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Archives 2018

Actualités

Jeudi 11 octobre 2018

 

À l'occasion de la Journée internationale des droits des filles, la délégation a organisé une table ronde avec UNICEF France : les grossesses précoces et les mariages des enfants : protéger et éduquer les filles contre ce fléau, une responsabilité de la communauté internationale, avec M. Sébastien LYON, directeur général UNICEF France, Mme Paola BABOS, conseillère Genre, Bureau régional d'Afrique centrale et occidentale de l'UNICEF et Mme Chanceline MEVOWANOU, militante béninoise contre le mariage des enfants et les grossesses précoces.

 

Le programme

 

Mardi 2 octobre 2018

 

Au cours de sa réunion du mardi 2 octobre 2018, la délégation a poursuivi son échange de vues du jeudi 19 juillet et a élaboré son programme de travail pour la session 2018-2019.

 

Le compte rendu

Jeudi 19 juillet 2018

 

Au cours de sa réunion du jeudi 19 juillet 2018, la délégation a procédé à un échange de vues sur le bilan de son activité au cours de la session 2017-2018 et sur son programme prévisionnel pour la session 2018-2019.

 

Le compte rendu

Mardi 17 juillet 2018

 

La délégation a adopté le rapport d'information de Mme Annick BILLON, présidente, rapporteure, sur la réforme des institutions et la révision constitutionnelle : Réforme des institutions : quelle place pour l'égalité et la parité ?

 

La synthèse du rapport

 

Jeudi 5 juillet 2018

 

La délégation a auditionné M. Ferdinand MÉLIN-SOUCRAMANIEN, professeur de Droit public à l'Université de Bordeaux, dans le cadre de la réflexion de la délégation sur la révision constitutionnelle.

 

Le compte rendu

Jeudi 28 juin 2018

Femmes et sciences

 

La délégation s'est réunie avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale et l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

 

Elle a assisté à la présentation du rapport d’information de Mme Céline CALVEZ et M. Stéphane VIRY, députés, sur « Les femmes et les sciences »  et à la présentation du rapport au Premier ministre de M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président de l’Office, « Donner un sens à l’intelligence artificielle ».

 

Puis la délégation a procédé à des échanges avec Mme Nathalie CARRASCO, chimiste, enseignante-chercheuse au laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS), prix Irène Joliot-Curie 2016 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Christine CLERICI, présidente de l’Université Paris-Diderot, professeure en physiologie, membre du conseil scientifique de l’Office ; Mme Isabelle COLLET, présidente de l’Association de recherche pour le genre en éducation et formation (ARGEF) ; Mme Maria J. ESTEBAN, mathématicienne, directrice de recherche au CNRS, présidente de l’International Council for Industrial and Applied Mathematics (ICIAM) ; Mme Claudine HERMANN, présidente de la plateforme européenne des femmes scientifiques (EPWS) ; Mme Hélène MORLON, mathématicienne du vivant, directrice de recherche au CNRS, prix Irène Joliot-Curie 2017 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Anne-Lucie WACK, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), directrice générale de Montpellier SupAgro (Institut national d'études supérieures agronomiques), membre de l’Académie des technologies.

Mardi 19 juin 2018

 

La délégation a auditionné Mme Marie-Pierre RIXAIN, présidente, et M. Erwan BALANANT, co-rapporteurs, de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

 

Le compte rendu

Jeudi 14 juin 2018

 

Au cours de sa réunion du jeudi 14 juin 2018, la délégation a adopté le rapport d'information et les propositions de recommandations de Mmes Annick BILLON, Laurence COHEN, Laure DARCOS, Françoise LABORDE, Noëlle RAUSCENT et Laurence ROSSIGNOL, sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

 

Mardi 12 juin 2018

 

La délégation a adopté le rapport d'information et les propositions de recommandations de Mmes Laurence COHEN, Nicole DURANTON, M. Loïc HERVÉ, Mmes Françoise LABORDE, Noëlle RAUSCENT et Laurence ROSSIGNOL, sur les violences faites aux femmes : Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société.

 

La synthèse du rapport

 

 

 

 

 

 

 

Jeudi 7 juin 2018

 

Dans le cadre de ses travaux sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, la délégation a entendu Mme Inès RÉVOLAT, chargée de plaidoyer du Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE) et M. Arthur MELON, responsable du pôle plaidoyer de l'association Agir contre la prostitution des enfants (APCE).

 

Le compte rendu

Lundi 4 juin 2018

 

Dans le cadre de la préparation de son colloque consacré aux femmes pendant la Grande Guerre, la délégation a visité le Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux.

 

La vidéo

 

Jeudi 31 mai 2018

 

 

La délégation a entendu la présentation, par Mme Marie MERCIER, sénateur de la Saône-et-Loire, des conclusions du groupe de travail de la commission des lois sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs.

 

Puis, la délégation a procédé à un échange de vues sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

 

Le jeudi 17 mai 2018, la délégation a effectué un déplacement à la Fédération nationale solidarités femmes, qui gère le numéro national de référence pour l'accueil et l'orientation téléphoniques des femmes victimes de violences.


 

 

 

 

 

 

Mercredi 16 mai 2018

 

Au cours de sa réunion du mercredi 16 mai 2018, la délégation a adopté le rapport d'information et les propositions de recommandations de Mmes Maryvonne BLONDIN et Marta de CIDRAC, co-rapporteures, sur les mutilations sexuelles féminines.

 

La synthèse du rapport

 

 

Jeudi 19 avril 2018

 

La délégation aux droits des femmes a, en commun avec la commission de la Culture, auditionné Mme Sylvie PIERRE-BROSSOLETTE, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes.

 

La vidéo

 

Le compte rendu

 

 

Jeudi 12 avril 2018

À l'occasion des deux ans de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, la délégation a organisé une table ronde sur le parcours de sortie de la prostitution avec les représentantes de l'Amicale du Nid, du Mouvement du Nid et de la Fédération des acteurs de la solidarité.

 

La vidéo

 

Le compte rendu

Jeudi 5 avril 2018

Les femmes dans la Grande Guerre

 

Dans la perspective du colloque du 18 octobre 2018 sur Les femmes dans la Grande Guerre, la délégation a entendu Mme Françoise THÉBAUD, historienne, professeure émérite à l'université d'Avignon, auteure de Les femmes au temps de la guerre de 14, sur "Les femmes pendant la Première guerre mondiale".

 

Le compte rendu

 

 

 

 

 

 

Révision constitutionnelle

 

 

 

Le jeudi 29 mars 2018, la délégation a procédé à un échange de vues sur la révision constitutionnelle.

 

Le compte rendu

 

 

 

 

 

Jeudi 22 mars 2018

Mutilations sexuelles féminines

 

La délégation a auditionné les co-fondateurs de Women Safe - Institut en santé génésique de Saint-Germain-en-Laye, le Docteur Pierre FOLDÈS, urologue, et Mme Frédérique MARTZ, directrice générale, sur les mutilations génitales féminines et le fonctionnement de l'Institut.

 

La vidéo

 

Le compte rendu

ONU - Commission de la condition de la femme

 

 

À l'occasion de la tenue à New-York, du 12 au 23 mars 2018, de la 62ème session de la Commission de la condition de la femme de l'Organisation des Nations Unies, dont le thème porte sur l'autonomisation des femmes et filles rurales, Mme Annick BILLON, présidente de la délégation aux droits des femmes, a présenté le rapport d'information de la délégation Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires.

 

Le texte de l'intervention

Jeudi 15 mars 2018

Violences faites aux femmes

 

La délégation a procédé à l'audition de Mmes Sandrine DAUPHIN, directrice de projet Virage Dom, et Stéphanie CONDON, responsable de l'enquête Virage Dom (INED), sur l'étude Virage en outre-mer (violences faites aux femmes).

 

Le compte rendu

Jeudi 8 mars 2018

Rencontres avec des élues locales

 

À l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, la délégation a organisé une rencontre avec des élues locales, avec la participation de Michelle PERROT, historienne, et Julia MOUZON, fondatrice du réseau Élueslocales.fr.

 

Le programme

 

 La vidéo

 

Jeudi 22 février 2018

Violences faites aux femmes

 

 

 

La délégation a tout d'abord procédé à l'audition de M. François MOLINS, procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Paris.

Le compte rendu

 

Puis la délégation a entendu Mme Christelle HAMEL, chercheure à l'INED, sur les statistiques de violences faites aux femmes, notamment l'enquête VIRAGE.

 

Le compte rendu

Jeudi 15 février 2018

Violences faites aux femmes

 

 

La délégation a auditionné, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, M. Dominique RIVIÈRE et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteurs, au nom du Conseil économique social et environnemental (CESE), du rapport Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer, du 29 mars 2017, et Mme Raphaëlle MANIÈRE, membre du CESE.

 

Le compte rendu

 

Jeudi 8 février 2018

Mutilations sexuelles fémines

 

À l'occasion de la Journée internationale de tolérance zéro à l'égard des mutilations génitales féminines, la délégation a organisé une table ronde avec les interventions de Mmes Isabelle GILLETTE-FAYE, présidente de l'association Excision, parlons-en !, Diaryatou BAH, auteure de On m'a volé mon enfance, Ghada HATEM, gynécologue-obstétricienne, fondatrice de La Maison des femmes de Saint-Denis, du Docteur Morissanda KOUYATÉ, expert auprès des Nations Unies sur les mutilations génitales féminines et les mariages précoces, directeur exécutif du comité inter africain sur les pratiques traditionnelles affectant la santé des femmes et des enfants, de Mmes Fatiha MLATI, directrice de l'intégration, coordinatrice de la question du genre de France terre d'asile, membre de la commission d'orientation de la MIPROF, et Ernestine RONAI, co-présidente de la commission "Violences de genre" du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes.

Le compte rendu

 

 

Jeudi 1er février 2018

 

La délégation a procédé à un échange de vues sur la rencontre du jeudi 8 mars 2018 avec des élues locales, organisée à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, et sur la suite de son programme de travail pour 2018.

 

Le compte rendu

 

 

Mercredi 31 janvier 2018

Violences faites aux femmes

 

La délégation a auditionné Mme Marylin BALDECK, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT).

 

Le compte rendu

La laïcité et l'égalité femmes-hommes

 

La délégation a auditionné :

 

- le jeudi 29 mars 2015Mme Catherine KINTZLER, professeure émérite de philosophie à l'Université de Lille III, et Mme Florence ROCHEFORT, présidente de l'Institut Émilie du Châtelet ;

- le jeudi 9 avril 2015, M. Philippe PORTIER, directeur d'études à  l'École pratique des hautes études (Paris-Sorbonne) ;

- le jeudi 14 janvier 2016, au cours d'une table ronde sur l'égalité entre femmes et hommes contre les extrémismes religieux :

- Frédérique BEDOS, journaliste, fondatrice de l'ONG d'information Le Projet Imagine, auteur du film-documentaire "Des femmes et des hommes" ;
- Delphine HORVILLEUR, rabbin, rédactrice en chef de la revue Penou'a, auteure de "En tenue d'Ève - féminin, pudeur et judaïsme" et de "Comment les rabbins font les enfants - sexe, transmission et identité dans le judaïsme" ;
- Valérie DUVAL-POULOL, théologienne, docteure en histoire des religions, spécialiste des questions de traduction de la Bible ;
- Anne SOUPA, co-fondatrice du Comité de la jupe et de la Conférence des baptisé-e-s francophones, co-auteure de "Les pieds dans le bénitier" ;
- Hanane KARIMI, sociologue, doctorante à l'Université de Strasbourg (Laboratoire des dynamiques européennes), porte-parole du collectif Les femmes dans la mosquée et membre du collectif féministe Musulmanes en mouvement ;
- Sibylle KLUMPP, pasteure de l'Église protestante unie de France (EPUF) à Avignon et Anne FAISANDIER, pasteure de l'EPUF à Marseille ;
- Églantine JAMET-MOREAU, maîtresse de conférences à l'Université Paris Ouest, co-fondatrice de l'association Succès égalité mixité, auteure de "Le curé est une femme. L'ordination des femmes à la prêtrise dans l'Église d'Angleterre" ;
- Nassr Edine ERRAMI, co-fondateur de l'association Musulmans inclusifs de France et formateur "Islam et droits des minorités et droits et des femmes" ;
- Marie-Thérèse BESSON, présidente de la Grande Loge féminine de France (GLFF), accompagnée de Guilaine ROCHEFORT, présidente de la commission nationale des droits des femmes de la GLFF ;
- Martine CERF, secrétaire générale de l'association Égale-Égalité, Laïcité, Europe ;

Le compte rendu de la table ronde

La vidéo

- le jeudi 28 janvier 2016, Mmes Françoise MORVAN, présidente de la Coordination française pour le Lobby européen et Annie SUGIER, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes ;

- le jeudi 24 mars 2016Mme Dounia BOUZAR,docteure en anthropologie, directrice générale du Centre de prévention contre les dérives sectaires liées à l'islam, ancienne personnalité qualifiée du Conseil français du culte musulman ;

- le jeudi 2 juin 2016, Mme Houria ABDELOUAHED, psychanalyste, maître de conférences à l'université Paris-Diderot.

 

La délégation a procédé à trois échanges de vues sur le rapport et ses conclusions.

 

Ces trois réunions ont eu lieu le 30 juin 2016, le 29 septembre 2016 et le 6 octobre 2016.

 

La délégation a examiné le rapport et ses conclusions le 20 octobre 2016.

 

Le jeudi 3 novembre 2016, Mme Chantal JOUANNO a présenté à la presse son rapport d'information La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ?, adopté par la délégation au cours de sa réunion du matin.

 

 

 

Jeudi 25 janvier 2018

Audition de Jacques TOUBON

 

La délégation a procédé à l'audition de M. Jacques TOUBON, Défenseur des Droits, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail.

 

Le compte rendu

18 janvier 2018

Violences faites aux femmes


La délégation a tout d'abord auditionné le Docteur Emmanuelle PIET, présidente du Collectif féministe contre le viol. 

Le compte rendu


Puis, la délégation a entendu Mmes Élisabeth MOIRON-BRAUD, secrétaire générale de la MIPROF, et Flavie FLAMENT, sur le bilan de la Mission de consensus et les principales orientations du projet de loi annoncé par le Gouvernement.

Le compte rendu
La vidéo

Enfin, la délégation a auditionné l'association Fédération nationale Solidarité femmes, représentée par Mmes Dominique GUILLIEN-ISENMANN, présidente, Françoise BRIÉ, directrice générale, et Josette GONZALES, avocate à la commission justice, sur, notamment, le fonctionnement du 3919 et l'accueil des victimes.

Le compte rendu

 

17 janvier 2018

Violences faites aux femmes

La délégation a auditionné Mme Sandrine ROUSSEAU, ancienne secrétaire nationale adjointe du parti Europe Écologie - Les Verts, maître de conférences en sciences économiques à l'université de Lille, présidente de l'association Parler.

 

Le compte rendu