Allez au contenu, Allez à la navigation

Agenda n° 87 du jeudi 24 mai 2018

Table des matières

Disponible au format PDF (87 Koctets)


MATIN

8h30

Réunion de la délégation sénatoriale aux outre-mer, salle Médicis.

8h30

Réunion de la commission des affaires européennes, salle Clemenceau.

9h00

Réunion du Bureau du Sénat, salons de Boffrand.

9h00

Réunion conjointe de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, grande salle Delavigne.

9h00

Réunion de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, salle Lamartine, Assemblée nationale.

9h15

Réunion de la commission des finances, salle Clemenceau.

11h00

Réunion de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir, salle René Monory.

L'ordre du jour des réunions est précisé dans les pages suivantes

APRÈS-MIDI

13h45

Réunion de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'État Islamique, salle 216.

15h00

Séance publique

· Questions d'actualité au Gouvernement.

16h30

Réunion de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés, salle 213.

16h30

Réunion de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir, salle René Monory.

17h00

Réunion de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires, salle 216.

L'ordre du jour des réunions est précisé dans les pages suivantes.

I. SÉANCE PUBLIQUE

Ordre du jour

À QUINZE HEURES

Présidence : M. Gérard LARCHER, Président du Sénat

Secrétaires : M. Daniel DUBOIS

M. Guy-Dominique KENNEL

Questions d'actualité au Gouvernement.

Procédures accélérées

Par courrier en date du 23 mai 2018, M. le Premier ministre a informé M. le Président du Sénat de la décision du Gouvernement d'engager, en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, la procédure accélérée pour l'examen du projet de loi organique pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace, déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale le 23 mai 2018.

Par courrier en date du 23 mai 2018, M. le Premier ministre a informé M. le Président du Sénat de la décision du Gouvernement d'engager, en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, la procédure accélérée pour l'examen du projet de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace, déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale le 23 mai 2018.

Par courrier en date du 23 mai 2018, M. le Premier ministre a informé M. le Président du Sénat de la décision du Gouvernement d'engager, en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, la procédure accélérée pour l'examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017, déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale le 23 mai 2018.

II. RÉUNIONS

Bureau du Sénat

Le Bureau du Sénat se réunira le :

Jeudi 24 mai 2018
à 9 heures

(salons de Boffrand)

avec l'ordre du jour suivant :

I. Chaîne parlementaire Public Sénat

- Approbation des comptes de l'exercice 2017 de la société anonyme « La chaîne parlementaire Public Sénat » par le Bureau représentant le Sénat, actionnaire unique de la chaîne

II. Audition de M. François-Noël BUFFET, Président de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, et de M. Claude BÉRIT-DÉBAT, rapporteur, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2017

III. Débat sur les grandes orientations budgétaires du Sénat pour 2019

IV. Échange de vues sur le port du voile dans les tribunes de la salle des séances

V. Bilan, analyses et perspectives relatifs aux réorganisations de l'administration du Sénat

VI. Questions diverses

Commissions

Commission des finances à 9 h 15 (salle Clemenceau)

- Audition (ouverte à la presse - captation vidéo) de M. Günther OETTINGER, commissaire européen au budget et aux ressources humaines, en commun avec la commission des affaires européennes.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires à 17 h 00 (salle 216)

- Nomination du bureau ;

- Nomination des rapporteurs ;

- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (salle Clemenceau) 

à 8 h 30 :

- Union bancaire : communication de Mme Fabienne KELLER et M. Claude RAYNAL

à 9 h 15 :

- Audition de M. Günther OETTINGER, commissaire européen au budget et aux ressources humaines, en commun avec la commission des finances.

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'État Islamique à 13 h 45 (salle 216)

- Échange de vues sur les orientations du rapport de la commission d'enquête.

Missions d'information

Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés à 16 h 30 (salle 213)

- Audition de M. Pierre JOXE, ancien ministre, avocat spécialisé dans la défense des mineurs, médiateur au conseil départemental de Seine-Saint-Denis, auteur de « Pas de quartier ? Délinquance juvénile et justice des mineurs ».

Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir à 11 h 00 et à 16 h 30 (salle René Monory)

à 11 h 00 :

- Table ronde (ouverte au public et à la presse - captation vidéo) autour de :

. Mme Ida BOST, auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en France ;

. Pr. Pierre CHAMPY, professeur de pharmacognosie à l'université Paris-Sud ;

. Mme Agnès LE MEN, directrice du Conservatoire national des plantes à parfum, médicinales, aromatiques et industrielles (CNPMAI).

à 16 h 30 :

- Audition (ouverte au public et à la presse - captation vidéo) de M. Claude CHAILAN, délégué filière Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM), de France AgriMer, et de Mme Alix COURIVAUD, chef du pôle marchés à la direction marchés études et prospective.

Délégations et office parlementaires

Délégation sénatoriale aux outre-mer à 8 h 30 (salle Médicis)

Auditions dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport :

à 8 h 30 (en visioconférence avec Mayotte) :

- M. Dominique SORAIN, préfet, accompagné de M. Dominique FOSSAT, secrétaire général adjoint ;

- M. Soibahadine IBRAHIM RAMADANI, président du conseil départemental ;

- M. Issoufi AHAMADA, 2ème vice-président du conseil départemental, chargé de la culture, de la jeunesse et des sports ;

- M. Said Omar OILI, président de l'association des maires ;

- Mme Émilia HAVEZ, directrice adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS) ;

- M. Pierre ARRIEUMERLOU, chef du pôle jeunesse, sport, vie associative à la DJSCS ;

- M. Madi VITA, président du comitéì régional olympique et sportif (CROS).

à 10 h 15 :

- M. Luc HALLADE, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone océan Indien ;

- M. Christian LECHERVY, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Pacifique ;

- M. Jean-Bernard NILAM, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane ;

- M. Philippe VINOGRADOFF, ambassadeur délégué pour le sport.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation à 9 h 00 (grande salle Delavigne)

- Table ronde, en commun avec la délégation aux droits des femmes, sur « Les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues », réunissant notamment des représentants des organismes suivants :

- Principales associations d'élus locaux ;

- Mme Danielle BOUSQUET, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) ;

- Mme Julia MOUZON, fondatrice du réseau « Elueslocales.fr ».

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes à 9 h 00 (grande salle Delavigne)

- Table ronde, en commun avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur « Les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues », réunissant notamment des représentants des organismes suivants :

- Principales associations d'élus locaux ;

- Mme Danielle BOUSQUET, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) ;

- Mme Julia MOUZON, fondatrice du réseau « Elueslocales.fr ».

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques à 9 h 00 (Assemblée nationale, salle Lamartine -101 rue de l'Université - Paris 7e)

Audition publique, ouverte à la presse, sur les « Nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie - I - L'avenir du nucléaire ».

III. DÉLAIS LIMITES

En séance publique

Textes

Délais limites

Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 477, 2017-2018).

Inscription de parole :

Lundi 28 mai 2018,
à 15 heures

Dépôt des délégations

de vote :

Mardi 29 mai 2018,
à 14 heures

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 495, 2017-2018).

Dépôt des amendements :

Lundi 28 mai 2018,
à 12 heures

Inscription de parole dans la discussion générale :

Lundi 28 mai 2018,
à 15 heures

IV. AUTRES INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

Documents

Documents publiés sur le site internet du Sénat

Mercredi 23 mai 2018

N° 484 Rapport de Mme Gisèle JOURDA et M. Michel RAISON, fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Gisèle JOURDA, présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, demandant la renégociation, par le Gouvernement, des articles 31 et 32 du règlement (UE) n°1305/2013 (n° 452, 2017-2018) et texte de la commission, envoyé à la commission des affaires économiques.

N° 486 Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif, envoyée à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

N° 489 Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes, envoyée à la commission des affaires sociales.

N° 490 Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'amélioration de la prestation de compensation du handicap, envoyée à la commission des affaires sociales.

N° 495 Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire.

Ces documents sont consultables sur le lien suivant :

http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/depots/depots.html