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Les travaux de la délégation sur la prévention de la radicalisation

La radicalisation islamiste d’un certain nombre de résidents sur le territoire national est aujourd’hui une préoccupation cruciale des pouvoirs publics. Dans ce cadre, les autorités de l’État ont appelé à plusieurs reprises les collectivités territoriales à les aider dans la prévention de ce phénomène, qui inquiète tout particulièrement les maires, comme cela était apparu lors de leur rassemblement du 18 novembre dernier.

 

Toutefois, nombre d’élus locaux s’interrogent encore à la fois sur les contours de la notion de radicalisation, sur les mesures à prendre et sur les modalités du partenariat qui peut être engagé avec les services de l’État, en dépit de la montée en puissance progressive des cellules de veille présidées par les préfets.

 

La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a souhaité se saisir de la question et a chargé son président, Jean-Marie BOCKEL, sénateur du Haut-Rhin, et Luc CARVOUNAS, sénateur du Val-de-Marne, d’établir un rapport sur le sujet.

   

Afin de mener à bien leurs travaux, les rapporteurs, MM. Jean-Marie BOCKEL et Luc CARVOUNAS, ont souhaité consulter les élus du bloc communal et départementaux sur leur expérience de terrain.

 

La consultation a pris fin le 16 décembre 2016.

Les auditions des rapporteurs

jeudi 16 mars 2017

Rencontre avec le Ministre de l'Intérieur

Les rapporteurs ont rencontré M. Bruno LE ROUX, Ministre de l'Intérieur, afin d'échanger sur le rôle des collectivités territoriales en matière de prévention de la radicalisation.

Participaient également à cette réunion, Mme Muriel DOMENACH, Secrétaire générale du comité interministériel pour la prévention de la délinquance et de la radicalisation, ainsi que M. Olivier de MAZIÈRES, responsable de l'État-major opérationnel de prévention du terrorisme. 

 

 
29 janvier 2017

Déplacement à Chalon-sur-Saône

Dans le cadre des travaux sur la prévention de la radicalisation, M. Jean-Marie BOCKEL, président de la délégation et rapporteur, s'est rendu à Chalon-sur-Saône. Il s'est notamment entretenu avec M. Jean-Jacques BOYER, sous-préfet de Chalon-sur-Saône et les services de l'État.

Il a également échangé avec M. Gilles PLATRET, maire de Chalon-sur-Saône, et Hervé DUMAINE, premier adjoint en charge de la sécurité et de l'administration générale, ainsi que les services municipaux, sur la mise en place d'une cellule municipale d'échanges sur la radicalisation.

 
27 janvier 2017

Déplacement à Colmar

Dans le cadre de leurs travaux sur la prévention de la radicalisation, les rapporteurs se sont rendus à Colmar, où un programme expérimental piloté par les cours d'appel a été mis en place.

Ils se sont également entretenus avec les services de l'État et ceux du conseil départemental.

Voir la vidéo

 
18 janvier 2017

Audition de l'Observatoire de la Laïcité

Les rapporteurs ont auditionné M. Jean-Louis BIANCO, Président de l'Observatoire de la Laïcité et M. Nicolas CADÈNE, rapporteur général

 
11 janvier 2017

Déplacement à Sarcelles

Dans le cadre de leurs travaux, les rapporteurs se sont rendus à Sarcelles, afin de discuter avec les acteurs locaux de la prévention de la radicalisation.

Ils ont ainsi rencontré :

- M. François PUPPONI, maire de Sarcelles, et M. Frédéric NICOLAS, adjoint au maire en charge de la prévention et de la sécurité

- les services municipaux en charge de la prévention de la radicalisation

- M. Guillaume DENOIX de SAINT MARD, directeur général de l'association française des victimes du terrorisme, et M. Stéphane LACOMBE, directeur adjoint. L'AFVT est en effet l'association qui a remporté l'appel d'offre de la ville de Sarcelles sur la mise en place d'un programme de prévention

- des personnels ayant suivi les formations

- M. Denis DOBO-SCHOENENBERG, Sous-Préfet de l'arrondissement de Sarcelles et les services de l'État.

 
7 décembre 2016

Audition de Claude-Jean Calvet

Dans le cadre de leurs travaux, les rapporteurs ont auditionné M. Claude-Jean CALVET, Président d'Espace Risk Management.

La mise en place de structures par les maires pour prévenir la radicalisation a notamment été évoquée.

 
24 novembre 2016

Table ronde des associations d'élus locaux

Une table ronde des associations d'élus locaux a été organisée. Y ont participé :

- Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, maire de Saint-Gratien, au nom de l'Association des Maires de France ;

- M. Grégoire LE BLOND, maire de Chantepie, au nom de l'Association des petites villes de France ;

- Mme Isabelle SANTIAGO, vice-présidente du Conseil départemental du Val-de-Marne, et M. Luc DELBREIL, coordonnateur de la mission de lutte contre la radicalisation du département de l'Eure au nom de l'Assemblée des départements de France ;

- Mme ÉMILIE, chargée de mission, au nom du Forum français de la sécurité urbaine

 

Ont notamment été évoqués le rôle de l'élu local, et la nécessité de mettre en place un partenariat effectif entre l'ensemble des acteurs de la prévention de la radicalisation.

 
17 novembre 2016

Audition de l'UCLAT

Les rapporteurs ont auditionné l'Unité de coordination de lutte anti-terroriste.

 
10 novembre 2016

Table ronde sur les aspects psychologiques sectaires et sociologiques de la radicalisation

Les rapporteurs ont organisé une table ronde réunissant :

- Serge HEFEZ, psychiatre et psychanalyste à l'APHP

- Philippe d'IRIBARNE,chercheur

- Sébastien ROCHÉ, chercheur

- Serge BLISKO, président de la MIVILUDES (mission interministérielles de vigilance des dérives sectaires. 

 

Pour plus d'information et revoir la vidéo, consulter l'espace presse.

 
2 novembre 2016

Audition de M. Xavier Crettiez

Les rapporteurs ont procédé à l'audition de M. Xavier CRETTIEZ, professeur des universités, et spécialiste de la violence extrême.

Ont notamment été évoqués les raisons et mécanismes sous-jacents de la radicalisation.

 
27 octobre 2016

Audition de Mme Muriel Domenach, Secrétaire générale du CIPDR

Dans le cadre des travaux de MM. Jean-Marie BOCKEL et Luc CARVOUNAS sur la prévention de la radicalisation et les collectivités territoriales, la délégation sénatoriale a auditionné, en séance plénière Mme Muriel DOMENACH, Secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation.

 

Le compte-rendu de la réunion