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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 17 septembre 2018 au 23 septembre 2018
 
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Présidence



Présidence

11h00 - Versailles : Inauguration du bâtiment Molière du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d'Ile-de-France


Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

11h00 - Présidence : Entretien avec M. Geoffroy Roux de Bézieux, Président du Medef




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle 263 : PJL équilibre relations commerciales secteur agricole et alimentaire - Examen rapport et texte commission (en nouvelle lecture)

Examen du rapport de M. Michel Raison et Mme Anne-Catherine Loisier et du texte de la commission sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;

Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : Lundi 17 septembre 2018, à 12 heures



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle 245 : Commission mixte paritaire lutte contre la manipulation de l'information - Nomination des membres

Nomination des membres de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information.


09h00 - Salle 245 : Désignation d'un vice-président de la commission, en remplacement de M. Jean-Claude Carle

Désignation d'un vice-président de la commission, en remplacement de M. Jean-Claude Carle.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

14h30 - Salle Médicis : PJL équilibre relations commerciales secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de M. Pierre Médevielle sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).


14h30 - Salle Médicis : Projet de loi de finances pour 2019 - Désignation de rapporteurs pour avis

Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019


15h00 - Salle Médicis : Audition MM. Brottes et Jeantet sur la sécurité de l'alimentation électrique du réseau ferroviaire

Audition conjointe de M. François Brottes, Président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE), et de M. Patrick Jeantet, Président-directeur général de SNCF Réseau, sur la panne électrique survenue en juillet à la gare Montparnasse (causes et conséquences) et sur la sécurité de l'alimentation électrique du réseau ferroviaire

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des finances

09h00 - Salle 131 : Audition de Mme Bédague-Hamilius, MM. McInnes et Mion

Audition de Mme Véronique BÉDAGUE-HAMILIUS, M. Ross McINNES et M. Frédéric MION, co-présidents du Comité Action Publique 2022

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

10h30 - Salle 131 : Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les équipements de la police et de la gendarmerie

Audition de MM. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, Éric MORVAN, directeur général de la police nationale, et Christian RODRIGUEZ, major général de la gendarmerie nationale, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation)

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

10h30 - Salle 131 : Eventuelle CMP PJL lutte contre la fraude - Désignation des candidats

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude



Commission des lois

08h15 - Salle 216 : Organisation des auditions de la commission des lois

Organisation des auditions de la commission des lois pour la mission d'information sur les conditions dans lesquelles des personnes n'appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l'exercice de leurs missions de maintien de l'ordre et de protection de hautes personnalités et le régime des sanctions applicables en cas de manquements.


08h30 - Salle Clemenceau : Audition de M. Alexandre BENALLA

Audition de M. Alexandre BENALLA, ancien chargé de mission à la présidence de la République.

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

10 h 30 - Salle Clemenceau : Audition de M. Vincent CRASE

Audition de M. Vincent CRASE, chef d'escadron dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale.

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

12 heures - Salle Clemenceau : Audition de M. Yann DROUET

Audition de M. Yann DROUET, ancien chef de cabinet du préfet de police de Paris.

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

08h30 : PPL Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 392 (2017-2018) relative à l'aménagement du permis à points dans la perspective de l'abaissement de la limitation de vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire, présentée par Mme Sylvie GOY-CHAVENT et plusieurs de ses collègues.



Commission mixte paritaire

14h30 - Salle 263 : CMP PJL évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

- Nomination du Bureau

- Nomination des Rapporteurs

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion




Activités internationales
Groupes interparlementaires

Matin : France-Balkans Occidentaux

Réunion du groupe

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65

Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

08h15 - Paris : Invité de l'émission "L'invité politique" en direct sur Radio Classique


17h00 - Présidence : Entretien avec M. Christophe Castaner, Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement




Commissions
CE mutations Haute fonction publique

10h00 - Salle 245 : Echange de vues

Échange de vues sur les préconisations susceptibles d'être formulées par la commission d'enquête




Activités internationales
Coopération interparlementaire

11h00 : Visite d'une délégation de la commission des Comptes publics du Parlement du Bangladesh

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr