Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/06/2018

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 05543 posée par M. Alain Joyandet

    Délivrance d'appareillage orthopédique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04994 posée par M. Alain Joyandet

    Réforme du « reste à charge 0 » en matière d'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 24362 posée par M. Alain Joyandet

    Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 24364 posée par M. Alain Joyandet

    Accès partiel aux professions de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 24155 posée par M. Alain Joyandet

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25486 posée par M. Alain Joyandet

    Baisses tarifaires pour les actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 24156 posée par M. Alain Joyandet

    Projet de modification des dispositions fiscales en matière de dons alimentaires

    La question est caduque

  3. Question n° 23032 posée par M. Alain Joyandet

    Inapplicabilité du "compte pénibilité"

    La question est caduque

  4. Question n° 23034 posée par M. Alain Joyandet

    Financement de l'l'insertion par l'activité économique en Franche-Comté

    La question est caduque

  5. Question n° 22417 posée par M. Alain Joyandet

    Financement du désamiantage dans le centre hospitalier régional et universitaire de Besançon

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses