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Révision de la loi de bioéthique

Dernière mise à jour le 18 juillet 2018
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Mercredi 18 juillet 2018, la commission des affaires sociales a organisé une table ronde thématique sur la bioéthique portant sur les "nouveaux enjeux de l'intelligence artificielle en santé".

 

  

 

Rencontres du Sénat sur la bioéthique - Les travaux de la commission des affaires sociales

 

Table ronde sur les "nouveaux enjeux de l'intelligence artificielle" (18 juillet 2018)

Mercredi 18 juillet 2018, la commission des affaires sociales a organisé une table ronde sur les "nouveaux enjeux de l'intelligence artificielle en santé" avec : 

  • le Dr Adnan EL BAKRI, président-directeur général d'InnovHealth,
  • le Pr David GRUSON, professeur à la chaire santé de Sciences-Po Paris,
  • Julia PETRELLUZZI, spécialiste en droit de l'intelligence artificielle à l'Université Paris Saclay,
  • et Nicolas PHILIPPE, fondateur de la start-up SeqOn.

La vidéo

 

Table ronde sur les dons et les transplantations d'organes, de tissus et de cellules (6 juin 2018)

Mercredi 6 juin 2018, la commission des affaires sociales a organisé une table ronde sur les dons et les transplantations d'organes, de tissus et de cellules avec : 

  • le Dr Julien ROGIER, médecin coordonnateur des prélèvements d’organes et de tissus (CHU Bordeaux) et président de la société française de médecine des prélèvements d’organes et de tissus (SFMPOT) ;
  • le Pr Michèle KESSLER, néphrologue (CHU-Nancy).

- La vidéo

 

Audition d'Anne COURRÈGES (30 mai 2018)

Mercredi 30 mai 2018, la commission des affaires sociales a entendu Anne COURRÈGES, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

 

Table ronde sur la recherche sur les cellules souches et les embryons (16 mai 2018)

Mercredi 16 mai 2018, la commission des affaires sociales a organisé une table ronde, retransmise en direct sur le site du Sénat, sur la recherche sur les cellules souches et les embryons, avec :

  • le Professeur Marc PESCHANSKI, directeur scientifique de l’Institut des cellules souches pour le traitement et l’étude des maladies monogéniques (I-Stem) ;
  • le Professeur John DE VOS, responsable de l'unité de thérapie cellulaire du CHU de Montpellier (CHU – Inserm Montpellier) ;
  • le Docteur Laurent DAVID, responsable scientifique de la plate-forme de production de cellules souches induites (CHU Nantes) ;
  • le Docteur Cécile MARTINAT, présidente de la société française de recherche sur les cellules souches (FSSCR).

- La vidéo

 

Table ronde de spécialistes (18 avril 2018)

Mercredi 18 avril 2018, la commission des affaires sociales a organisé une réunion sur la révision de la loi de bioéthique, avec :

  • le Pr Stanislas LYONNET, PU-PH, directeur général de l’Institut Imagine ;
  • le Dr Delphine HÉRON, responsable de l'Unité fonctionnelle de Génétique médicale au Centre de Référence "Anomalies du développement et syndromes malformatifs" de l’hôpital de la Pitié‑Salpêtrière ;
  • le Dr Odile COHEN HAGUENAUER, responsable de l'Unité d'Oncogénétique au GH Saint‑Louis Lariboisière Fernand Widal.

- La vidéo

 

Audition de Jean-Claude AMEISEN (8 mars 2018)

Jeudi 8 mars 2018, la commission des affaires sociales a entendu Jean-Claude AMEISEN, président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Les travaux de l'OPECST

 

Jeudi 7 juin 2018, les membres de l'OPECST ont entendu la présentation :

  • du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par Jean-François DELFRAISSY, président ;
  • des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique.

- La vidéo

 

 

Comprendre les enjeux

 

À l’initiative de son président, la commission des affaires sociales engage un cycle d’auditions afin de nourrir la réflexion du Sénat sur le projet de révision de la loi de bioéthique de 2011. Celui-ci devrait être présenté à l’automne 2018 par le Gouvernement à l’issue de la concertation ouverte à l’ensemble des citoyens dans le cadre des États généraux de la bioéthique.

Dans ce cadre, les sénateurs débuteront leurs travaux par l’audition, le 8 mars 2018, de Jean-Claude AMEISEN, président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Ces échanges se poursuivront lors des "Rencontres du Sénat sur la bioéthique", qui pourraient être ouvertes à l’ensemble des sénateurs et réuniront, sous la forme de tables rondes, des spécialistes des principaux sujets en débat, en particulier la recherche sur l’embryon et les cellules souches, les dons et transplantations d’organes, de tissus et de cellules, la médecine génomique ou encore l’assistance médicale à la procréation

En savoir plus :

Photo © Sénat