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Le bicamérisme dans le monde et le droit parlementaire comparé

 Cette sélection bibliographique a été effectuée par le service de la Bibliothèque du Sénat


 

Ouvrages

Articles de revues 

 


Ouvrages

 

2012

  •  La Chambre haute : hier en France, aujourd'hui en Europe. - Université Lille III, Centre d'histoire de la région du Nord et de l'Europe du Nord-Ouest : Université Charles de Gaulle-Lille III. - Éditions Jean-Marc Guislin, Lille, 2012.


2009

  • Les relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux depuis 1979 - Thèse de  Debras, Cécile ; sous la direction de Réau, Élisabeth du. - Université de la Sorbonne Nouvelle - Paris III, Paris,  2009.
  • Les grands systèmes juridiques étrangers : Allemagne, Arabie Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni. - Carpano, Éric ; Mazuyer, Emmanuelle. - Gualino, Paris, 2009.
  • Justice constitutionnelle et justice européenne des droits de l'homme ; étude comparée France-Allemagne. - Aranjo, Christophe de. - Bruylant, Bruxelles, 2009.
  • Trente ans d'application de la Constitution espagnole. - Bon, Pierre. - Dalloz, Paris, 2009.


2008

  • El senado : historica, funciones y attribuciones (Le Sénat du Chili : histoire, fonctions et attributions). - Senado republica de Chile, Valparaiso, 2007.


2007

  • Les outils du contrôle parlementaire. Étude comparative portant sur 88 parlements nationaux. - Yamamoto, Hironori ; Avant-propos de Johnson, Anders B. - Union interparlementaire, Genève, 2007.
  • La protection des pouvoirs constitués : chef de l'État, ministres, parlementaires, juges. - Ségur, Philippe (direction). - Bruylant, Bruxelles, 2007.
  • Sénat ou pas Sénat ? The "First" Council of the Republic. - Smith, Paul. - in The Uncertain Foundation, France at the Libération, 1944-47, Edited by Knapp, Andrew. 2007.


2006

  • Les actes internes du Parlement : étude sur l'autonomie parlementaire (France, Espagne, Italie). -  Thèse de  Domingo, Laurent ; sous la direction de Favoreu, Louis et Oliva, Eric. - Université Paul Cézanne, Aix-en-Provence,  2006.
  • L'élaboration parlementaire de la loi : Etude comparative (Allemagne, France, Royaume-Uni). - Mauguin Helgeson, Murielle ; préfacé par Carcassonne, Guy. - Dalloz, Paris, 2006.
  • Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne. - Thèse de Nantois, Christophe de. - Université Paris X-Nanterre, Paris, 2006.
  • Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les parlements de pays européens (Annexe au procès-verbal de la séance du 25 octobre 2006). - Gélard, Patrice ; Peyronnet, Jean-Claude. - Sénat , Paris, 2006.
  • L'attention de Sa Majesté le roi : la monarchie constitutionnelle et le régime parlementaire en Belgique. - Senelle, Robert ; Clément, Emile ; Van de Velde, Edgard . -  Ed. Mols, Bierges (Belgique), 2006.
  • La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). - Thèse de Fiorentino, Karen. -  Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, Aix-en-Provence, 2006.
  • Les Parlements nationaux, un appui pour l'Europe. - Haenel, Hubert. -  Notes de la Fondation Robert Schuman, N° 34, Paris, juin 2006.


2005

  • La reforma constitucional del Senado. -  Aja, Eliseo ; Albertí Rovira, Enoch ; Ruiz Ruiz, Juan José. - Centro de Estudios Politicos y Constitucionales, Madrid,  2005.
  • L'Assemblée nationale hongroise et l'Union européenne : Avec une attention particulière à la procédure de concertation. - Juhasz-Toth, Angéla. - Assemblée nationale hongroise, Budapest, 2005.
  • Parlement et vie parlementaire en Hongrie, 1609-1918. - Bérenger, Jean ; Kecskemeti, Charles. - Honoré Champion, Paris, 2005.
  • Parlement et parlementaires dans le Japon contemporain : Essai sur les institutions politiques du Japon d'après-guerre. - Seizelet, Eric. - Japon. Diète, 2005.


2004

  • L'élaboration parlementaire de la loi. Etude comparative (Allemagne, France, Royaume-Uni). - Thèse de Mauguin Helgeson, Murielle ; sous la direction de Avril, Pierre. - Université Paris X - Nanterre, Paris, 2004.
  • Vers un renouveau du parlementarisme en Europe ?. - Costa, Olivier ; Magnette, Paul ; Kerrouche, Ric et al ; préfacé par Blondel, Jean. - Ed. de l'Université de Bruxelles, Bruxelles, 2004.
  • El sistema parlamentario Mexicano : Le système parlementaire mexicain : 110e Assemblée de l'Union Interparlementaire - Session de l'Association des Secrétaires Généraux des Parlements. - Garita, Alonso Arturo. - Senado de la Republica, Mexico DF, 2004.
  • Camara de Senadores : La Chambre des Sénateurs. - Sénat du Mexique. -  Mexico DF, 2004
  • Le gouvernement parlementaire en Allemagne : Contribution à une théorie générale. - Le Divellec, Armel ; préfacé par Avril, Pierre. - LGDJ, Paris, 2004.
  • Politique comparée : les démocraties : Allemagne, Etats-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie. - Mény, Yves ; Surel, Yves. - Montchestien, Paris, 2004.


2003

  • Les secondes chambres parlementaires : XIXe session, 7-20 juillet 2003. - Académie internationale de droit constitutionnel. -  Centre de Publication Universitaire de Tunis, 2003.
  • L'impact de l'intégration européenne sur l'évolution du parlementarisme en Europe: le cas de la coopération interparlementaire - 2 tomes. -  Thèse de Latek, Marta  ; sous la direction de Telo, Mario. - Université Libre de Bruxelles, 2003.
  • Constitution de la Roumanie = constitutia României = constitution of Romania (texte imprimé). -  Parlement de la Roumanie. - Monitorul Official, Bucarest, 2003.
  • Five year strategic plan of the Senate of the Kingdom of Cambodia  : 2003-2008 (texte imprimé). - Senate, Kingdom of Cambodia. - Phnom Penh Cambodge, 2003.
  • Les commissions d'enquête parlementaire : Belgique, France, Pays-Bas, Allemagne, Royaume-Uni - 2 volumes. - Chambres législatives. - Bibliothèque du Parlement Fédéral belge, Bruxelles, 2003.
  • Parliament : Functions, Practice and Procedures - second edition. - Griffith, J.A.G. ; Ryle, Michael ; Blackburn, Robert. -  Sweet & Maxwell, London, 2003.


2002

  • La Seconde chambre et la régionalisation en Espagne et en Italie. - Ramothe, Estelle. -  Université Nancy 2 (Droit public interne), 2002.
  • Bicaméralisme et Parlement européen. - Cot, Jean-Pierre -  Mélanges en l'honneur de Dubouis, Louis. - Au carrefour 
    des droits, Dalloz, Paris, 2002.
  • La participation des parlements français et britannique aux Communautés et à l'Union européennes : Lecture parlementaire de la Construction européenne. - Saulnier, Emmanuelle ; Préfacé par Laporte, Jean. -  LGDJ, Paris, 2002.
  • Second chambers = Secondes Chambres : Le bicamérisme aujourd'hui : Bicameralism today. - Tripathi, R.C. -  Rajya Sabha Secretariat, New Delhi, Inde, 2002.
  • Le droit d'amendement et le juge constitutionnel en France et en Italie. - Sommacco, Valérie. -  LGDJ, Paris, 2002.
  • Le petit Parlement biélorussien : Les Biélorussiens au Parlement polonais entre 1922 et 1930. - Drweski, Bruno ; préfacé par Beauvois, Daniel. -  L'Harmattan, Paris, 2002.
  • La fonction représentative de la Seconde Chambre dans l'Etat unitaire : Les exemples français et anglais. - Colloque du Groupe de Recherche et d'Etudes politiques Nancy 2 - Nancy, le 9 novembre 2001. -  Europa Civitas - Presses universitaires de Nancy, Numéro spécial, 2002.


2001

  • La participation des chambres hautes à l'élaboration de la loi. - Sénat - Service des affaires européennes. -
    Sénat, Paris, 2001.
  • Le Sénat tchèque (rapport de stage 25-28 septembre 2001). - Kadi, Michèle ; Ricard, Elisabeth ; Boussageon, Eric ; Lebiez, Marc ; Arkwright, Edward. - Sénat, Paris, 2001.
  • Bicameralism in Africa and the arab World. - African and Arab Senates and Second Chambers Forum. - Senate, Islamic Republic of Mauritania, 21-23 février 2001.
  • Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur une 
    deuxième chambre européenne, n° 381
    . - Hoeffel, Daniel. -  Sénat, Paris, 2000-2001.
  • Congressional procedures and the policy process, 5° éd. - Oleszek, Walter J. -  CQ Press, Washington, 2001.
  • Le Sénat et le modèle de bicamérisme de la République islamique de Mauritanie. -  préfacé par Dieng boubou Farba. -  Publication du Sénat de la République islamique de Mauritanie, Nouakchott, 21-23 février 2001.
  • La chambre des députés. -  préfacé par Ubeda Luisa Fernanda Rudi. - Publicationes del Congreso de los Diputados, Madrid, 2001.
  • Connaissance du Parlement ivoirien. - Danho Nandjui, Pierre. - L'Harmattan, Paris,  2001.
  • Pouvoir populaire. - République de Cuba. -  Editera Politica, La Habana, 2001.
  • Constitucion del estado libre asociado de Puerto Rico  (Constitution de l'Etat libre associé de Porto Rico) - Loi des relations fédérales avec Porto Rico, Loi publique n° 600. - Constitution des Etats-Unis/ De puerto rico Senado. -  Ley publica 600, Senado de Puerto Rico, 2001.
  • Reglamento del Senado - Segun enmendado por la R. del S. 323 del 29 de marzo de 2001 (règlement du Sénat tel que modifié par la Résolution du Sénat n° 323, du 29 mars 2001). - Commissions permanentes du Sénat de Porto Rico (telles que modifiées par la résolution du Sénat n° 158 du 22 février 2001). - Sénat de Porto Rico, 2001.


2000

  • Reforming the House of Lords. Lessons from Overseas. - Russel, Meg. - University Press, Paris, 2000.
  • Zweite kamern (Les secondes chambres). - Riescher, Gisela ; Russ, Sabine ; Haas, Christoph. - Oldenbourg, Allemagne, 2000.
  • Le bicamérisme, une idée d'avenir - Forum des Sénats du monde, 14 mars 2000 (actes de colloque). - Palais du Luxembourg. - Sénat, Paris, 2000.
  • Situation du bicamérisme dans le monde - Forum des Sénat du monde, 14 mars 2000  (actes du colloque). - Sénat - Service des relations internationales. - Sénat, Paris, 2000.
  • Le parlement européen, assemblée délibérante. - Costa, Olivier. - Ed. de l'Université de Bruxelles, Bruxelles, 2000.
  • Les résolutions parlementaires - Les documents de travail - série législation comparée n° LC 80. - Sénat - Service des affaires européennes. - Sénat, Paris, novembre 2000.
  • Le mandat parlementaire. - Van Der Hulst, Marc. - Union interparlementaire, 2000.
  • La durée des mandats électifs, Sénat. - Les documents de travail - Série législation comparée n° 76,  22 septembre 2000.


1999

  • Nature du bicaméralisme slovène et français. - Kristan, Ivan. - Mélanges Patrice Gélard - Droit constitutionnel. -
    Montchrestien, Paris, 1999.
  • Le bicamérisme dans le monocamérisme. - Breillat, Dominique. - Mélanges Gélard, Patrice  - Droit constitutionnel. -
    Montchrestien, Paris, 1999.
  • Les organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements nationaux. - Hourquebie, Fabrice. -  L'Harmattan, Paris, 1999.
  • Le système parlementaire de la République fédérale d'Allemagne. - Union interparlementaire, Genève, octobre 1999.
  • Le Bundestag allemand. Fonctions et procédures. - Schick, Rupert ; Zeh, Wolfgang. -  NDV, Berlin, 1999.
  • Les difficultés de la représentation territoriale : le débat sur la réforme du Sénat espagnol. - Duprat, Jean-Pierre. -  
    Mélanges Gélard, Patrice  - Droit constitutionnel. - Montchrestien, Paris, 1999.


1998 et années précédentes

  • El Senado (Le Sénat espagnol) -Secretaria general del senado. - El Senado, Madrid, 1998.
  • Certains aspects des régimes nationaux de cessation anticipée du mandat parlementaire. - Parlement européen. - Parlement européen, Strasbourg, 1998.
  • Discours d'ouverture - Le bicamérisme. Journée d'études du 17 mars 1995 (Association française des constitutionnalistes). - Monory, René. - Economica, Paris, 1997.
  • La présidence des assemblées parlementaires nationales. - Union Interparlementaire. - Union Interparlementaire, Genève, 1997.
  • La démocratie inachevée, Etude comparative mondiale. - Union Interparlementaire. -   Union Interparlementaire, Genève, 1997.
  • Perspectives de la coopération entre le Parlement européen et les Parlements nationaux. - Parlement européen. -  Parlement Européen, Strasbourg, 1997.
  • Etude comparative sur les régimes nationaux en matière de témoignage de parlementaires dans le cadre de procédures judiciaires. - Centre européen de recherche et de documentation parlementaires. -  Parlement européen, Strasbourg, 1996.
  • L'immunité parlementaire dans les Etats membres de l'Union européenne et au Parlement européen. - Parlement Européen. -  Parlement européen, Strasbourg, 1996.
  • Politique comparée (Les démocraties : Allemagne, Etats-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie). - Meny, Yves. -  Montchrestien, Paris, 1996.
  • Droits constitutionnels européens. - Grewe, Constance ; Ruiz Fabri, Hélène.  - PUF, Paris, 1995.
  • Les démocraties occidentales, une approche comparée. - Kriesi, Hanspeter. -  Economica, Paris, 1994.
  • L'immunité parlementaire, Etude de législation comparée n° 56. - Sénat - Service des affaires européennes. - Sénat, Paris, 1er mai 1994.
  • Sénat polonais. - Delcamp, Alain ; Cerez, Philippe ; Biju-Duval, Philippe. -  Sénat, Paris, 1993.
  • L'élection des parlements nationaux en Europe. - Sénat - Service des affaires européennes, cellule de législation comparée. - Sénat, Paris, 1992.
  • Il Senato della Repubblica, Guida alle sedi. - Editalia, Rome, 1992.
  • La riforma del bicameralismo in Senato (1990) - I designi di legge. La discussione in commissione e in assemblea. 
    Il testo approvato dall'assemblea. - Servizio Studi, Rome, 1990.
  • Les parlements dans le monde contemporain. Mode d'élection, fonctionnement et structures. - Laundy, Philip. Payot, Lausanne, 1989.
  • I Presidenti del Senato. - Editalia, Rome, 1989.
  • Der Bundesrat. Mitwirkung der Länder in Bund. - Pfitzer, Albert. -  Decker-Müller, Heidelberg, 1987.
  • Les secondes chambres du Parlement en Europe occidentale. - sous la direction de Mastias, Jean et Grangé, Jean. - 
    Economica, Paris, 1987.
  • Les parlements dans le monde. Recueil de données comparatives (2è éd). - Union Interparlementaire. Bruylant, Bruxelles, 1986.
  • Les régimes parlementaires européens. - Lalumière, P. ;  Demichel, A. -  PUF, Paris, 1978.
  • Le bicamérisme, Institutions comparées. - Trivelli, Laurent. -  Payot, Paris, 1975.
  • Les régimes parlementaires contemporains. - Colliard, Jean- Claude. - FNSP, Paris, 1970.


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Articles de revues

 

2012

  •  Barbé, Vanessa ; Prélot, Pierre-Henri. - "La fonction gouvernementale : le Fixed-Term Parliaments Act 2011 ou la fin du droit de dissolution discrétionnaire au Royaume-Uni". - Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, p. 27-33, Paris janvier-mars 2012.


2011


2010

  • Delcamp, Alain. - "Une seconde chambre européenne est-elle possible ?". - Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, p. 332-342, Paris, septembre 2010.
  • Ximénez de Sandoval, Pablo. - Au Sénat espagnol cinq langues tentent de s'imposer". - Courrier international, N° 1026, p. 12, Paris, juillet 2010.

 


2009

  • Monge, Priscilla. - "La crise d'identité de l'État espagnol : à propos de la réforme du Sénat". - Revue de la recherche juridique : droit prospectif, N° 34 - 129, p. 1951-1965, Paris, 2009.
  • Somali, Franck. - "Utilité et légitimité des secondes chambres dans le nouveau constitutionnalisme en Afrique". - Revue juridique et politique des États francophones, N° 4, p. 784-803, Paris, octobre-décembre 2009.
  • Ware, Richard. - "Managing parliamentary documents, new approaches in the British Parliament". - Parliamentarian, Vol. 90 - N° 1, p. 60-63, Headquarters Secretariat of the Commonwealth Parliamentary Association, London, 2009.
  • Maus, Didier. - "Le recours aux précédents étrangers et le dialogue des cours constitutionnelles". - Revue française de droit constitutionnel, N° 80, p. 675-696, Paris, octobre 2009.
  • Garrorena Morales,  Angel. - "Nueva condiciones desde las que replantear el cometido de la doctrina respecto de la reforma des Senado". - Revista de estudios politicos, N° 145, p. 11-31, julio 2009.
  • Le Roy, Thierry. - "Le constitutionnalisme dans les pays du Maghreb". - Revue française de droit constitutionnel, N° 79, Paris, juillet 2009.
  • Rozenberg, Olivier. - "Présider par plaisir. L'examen des affaires européennes à l'Assemblée nationale et à la Chambre des communes depuis Maastricht". - Revue française de science politique, Vol. 59, N° 3, p. 401-427, Paris, juin 2009.
  • Navarro, Julien. - "Les rôles au parlement européen. Une typologie des pratiques de représentation". - Revue française de science politique, Vol. 59, N° 3, p. 479-506, Paris, juin 2009.
  • Drevet, Jean-François. - "Parlement européen : une France trop en retrait". - Futuribles, N° 352, p. 69-73, mai 2009.
  • "Les élections européennes et le Parlement européen. Entre influence et indifférence". - Politique européenne, N° 28, p. 7-155, printemps 2009.
  • Garlicki, Lech. - "La légitimité du contrôle de constitutionnalité : problèmes anciens /développements récents". - Revue française de droit constitutionnel, N° 78, p. 227-246, Paris, avril 2009.
  • Joyal, Serge. - "Le code d'éthique des Sénateurs du Canada". - Recueil Dalloz, N° 12, p. 856, Paris, 26 mars 2009
  • Lafaille, Franck. - "Régimes politiques contemporains". - Cahiers rémois annuels de droit et politique étrangers et comparés, Paris, 2009.
  • Ondo, Télesphore. - "Le contrôle de constitutionnalité des lois constitutionnelles en Afrique noire francophone". - Revue de droit international et de droit comparé, Tome 86, p. 104-138, Paris, 2009.
  • Met-Domestici, Alexandre. - "Les parlements nationaux et le contrôle du respect du principe de subsidiarité". - Revue du marché commun et de l'Union européenne, N° 525, p. 88-96, février 2009.


2008

  • Le Barbier-Le Bris, Muriel. - "Le nouveau rôle des Parlements nationaux, avancée démocratique ou sursaut étatiste ?". - Revue du marché commun et de l'Union européenne, N° 521, p. 494-498, septembre 2008.
  • Delcamp, Alain. - "L'autonomie des Parlements : réponses à un questionnaire". - Informations constitutionnelles et parlementaires / Union interparlementaire, Association des Secrétaires Généraux des Parlements, N° 195, p. 37-62, 1er semestre 2008.
  • Sà Carvalho, Adelina. - "La réforme du Parlement portugais : problèmes et progrès". - Informations constitutionnelles et parlementaires / Union interparlementaire, Association des Secrétaires Généraux des Parlements, N° 195, p. 63-71, 1er semestre 2008.
  • Schöler, Ulrich. - "Le règlement du Bundestag : un exemple de droits des minorités développés au niveau parlementaire". - Informations constitutionnelles et parlementaires / Union interparlementaire, Association des Secrétaires Généraux des Parlements, N° 195, p. 73-80, 1er semestre 2008.
  • Koca, Ali Osman. - "La participation des organisations non gouvernementales au processus législatif en Turquie". - Informations constitutionnelles et parlementaires / Union interparlementaire, Association des Secrétaires Généraux des Parlements, N° 195, p. 87-90, 1er semestre 2008.
  • Boularaf, Morad. - "Le Parlement Panafricain". - Informations constitutionnelles et parlementaires / Union interparlementaire, Association des Secrétaires Généraux des Parlements, N° 195, p. 91-94, 1er semestre 2008.
  • Amrani, Hafnaoui. - "Les défis de l'administration parlementaire dans les pays africains : le cas de l'Algérie". - Informations constitutionnelles et parlementaires / Union interparlementaire, Association des Secrétaires Généraux des Parlements, N° 195, p. 105-120, 1er semestre 2008.
  • "Rencontres européennes au Sénat : le bicamérisme et la représentation des régions et des collectivités locales en Europe". - Sénat & territoires, N° 5, p. 75-96, Paris, avril 2008.
  • "L'Espagne". - Pouvoirs, Revue Française d'Études Constitutionnelles et Politiques, N° 124, Paris, janvier 2008.


2007

  • "La composition des cours constitutionnelles". - Sénat, les documents de travail, série Législation Comparée, N° LC 179, Paris, novembre 2007.
  • Jarasiunas, Egidijus. - La cour constitutionnelle de Lituanie. - Cahiers du Conseil Constitutionnel, N° 23, p. 41-60, Paris, juin 2007
  • "Le réalisme en droit constitutionnel. Le réalisme et le juge constitutionnel - le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel - Le réalisme dans la jurisprudence constitutionnel de la Cour suprême des États-Unis - Les caractères réaliste et concret du contrôle de constitutionnalité des lois en Italie - Réalisme et contrôle des lois en Italie - Le réalisme du juge constitutionnel britannique - L'application de la Constitution par la Cour de cassation : la jurisprudence de la Chambre criminelle". - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 22, p. 123-184, Paris, juin 2007.
  • Lago, Ignacio ; Martinez, Ferran. - "The importance of electoral rules : Comparing the number of parties in Spain's Lower and Upper Houses". - Electoral studies Vol. 26, N° 2, p. 381-391, juin 2007.
  • Zoller, Elisabeth. - "Le réalisme dans la jurisprudence constitutionnelle de la Cour suprême des États-Unis". - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 22, Paris, 2007.
  • Zagrebelsky, Gustavo. - "Les caractères réaliste et concret du contrôle constitutionnel des lois en Italie". - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 22, Paris, 2007.
  • Pardini, Jean-Jacques. - "Réalisme et contrôle des lois en Italie". - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 22, Paris, 2007.
  • Girard, Charlotte. - "Le réalisme du juge constitutionnel britannique". - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 22, Paris, 2007.
  • Legrand, André. - "Le contrôle de constitutionnalité des lois au Danemark". - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 22, Paris, 2007.
  • Cabalerro Miguez, Gonzalo. - "Comisiones, grupos parlamentarios y diputados en la gobernanza del Congreso de los Diputados". - Revista de estudios politicos N° 135, p. 67-107, janvier 2007.
  • Cabalerro Miguez, Gonzalo. - "Comisiones, grupos parlamentarios y diputados en la gobernanza del Congreso de los Diputados". - Revista de estudios politicos N° 135, p. 67-107, janvier 2007.
  • "Sécurité intérieure" (Dossier). - Le Journal du Parlement, Editions de Tiliere, Paris, 2007.
  • Vokouma, Prosper. - "Présentation du plan stratégique de développement du parlement du Burkina Faso 2004-2014". -Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 191, Paris, 2007.


2006

  • Sang, Won-Jong. - "La mise en place d'une Chambre électronique". - Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 191, Paris, 1er juillet 2006.
  • Waweru Ndindiri, Samuel. - "Le système parlementaire kenyan".  - Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 191, Paris, 2006.
  • Baume, Sandrine. - "Le parlement face à ses adversaires. La réplique allemande au désenchantement démocratique dans l'entre-deux-guerres". -  Revue Française de Science Politique Vol. 56 -  No 6, Paris, 2006.
  • Faivre, Catherine. - "La Colombie, un régime présidentiel en trompe-l'oeil : De la tentation du régime parlementaire". - Revue internationale de droit comparé No 3, Paris, 2006.


2005

  • Legendre, Jacques ; Bujadoux, Jean-félix de ; Marleix, Alain et al (Contribution Sénateur Borvo Cohen-seat, Nicole). - "Bi-camérisme". - Chambre & Sénat N° 47, Paris, 1er octobre 2005.
  • Yabes, Oscar ; Adasa, Artemio. - "Le système parlementaire philippin". -  Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 9, Paris, 2005.
  • "Dossier : République gabonaise". -  Journal du Parlement (Le) N° spécial, Paris, 1er mars 2005.
  • "Dossier : Ile Maurice". - Journal du Parlement (Le) - Supplément, Paris, 2005.
  • Cubie, George. - "Sanctions, destitution et autorégulation parlementaires : la situation au Royaume-Uni". - Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 189, Paris, 2005.


2004

  • Goodare, Julian. - "The Scottish Parliament and its early modern "rivals" : Le Parlement écossais et ses «rivaux» modernes". - Parlements, Etats et Représentation N° 24, Birmingham, novembre 2004.
  • Martinelli, Stefano. - "Le rôle des Parlements nationaux dans l'architecture européenne". - Revue du Droit de l'Union Européenne N° 4,  2004.
  • Santolini, Thierry. - "L'adoption des lois par les commissions parlementaires en Italie". - Revue Française de Droit Constitutionnel N° 57, janvier 2004.


2003

  • Centre de recherches en histoire du XIXe siècle. - "Les parlementaires de la Troisième République" - actes du colloque international, Paris, les 18 et 19 octobre 2001, Universités Paris I et Paris IV, UMR 8072 du CNRS ; sous la dir. de Jean-Marie Mayeur, Jean-Pierre Chaline et Alain Corbin. - Publications de la Sorbonne, Paris, 2003.
  • Brocal, Frédérique. - "La Suède : un régime parlementaire monocaméral ouvert sur l'Europe". - Revue du Droit Public et de la Science Politique N° 1, Paris, janvier-février 2003.


2002

  • Breillat, Dominique. - "Les éléments de bicamérisme dans les régimes monocaméraux". - Editions Montchrestien, Paris,
    novembre 2002
    .
  • Civitas Europa. - "La fonction représentative de la Seconde Chambre dans l'Etat unitaire. Les exemples français et anglais" - Colloque du G.R.E.P ; Nancy, le 9 novembre 2001. - Presses universitaires de Nancy, 2002.
  • Cot, Jean-Pierre. - "Bicaméralisme et Parlement européen". -  Mélanges Dubouis 206925, juillet 2002.
  • Idrissi, Kaitouni Mohamed Rachid. - "Le système parlementaire au Maroc". - Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 183, Paris, 1er semestre 2002.
  • Kristan, Ivan. - "Nature du bicaméralisme slovène et français".  - Mélanges Gelard 193695, 1999.
  • Maniatis, Antoine P. - "Le règlement des pétitions au Parlement européen". - Revue du droit de l'Union européenne N° 1, 2002.
  • Behrendt, Christina. - "La notion de "Parliamentary sovereignty" en droit constitutionnel anglais : fondements, paradoxes et problèmes contemporains : «Souveraineté parlementaire»". - Revue de Droit International et de Droit Comparé, Bruxelles, 3ème trimestre 2002.
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