1
Examen des crédits du
ministère
de l'écologie et du développement durable - Assemblée
nationale - 2
e
séance du 24 octobre 2003.
2
Ces chiffres tiennent compte des crédits concernés
par l'expérimentation de la LOLF en région
Midi-Pyrénées.
3
Examen des crédits de l'écologie et du
développement durable - AN - 2
e
séance - vendredi
24 octobre 2003.
4
Décision conjointe des commissions des Lois et des Affaires
économiques du Sénat du 19 novembre 2003.
5
Les parcs Oise Pays de France et Narbonnaise en
Méditerranée devraient être classés fin 2003.
6
Arrêts de la CJCE du 11 septembre 2001 pour insuffisance de
désignation de pSIC et du 26 novembre 2002 pour insuffisance de
désignation de ZPS.
7
J.F. Le Grand - Réseau Natura 2000 : Pour une mise en
valeur concertée du territoire - Les rapports du Sénat
n° 23 (2003-2004).
8
Cour de justice des communautés européennes -8 mars
2001- affaire C-266/99 -Manquement d'Etat- Qualité des eaux
superficielles destinées à la production d'eau alimentaire
-Directive 75/440/CEE- Conditions de la production d'eau de consommation
humaine en Bretagne.
9
70 dB(A) le jour et 65 dB (A) la nuit.
10
70 dB(A) le jour ou 65 dB (A) la nuit.
Projet de loi de finances pour 2004 : Environnement
Rapports législatifs
Avis n° 75 (2003-2004), tome XVII, déposé le