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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 0762G posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 05701 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Menace d'une nouvelle diminution de la taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie en 2019

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 05228 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Cotisation foncière des entreprises

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  5. Question n° 05147 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Projet de déménagement du site de France 3 Côte-d'Azur

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Augmentation du capital d'un PEA

    La question est caduque

  2. Question n° 23963 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Situation grave de la maison d'arrêt de Grasse

    La question est caduque

  3. Question n° 22580 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement

    La question est caduque

  4. Question n° 18979 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Cotisation foncière des entreprises

    La question est caduque

  5. Question n° 0601S posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Suppression du crédit d'impôt international proposé aux productions pour les tournages effectués en France

    La question a été retirée

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