Sénat	 	6 juillet 2026	
Direction de la Séance			

Proposition de loi

Pour une montagne vivante et souveraine
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE)
(n°s 833, 832, 830, 815)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 03/07/26 16:29

Discussion générale

- M. Michel FOURNIER, ministre délégué chargé de la ruralité	
- M. Jean-Marc BOYER, rapporteur de la commission des affaires économiques	10’
- M. Jacques GROSPERRIN, rapporteur pour avis de la commission de la culture,
de l’éducation, de la communication et du sport	5’
- M. Jean-Claude ANGLARS, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement
du territoire et du développement durable	5’

1.	M. Jean-Yves ROUX	(RDSE)	5’
2.	M. Jean-Michel ARNAUD	(UC)	8’
3.	M. Cyril PELLEVAT	(Les Indépendants)	6’
4.	Mme Dominique ESTROSI SASSONE	(Les Républicains)	7’
5.	Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH	(RDPI)	6’
6.	Mme Frédérique ESPAGNAC	(SER)	4’
7.	Mme Cécile CUKIERMAN	(CRCE-K)	5’
8.	M. Guillaume GONTARD	(GEST)	5’
9.	Mme Sylviane NOËL	(Les Républicains)	6’
10.	M. Jean-Jacques MICHAU	(SER)	5’
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	 57’