Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0592G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Dotation d'équipement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 06101 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 0234G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Fermetures de classes dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 05129 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Difficultés des entreprises pour réaliser leurs formalités de création, modification et cessation d'activité depuis le début d'année 2023

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  5. Question n° 03435 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07632 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Inégalité de traitement fiscal entre les entrepreneurs individuels et les dirigeants de sociétés concernant l'abattement de plus-value lors du départ en retraite

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 03436 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Facture énergie et fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 20324 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer

    La question est caduque

  4. Question n° 12264 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Jour de carence pour les travailleurs handicapés

    La question est caduque