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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 207 trouvées
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Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
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Question n° 08893 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Reconnaissance des avancements en grades et échelons des agents de la fonction publique détachés
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach
Diffusion de la coupe du monde féminine de football
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 0159G posée par M. Jean-Jacques Lozach
Objectif « zéro artificialisation nette » et soutien aux petites communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 07768 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impacts du projet de décret portant diverses dispositions relatives à la procédure d'autorisation environnementale, à la planification et à la gestion de la ressource en eau
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0251S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Versement et remboursement du fonds de compensation billetterie aux clubs professionnels et fédérations sportives
La question a été retirée
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Question n° 21667 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Camp militaire de La Courtine et aide compensatoire de l'État à la commune
La question est caduque
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Question n° 05460 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Éligibilité des travaux d'entretien des collectivités territoriales au FCTVA
La question est caduque
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Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Couverture du territoire par la téléphonie mobile
La question est caduque