Sénat	 	7 décembre 2025	
Direction de la Séance			

Projet de loi de finances pour 2026

Seconde Partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative
(n°s 138, 139, 144)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 06/12/25 15:36

EXAMEN DES CRÉDITS DE LA MISSION (SUITE)

Article 49 (crédits de la mission - suite)

État B
			Amt n° II-200		Mme OLLIVIER	(GEST)
			Amt n° II-447		Mme Nathalie DELATTRE	(RDSE)
			Amt n° II-423 rect.		M. OUIZILLE	(SER)
			Amt n° II-227 rect.		M. CHANTREL	(SER)
			Amt n° II-467 rect.		M. BRISSON	(Les Républicains)
			Amt n° II-489 rect.		Mme HAVET	(RDPI)
			Amt n° II-198		Mme OLLIVIER	(GEST)
			Amt n° II-451 rect.		Mme GUILLOTIN	(RDSE)
			Amt n° II-567 rect. ter		M. PLA	(SER)
			Amt n° II-568 rect. bis		M. PLA	(SER)

Vote sur les crédits de la mission

Article additionnel après article 79
			Amt n° II-392 rect. bis		M. THÉOPHILE	(RDPI)

NB : Les amendements n°s II-196, II-421, II-450, II-452 et II-1667 sont retirés ou sont devenus sans objet.
Les amendements n°s II-385 rect., II-387 rect., II-389 rect., II-390 rect. et II-391 rect. ont été déclarés irrecevables au titre de l’article 40 de la Constitution.
L’amendement n° II-384 rect. a été déclaré irrecevable au titre de l’irrecevabilité LOLF.