Situation au Moyen-Orient et engagement des forces armées en Syrie
Mercredi 27 janvier 2016, la commission des affaires étrangères a entendu S.E.M. Ehab BADAWY, ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte, sur la situation régionale, puis Stéphane LACROIX et Fatiha DAZI-HÉNI sur l'Arabie saoudite.
Mercredi 13 janvier 2016, la commission des affaires étrangères a entendu M. Henry LAURENS, professeur au Collège de France (chaire Histoire contemporaine du monde arabe), sur la situation au Moyen-Orient.
Mercredi 16 décembre 2015, la commission des affaires étrangères avait entendu les ambassadeurs de Turquie et de Russie sur la crise irako-syrienne.
Mercredi 25 novembre 2015, à l'issue d'une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, les sénateurs ont autorisé à l'unanimité des suffrages exprimés la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien.
Les travaux de la commission des affaires étrangères
- Mercredi 27 janvier 2016, la commission des affaires étrangères a entendu :
- S.E.M. Ehab BADAWY, ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte, sur la situation régionale ;
- Stéphane LACROIX, professeur associé à l’École des affaires internationales de Sciences Po (PSIA) et chercheur au Centre d’études et de recherches internationales (CERI-Sciences Po - CNRS), et Fatiha DAZI-HÉNI, responsable de programme à l’Institut de recherches stratégiques de l’École militaire (IRSEM) et maître de conférences à l'Institut d'études politiques (IEP) de Lille, sur l’Arabie saoudite (voir la vidéo).
Stéphane Lacroix (@CERI_SciencesPo) explicite la relation entre la chose politique et religieuse en #ArabieSaoudite. https://t.co/B9YSC8rlLu
— Senat_Info (@Senat_Info) 27 Janvier 2016
Stéphane Lacroix : "L'embryon de rapprochement entre l'#ArabieSaoudite et l'#Iran prend fin en 2003." https://t.co/U7QaDMWw8K
— Senat_Info (@Senat_Info) 27 Janvier 2016
.@berlinest : "La guerre au #Yémen va coûter très cher : entre 175 et 200 milllions de dollars en 10 mois."
https://t.co/nv4BE9rQwj
— Senat_Info (@Senat_Info) 27 Janvier 2016
.@berlinest : "Si Ben Salmane prend la tête d'#Aramco, les technocrates risquent d'être contraints.""
https://t.co/pvsxLIS8vY
— Senat_Info (@Senat_Info) 27 Janvier 2016
- Mercredi 13 janvier 2016, la commission des affaires étrangères a entendu M. Henry LAURENS, professeur au Collège de France (chaire Histoire contemporaine du monde arabe), sur la situation au Moyen-Orient.
Retrouvez l'intégralité de l'audition en vidéo à la demande sur le site du Sénat
Henry Laurens : "Le Printemps arabe est la seule révolution faite pas au nom d'une utopie, mais d'une normalité". https://t.co/f5Li8yw0Vw
— Senat_Info (@Senat_Info) 13 Janvier 2016
Henry Laurens : "L'ennemi n°1 du #dijhad international ce sont les chiites, ensuite les Juifs et les Croisés". https://t.co/FPVOEdJr9W
— Senat_Info (@Senat_Info) 13 Janvier 2016
Henry Laurens : "#ElAssad est un chef de gang mafieux. Ceux qui ont encore un projet syrien : l'opposition en exil". https://t.co/PbdedDR47k
— Senat_Info (@Senat_Info) 13 Janvier 2016
Henry Laurens : "Les Russes ont besoin d'un règlement urgent de la crise : entre 4 et 10 millons de $ par jour"
https://t.co/q6NSr9gKox
— Senat_Info (@Senat_Info) 13 Janvier 2016
- Mercredi 16 décembre 2015, la commission des affaires étrangères a procédé à plusieurs auditions :
- Alexandre ORLOV, ambassadeur de Russie en France, sur la crise irako-syrienne et la lutte contre Daech (voir la vidéo) ;
- Hakki AKIL, ambassadeur de Turquie en France, sur la crise irako-syrienne et la question des réfugiés (voir la vidéo) ;
- Général Didier CASTRES sur la lutte contre Daech et le bilan des opérations extérieures.
.@HakkiAkil : "Si vous avez une preuve tangible de la #Turquie achetant du #pétrole à #Daesh, je fais mes valises."
https://t.co/1jKYGdGUE2
— Senat_Info (@Senat_Info) 16 Décembre 2015
Hakki Akil "Les Russes ont violé l'espace aérien. Nous les avons prévenus à plusieurs reprises, à tous les niveaux"
https://t.co/lccgI0ZuYP
— Senat_Info (@Senat_Info) 16 Décembre 2015
.@HakkiAkil : "L'origine de votre problème se trouve en France, pas à #Raqqa." #Turquie #Syrie @jpraffarin
https://t.co/5jS3dXyw2s
— Senat_Info (@Senat_Info) 16 Décembre 2015
Alexandre Orlov : "Je le redis, nous ne sommes pas en #Syrie pour défendre le Président #Assad." #Russie @jpraffarin https://t.co/oKXepXva3L
— Senat_Info (@Senat_Info) 16 Décembre 2015
A.Orlov: "Je ne suis pas un prophète, ms les relations entre #Putin et #Erdogan sont compromises pr très longtemps" https://t.co/bUHp2vJpZB
— Senat_Info (@Senat_Info) 16 Décembre 2015
Alexandre Orlov : "Pourquoi l'idée de #djihad est-elle attractive pour les Européens ?" #Russie #terrorisme https://t.co/RUFdbXfEGo
— Senat_Info (@Senat_Info) 16 Décembre 2015

Suivre le débat (25 novembre 2015)
Au cours de la séance publique du mercredi 25 novembre, le Sénat a entendu une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, en application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, sur la prolongation de l’engagement des forces aériennes au dessus du territoire syrien.
L’ensemble des groupes politiques du Sénat, ainsi que les sénateurs non inscrits, ont pu présenter leurs points de vue, en présence de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Le Sénat a ensuite voté à l'unanimité par 325 voix (scrutin public). L’Assemblée nationale ayant elle-même émis un vote favorable, le Parlement a autorisé la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien.

Suivre le débat (15 septembre 2015)
Mardi 15 septembre 2015, le Sénat a entendu la déclaration du Gouvernement en séance publique, puis débattu de l’engagement des forces armées en Syrie, en application de l'article 35, alinéa 2, de la Constitution.
Vous pouvez revivre le débat en direct grâce au module suivant :

Comprendre les enjeux
Cette déclaration du Gouvernement suivie d'un débat fait suite à l’annonce faite, lundi 7 septembre 2015, par le Président de la République, François HOLLANDE, lors de sa conférence de presse bi-annuelle, de procéder au lancement de vols de reconnaissance au-dessus du territoire syrien en vue de prochaines frappes aériennes. François HOLLANDE a toutefois exclu toute intervention au sol.
La Constitution (article 35*, alinéa 2) impose au Gouvernement d’informer le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l’étranger. La déclaration peut donner lieu à un débat mais n'est suivie d'aucun vote.
D’après un sondage réalisé par Odoxa, paru dimanche 6 septembre 2015 dans Le Parisien-Aujourd'hui en France, 61% des Français seraient favorables à ce que les troupes françaises participent à une intervention militaire au sol en Syrie contre Daesh (acronyme arabe de État islamique).
* Article 35 de la Constitution :
La déclaration de guerre est autorisée par le Parlement.
Le Gouvernement informe le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l'étranger, au plus tard trois jours après le début de l'intervention. Il précise les objectifs poursuivis. Cette information peut donner lieu à un débat qui n'est suivi d'aucun vote.
Lorsque la durée de l'intervention excède quatre mois, le Gouvernement soumet sa prolongation à l'autorisation du Parlement. Il peut demander à l'Assemblée nationale de décider en dernier ressort.
Si le Parlement n'est pas en session à l'expiration du délai de quatre mois, il se prononce à l'ouverture de la session suivante.