La mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires a rendu public son rapport




03.10.2019

Sécurité des maires


2 octobre - P. Bas, M. Darnaud et F. Gatel ont rendu public leur plan d'action pour la sécurité des maires, fait au nom de la commission des lois




03.10.2019

Dérèglements climatiques


3 octobre - le Sénat a débattu sur le rapport de la délégation à la prospective "Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050"[En savoir plus]




02.10.2019

SNCF


2 octobre - la commission de l'aménagement du territoire a approuvé la nomination de J.P. Farandou aux fonctions de président de la SNCF[En savoir plus]




02.10.2019

Intelligence artificielle


Mercredi 2 octobre - Le Sénat a débattu sur le thème : "l’intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques"[En savoir plus]




02.10.2019

Hommage à Jacques Chirac


Mercredi 2 octobre à 15h, le Président du Sénat a prononcé un hommage au Président Jacques CHIRAC[En savoir plus]




02.10.2019

Santé au travail en France


3 octobre - Stéphane Artano et Pascale Gruny ont présenté leur rapport, fait au nom de la commission des affaires sociales




02.10.2019

Souveraineté numérique


3 octobre - Franck Montaugé et Gérard Longuet ont rendu public le rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la souveraineté numérique




01.10.2019

Règlements locaux de publicité intercommunaux


1er octobre 2019 - Le Sénat a adopté en 1ère lecture la PPL visant à encourager l'adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux[En savoir plus]




01.10.2019

Sous-utilisation chronique des fonds européens


1er octobre 2019 - La mission sénatoriale d'information sur la sous-utilisation des fonds européens a rendu public son rapport




01.10.2019

PPL sur les entraves à l'exercice des libertés


1er octobre 2019 - les Sénateurs ont adopté la proposition de loi de Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues




01.10.2019

Place de l'agriculture française


1er octobre 2019 - le Sénat a débattu sur la régression de la place de l'agriculture française sur les marchés internationaux [En savoir plus]




01.10.2019

Sous-utilisation chronique des fonds européens


1er octobre - la mission d'information présente son rapport




01.10.2019

Ouverture de la session ordinaire 2019-2020


Mardi 1er octobre 2019 à 14h30 - La session ordinaire s'ouvre sur un débat en séance publique et une proposition de loi




26.09.2019

Distribution de la presse


26 septembre 2019 - le Sénat a adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse




Pascal Xicluna / agriculture.gouv.fr
26.09.2019

Contrôle sanitaire des produits alimentaires


26 septembre - Le groupe de suivi sur les négociations commerciales a entendu Bruno Ferreira, Directeur Général de l'Alimentation[En savoir plus]




26.09.2019

Energie et climat


26 septembre - le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à l'énergie et au climat[En savoir plus]




25.09.2019

Contrôle sanitaire des produits alimentaires


25 septembre - Le groupe de suivi sur le CETA a entendu Jean-Michel Thillier, directeur général adjoint des Douanes et des droits indirects[En savoir plus]




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25.09.2019

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes


25 septembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Sébastien Soriano[En savoir plus]




25.09.2019

Audition du président du CSA


25 septembre - la commission de la culture a entendu Roch-Olivier Maistre[En savoir plus]




25.09.2019

Santé mentale et psychiatrie


25 septembre - la commission des affaires sociales a entendu Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie[En savoir plus]




24.09.2019

Audition des dirigeants de Renault


24 septembre - la commission des affaires économiques a entendu Jean-Dominique Senard et Thierry Bolloré[En savoir plus]




24.09.2019

Journées du Patrimoine


22 499 personnes ont visité le Palais du Luxembourg, le « Petit Luxembourg » et les serres du Jardin pendant les Journées européennes du Patrimoine




24.09.2019

Ouverture de la seconde session extraordinaire


Avec à l'ordre du jour : le PJL relatif à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire et les questions d'actualités au Gouvernement




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