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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 0762G posée par M. Jean-Pierre Leleux
Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 05701 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Menace d'une nouvelle diminution de la taxe affectée aux chambres de commerce et d'industrie en 2019
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 05228 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Cotisation foncière des entreprises
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 05147 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Projet de déménagement du site de France 3 Côte-d'Azur
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Augmentation du capital d'un PEA
La question est caduque
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Question n° 23963 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Situation grave de la maison d'arrêt de Grasse
La question est caduque
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Question n° 22580 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
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Question n° 18979 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Cotisation foncière des entreprises
La question est caduque
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Question n° 0601S posée par M. Jean-Pierre Leleux
Suppression du crédit d'impôt international proposé aux productions pour les tournages effectués en France
La question a été retirée