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Rapports d'information du Sénat

 

Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire

Rapport d'information n° 628 (2018-2019) du 3 juillet 2019,  par Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la Mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation

 

Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019

Rapport d'information n° 557 (2018-2019) du 7 juin 2019, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Les outre-mer dans l'audiovisuel public - Face au risque d'invisibilité totale, le défi du média global
Rapport d'information et annexes
Comptes rendus des auditions

Rapport d'information n° 439 (2018-2019) du 9 avril 2019, par M. Maurice ANTISTE et Mme Jocelyne GUIDEZ, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique

Rapport d'information n° 348 (2018-2019) du 21 février 2019, par Mme Annick BILLON et M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ?
Rapport d'information
Comptes rendus des auditions

Rapport d'information n° 140 (2018-2019) du 20 novembre 2018, par Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer
Rapport
Comptes rendus des auditions

Rapport d'information n° 688 (2017-2018) du 24 juillet 2018, par MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils et bonnes pratiques ; Colloque du 21 juin 2018

Rapport d'information n° 597 (2017-2018) du 22 juin 2018, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ?

Rapport d'information n° 533 (2017-2018) du 1er juin 2018, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017)

Rapport d'information n° 426 (2017-2018) du 13 avril 2018,  par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

La Polynésie française : allier autonomie dans la République et subsidiarité dans la collectivité

Rapport d'information n° 165 (2017-2018) du 13 décembre 2017, par Mme Catherine TROENDLÉ et M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois

 

La Guyane, terre d'opportunités pour les entreprises

Rapport d'information n° 54 (2017-2018) du 26 octobre 2017, par Mme Élisabeth LAMURE et M. Antoine KARAM, fait au nom de la Délégation aux entreprises

 

Rétrospective triennale sur une activité dense au service des outre mer

Rapport d'information n° 617 (2016-2017) du 6 juillet 2017, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Conflits d'usage en outre-mer : un foncier disponible rare et sous tension

Rapport d'information n° 616 (2016-2017) du 6 juillet 2017,  par MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Daniel GREMILLET et Antoine KARAM, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : Faire d'un obstacle un atout

Rapport d'information n° 601 (2016-2017) du 29 juin 2017, par M. Éric DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, Mmes Karine CLAIREAUX et Vivette LOPEZ, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien

Rapport d'information n° 571 (2016-2017) du 2 juin 2017, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès

Rapport d'information n° 232 (2016-2017) du 15 décembre 2016, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer

 

Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au service du rattrapage des outre-mer

Rapport d'information n° 6 (2016-2017), par MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, fait au nom de la commission des finances

 

Agricultures des outre-mer : Pas d'avenir sans acclimatation du cadre normatif

Rapport d'information n° 775 (2015-2016) du 7 juillet 2016, par MM. Éric DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, Jacques GILLOT et Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien

Rapport d'information n° 738 (2015-2016) du 29 juin 2016, par MM. Alain MILON, Gilbert BARBIER, Mmes Laurence COHEN, Chantal DESEYNE et M. Jean-Louis TOURENNE, fait au nom de la commission des affaires sociales

 

Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des identités foncières : 30 propositions au service du développement des territoires

Rapport d'information n° 721 (2015-2016) du 23 juin 2016,  par MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Robert LAUFOAULU, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Défis et opportunités - Collectivités françaises des Amériques

Rapport d'information n° 621 (2015-2016) du 23 mai 2016, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Sucre des régions ultrapériphériques en danger

Rapport d'information n° 247 (2015-2016) du 10 décembre 2015, par Mme Gisèle JOURDA et M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions

Rapport d'information n° 131 (2015-2016) du 3 novembre 2015, par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer

Rapport d'information n° 1 (2015-2016) du 1er octobre 2015,  par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes du colloque organisé le 30 septembre 2015

 

Biodiversités  des outre-mer et changement climatique

Rapport d'information n° 698 (2014-2015) du 18 septembre 2015, par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique

Rapport d'information n° 567 (2014-2015) du 26 juin 2015, par M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes du colloque organisé le 25 juin 2015

 

Domaines public et privé de l'État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile

Rapport d'information n° 538 (2014-2015) du 18 juin 2015, par MM. Thani MOHAMED SOILIHI, Joël GUERRIAU, Serge LARCHER et Georges PATIENT, fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun

Rapport d’information n° 104 (2014-2015) du 19 novembre 2014 de Mme Sophie JOISSAINS, M. Jean‑Pierre SUEUR et Mme Catherine TASCA, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

 

Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le respect des spécificités locales

Rapport d’information n° 103 (2014-2015)  du 19/11/2014 de Mme Sophie JOISSAINS et M. Jean‑Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

 

Agence française de développement : quelles ambitions pour 2014-2016 ?

Rapport d’information n° 766 (2013-2014) du 23/07/2014 de MM. Jean-Claude PEYRONNET et Christian CAMBON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

 

Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en panne ?

Rapport d’information n° 710 (2013-2014) du 09/07/2014de MM. Éric DOLIGÉ et Michel VERGOZ, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 

Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bataille aux réécritures de l’Histoire coloniale »

Rencontre du 8 juillet 2014 Rapport d’information n° 705 (2013-2014) du 09/07/2014 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 

L’Agence des aires marines protégées : quelle ambition pour la politique de protection du milieu marin ?

Rapport d’information n° 654 (2013-2014) du 25/06/2014 de M. Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission des finances

 

Trois clés pour l’avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité

Rapport d’information n° 470 (2013-2014) du 16/04/2014 de Mme Dominique GILLOT et M. Michel MAGRAS, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 

Un kaléidoscope de l’autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines

Rapport d’information n° 452 (2013-2014) du 11/04/2014 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 

Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité

Rapport d’information n° 430 (2013-2014) du 09/04/2014 de MM. Jean-Étienne ANTOINETTE, Joël GUERRIAU et Richard TUHEIAVA, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-430-notice.html

 

Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l’Histoire de la France

Rapport d’information n° 149 (2013-2014) du 14/11/2013 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-149-notice.html

 

L’audace ultramarine en hexagone : Comment s’exprime-t-elle ? Comment s’incarne-t-elle ?

Rapport d’information n° 862 (2012-2013) du 25/09/2013 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-862-notice.html

 L’indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n’a pas encore atteint ses objectifsRapport d’information n° 856 du 18/09/2013 de Mme Corinne BOUCHOUX et M. Jean-Claude LENOIR, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-856-notice.html

 

L’aide fiscale à l’investissement outre-mer : levier incontournable du développement

Rapport d’information n° 628 du 05/06/2013 de MM. Éric DOLIGÉ et Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-628-notice.html

 

Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité

Rapport d’information n° 378 du 20/02/2013 de MM. Georges PATIENT et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-378-notice.html

 

La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013)

Rapport d’information sur colloque n° 293 du 25/01/2013 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-293-notice.html

 

Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer

Rapport d’information n° 159 du 23/11/2012 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-159-notice.html

 

Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Rapport d’information No 121 du 12/11/2012 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-121-notice.html

 

Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation

Rapport d’information n° 48 du 16/10/2012 de MM. Georges PATIENT et Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-048-notice.html

 

Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins

Rapport d’information n° 676 du 18/07/2012 de MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-676-notice.html

Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis

Rapport d’information No 675 du 18/07/2012 de MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-675-notice.html

 

Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans

Rapport d’information n° 674 du 17/07/2012 de MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

 http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-674-notice.html

 

Mémoires croisées : Rencontre du 9 mai 2012

Rapport d’information n° 609 du 22/06/2012 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer

http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-609-notice.html

 

La France et les îles subantarctiques

Rapport de l’OPECST n° 208 du 16/12/2011 de MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-208-notice.html

 

L’agence de l’outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l’aveugle ?

Rapport d’information n° 48 du 19/10/2011 de MM. Georges PATIENT et Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances

http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-048-notice.html

 

Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?

Rapport d’information n° 764 du 12/07/2011 de Mme Muguette DINI, M. Alain VASSELLE, Mmes Brigitte BOUT, Annie DAVID, MM. André LARDEUX, Jacky LE MENN et Mme Raymonde LE TEXIER, fait au nom de la commission des affaires sociales

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-764-notice.html

 

Nouvelle-Calédonie : le pari du destin commun

Rapport d’information n° 593 du 08/06/2011 de MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-593-notice.html

 

La justice entre deux eaux dans l’Océan indien

Rapport d’information n° 549 du 25/05/2011 de M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des finances

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-549-notice.html

 

Guadeloupe et Martinique : d’un tourisme subi à un tourisme intégré

Rapport d’information n° 547 du 24/05/2011 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-547-notice.html

Guyane, Martinique, Guadeloupe : L’évolution institutionnelle, une opportunité, pas une solution miracle

Rapport d’information n° 410 du 06/04/2011 de MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-410-notice.html

 

Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d’une défiscalisation réussie

Rapport d’information n° 368 du 23/03/2011 de M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-368-notice.html

 

Saint-Pierre-et-Miquelon : Trois préfets plus tard, penser l’avenir pour éviter le naufrage

Rapport d’information n° 308 du 15/02/2011 de MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-308-notice.html

 

La Guyane : une approche globale de la sécurité

Rapport d’information n° 271 du 01/02/2011 de M. Josselin de ROHAN, Mme Bernadette DUPONT, MM. Jacques BERTHOU et Jean-Étienne ANTOINETTE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-271-notice.html

 

Administration centrale de l’outre-mer : une réforme à marche forcée et inachevéeRapport d’information n° 8 du 06/10/2010 de M. Marc MASSION, fait au nom de la commission des finances

http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-008-notice.html

 

Les îles Éparses, terres d’avenir

Rapport d’information n° 299 du 17/02/2010 de M. Christian COINTAT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-299-notice.html

 

Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l’avenir

Rapport d’information n° 519 du 7 juillet 2009 par M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la Mission commune d’information sur la situation des départements d’outre-mer

Tome 1 : www.senat.fr/notice-rapport/2008/r08-519-1-notice.html

Tome 2 : www.senat.fr/notice-rapport/2008/r08-519-2-notice.html

 

Impacts de l’utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d’évolution

Rapport n° 487 du 24 juin 2009 de Mme Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

http://www.senat.fr/notice-rapport/2008/r08-487-notice.html

 

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