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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 101 trouvées

  1. Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher

    Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 0453G posée par M. Jérôme Bascher

    Crise du logement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  3. Question n° 05816 posée par M. Jérôme Bascher

    Prise en compte des parcs résidentiels de loisirs et autres activités touristiques et de loisir dans les plans de prévention des risques naturels d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 0250G posée par M. Jérôme Bascher

    Chiffres du commerce extérieur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

  5. Question n° 04628 posée par M. Jérôme Bascher

    Extension du régime de retraite facultatif par rente à certains mandats locaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 07791 posée par M. Jérôme Bascher

    Vidéo-verbalisation des poids lourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07651 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07473 posée par M. Jérôme Bascher

    Rénovation des monuments historiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 07474 posée par M. Jérôme Bascher

    Évolution des actes d'état civil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 07279 posée par M. Jérôme Bascher

    Aides au développement des centres de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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