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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 0663G posée par Mme Maryse Carrère
Crise des institutions
Réponse du Première ministre
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Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère
Situation en Israël
Réponse du Première ministre
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Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 0674S posée par Mme Maryse Carrère
Gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 05907 posée par Mme Maryse Carrère
Difficultés légales pour la récupération de l'aide sociale à l'hébergement par les conseils départementaux
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 07965 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de la crise énergétique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 07619 posée par Mme Maryse Carrère
Désertification médicale et mobilisation des collectivités territoriales
En attente de réponse du Premier ministre
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Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère
Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut
La question est caduque
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Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère
Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux
La question est caduque