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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 0663G posée par Mme Maryse Carrère

    Crise des institutions

    Réponse du Première ministre

  2. Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

  3. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0674S posée par Mme Maryse Carrère

    Gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  5. Question n° 05907 posée par Mme Maryse Carrère

    Difficultés légales pour la récupération de l'aide sociale à l'hébergement par les conseils départementaux

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07965 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de la crise énergétique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 07619 posée par Mme Maryse Carrère

    Désertification médicale et mobilisation des collectivités territoriales

    En attente de réponse du Premier ministre

  4. Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère

    Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut

    La question est caduque

  5. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

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