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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

  1. Question n° 0703G posée par M. Max Brisson

    Feuille de route du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

  3. Question n° 08843 posée par M. Max Brisson

    Accès international aux gares frontières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 0464G posée par M. Max Brisson

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 0705S posée par M. Max Brisson

    Fermeture du service médical d'urgence et de réanimation d'Orthez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 10310 posée par M. Max Brisson

    Modalités du calcul du potentiel fiscal par habitant

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 10316 posée par M. Max Brisson

    Nécessaire précision des dispositions de l'article R. 151-24 du code de l'urbanisme

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 10107 posée par M. Max Brisson

    Risque d'affaiblissement du pouvoir de négociation des producteurs laitiers

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 10137 posée par M. Max Brisson

    Situation des abattoirs du pays de Soule

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 10139 posée par M. Max Brisson

    Instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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