8h00
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Déplacement à Nice pour l'UNOC 3
Déplacement à Nice pour la 3e Conférence des Nations-Unies sur l'océan (UNOC 3), conjointement avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nice
8h30
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Audition de Laura Chaubard, directrice générale de l’École polytechnique (Femmes et sciences)
Audition de Laura Chaubard, directrice générale de l’École polytechnique
Salle A263 - Commission des affaires économiques
9h00
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Modification du statut de protection du loup : communication M. Cyril Pellevat
Modification du statut de protection du loup : communication M. Cyril Pellevat
Salle René Monory
9h00
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Préparation du cadre financier pluriannuel 2028-2034 : examen de la proposition d’avis politique présentée par Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde
Préparation du cadre financier pluriannuel 2028-2034 : examen de la proposition d’avis politique présentée par Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde
Salle René Monory
9h00
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Examen de deux notes scientifiques et communication
- Examen de la note scientifique sur neurosciences et éducation (Arnaud Saint-Martin, député, Florence Lassarade, sénatrice, rapporteurs)
- Examen de la note scientifique sur les nouvelles techniques génomiques (Pierre Henriet, député, Martine Berthet, sénatrice, rapporteurs)
- Communication sur la réunion du Conseil scientifique (Pierre Henriet, député, Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Salle A0067 - Commission du développement durable
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Victimes du chlordécone
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (texte de la commission, n° 687, 2024-2025)
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Renforcer la protection des ressources en eau potable
- Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses, présentée par Mme Florence BLATRIX CONTAT et plusieurs de ses collègues (n° 421, 2024-2025)
10h30
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Proposition de loi relative à la fin de vie - Audition plénière
Audition de M. Jean Leonetti, auteur de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, sur la proposition de loi relative à la fin de vie (AN, XVIIe lég., n° 661) et la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs (AN, XVIIe lég., n° 662)
Salle A213 - 2ème étage Est
14h30
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Remplacement des enseignants
Jeudi 12 juin à 14h30, Olivier Paccaud, rapporteur spécial pour les crédits de l'enseignement scolaire présentera les conclusions de son contrôle budgétaire sur le remplacement des enseignants.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes en présentiel et en visioconférence sur présentation d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par le CCIJP ou le ministère des affaires étrangères)
Salle 138
Ouvert à la presse
À l'issue de l'espace réservé au groupe SER et au plus tard de 16 heures à 20 heures
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PPL Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches (n° 380, 2024-2025)
À l'issue de l'espace réservé au groupe SER et au plus tard de 16 heures à 20 heures
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PPL Mieux protéger les écosystèmes marins
