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Compte rendu analytique officiel du 6 novembre 2009

Modification à l'ordre du jour

Mme la présidente. - M. le président du Sénat a reçu ce jour une lettre de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement sur la suite de l'examen du projet de loi sur La Poste. Le Gouvernement envisage que le Sénat poursuive ce débat lundi 9 novembre à 9 heures, 14 heures 30 et le soir, étant entendu que le Sénat siègera demain et dimanche 8 novembre. Cet aménagement de notre ordre du jour résulte d'une concertation que le président du Sénat a conduite avec le Gouvernement, les groupes politiques et Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales. L'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale commencera mardi 10 novembre à 9 heures et la séance des questions orales sera reportée.