ZIANE (Adel)
sénateur (Seine-Saint-Denis)
SER

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
Membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Membre titulaire du Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou.
Membre titulaire du Conseil national des villes.
Membre de la mission d'information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences ».
Membre de la Mission d'information sur le thème : « Faciliter l'accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés » le 26 mars 2025 ; puis vice-président le 8 avril 2025.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés [n° 230 (2024-2025)] (8 janvier 2025) - Entreprises - Travail.
Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l'avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption volontaire de la grossesse [n° 244 (2024-2025)] (15 janvier 2025) - Famille - Justice - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à l'application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne et appelant au renforcement des conditions d'une réelle souveraineté numérique européenne [n° 256 (2024-2025)] (22 janvier 2025) - Recherche, sciences et techniques - Société - Union européenne.
Proposition de loi visant à encadrer l'utilisation de véhicules surpuissants par des conducteurs inexpérimentés [n° 325 (2024-2025)] (11 février 2025) - Société.
Proposition de loi visant à aménager le délit de non-représentation d'enfant [n° 327 (2024-2025)] (11 février 2025) - Famille - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à l'application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne et appelant au renforcement des conditions d'une réelle souveraineté numérique européenne [n° 351 (2024-2025)] (18 février 2025) - Recherche, sciences et techniques - Société - Union européenne.
Proposition de loi portant création d'un Office parlementaire de la laïcité [n° 384 (2024-2025)] (26 février 2025) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses [n° 421 (2024-2025)] (11 mars 2025) - Environnement - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi visant à lutter contre la précarisation des assistantes maternelles causée par les impayés [n° 442 (2024-2025)] (13 mars 2025) - Famille - Société - Travail.
Proposition de loi visant à revoir les conditions de reconnaissance des compétences médicales des praticiens à diplôme hors Union européenne sur la base de l'exercice professionnel [n° 443 (2024-2025)] (13 mars 2025) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi relative à l'affichage obligatoire du « Nutri-Score » sur l'emballage des produits alimentaires ainsi qu'à l'interdiction des publicités de produits à faible qualité nutritionnelle [n° 448 (2024-2025)] (14 mars 2025) - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi visant à mieux indemniser et à simplifier l'organisation des élections pour les communes [n° 477 (2024-2025)] (25 mars 2025) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social [n° 501 (2024-2025)] (1er avril 2025) - Questions sociales et santé - Société - Travail.
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche [n° 543 (2024-2025)] (18 avril 2025) - Culture - Éducation.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+.
Réunion du mercredi 5 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais.
Réunion du mardi 11 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 12 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des Bâtiments de France - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 26 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en commun avec la commission des affaires sociales.
 (commission des affaires sociales) : L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mardi 8 avril 2025 (MI Services publics) : Réunion constitutive.
Réunion du mercredi 9 avril 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2025 [n° 143 (2024-2025)]
Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution
 - (16 janvier 2025) - Article additionnel après l’article 62 - Amendements n° II-785 rectifié et n° II-937 : p. 242 et suivantes - Article additionnel après l’article 62 - Amendements n° II-730 et n° II-936 rectifié : p. 243 et suivantes
Sport, jeunesse et vie associative
 - (16 janvier 2025) : p. 274 et suivantes - État B : p. 284 et suivantes - État B (suite) : p. 293 et suivantes
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Culture
 - (17 janvier 2025) - État B : p. 350 et suivantes
Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public
 - (17 janvier 2025) - État D : p. 390 et suivantes
Seconde partie : Moyens des politiques publiques et  dispositions spéciales :
Enseignement scolaire
 - (18 janvier 2025) - État B : p. 601 et suivantes
Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Recherche et enseignement supérieur
 - (20 janvier 2025) - État B : p. 738 et suivantes
Deuxième partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Cohésion des territoires
 - (21 janvier 2025) - État B : p. 1043 et suivantes p. 1103 et suivantes
- Débat sur le thème : « Quel avenir pour le pass Culture ? » - (30 janvier 2025) : p. 1816 et suivantes

AESCHLIMANN (Marie-Do), p. 1
ALLIZARD (Pascal), p. 1
ANGLARS (Jean-Claude), p. 1
ANTOINE (Jocelyne), p. 1
APOURCEAU-POLY (Cathy), p. 1
ARNAUD (Jean-Michel), p. 1
ARTIGALAS (Viviane), p. 1
BACCHI (Jérémy), p. 1
BACCI (Jean), p. 1
BAPTISTE (Philippe), p. 1
BARROS (Pierre), p. 1
BARROT (Jean-Noël), p. 1
BARSACQ (Marie), p. 1
BAS (Philippe), p. 1
BASQUIN (Alexandre), p. 1
BAYROU (François), p. 1
BAZIN (Arnaud), p. 1
BÉLIM (Audrey), p. 1
BELIN (Bruno), p. 1
BELLAMY (Marie-Jeanne), p. 1
BELLUROT (Nadine), p. 1
BELRHITI (Catherine), p. 1
BENARROCHE (Guy), p. 1
BERGÉ (Aurore), p. 1
BERTHET (Martine), p. 1
BILHAC (Christian), p. 1
BILLON (Annick), p. 1
BITZ (Olivier), p. 1
BLANC (Étienne), p. 1
BLANC (Grégory), p. 1
BLANC (Jean-Baptiste), p. 1
BLATRIX CONTAT (Florence), p. 1
BLEUNVEN (Yves), p. 1
BONFANTI-DOSSAT (Christine), p. 1
BONHOMME (François), p. 1
BONNEAU (François), p. 1
BONNEFOY (Nicole), p. 1
BONNUS (Michel), p. 1
BORCHIO FONTIMP (Alexandra), p. 1
BORNE (Élisabeth), p. 1
BOUAD (Denis), p. 1
BOUCHET (Gilbert), p. 1
BOURCIER (Corinne), p. 1
BOURGI (Hussein), p. 1
BOYER (Jean-Marc), p. 1
BOYER (Valérie), p. 1
BRAULT (Jean-Luc), p. 1
BRIANTE GUILLEMONT (Sophie), p. 1
BRIQUET (Isabelle), p. 1
BRISSON (Max), p. 1
BROSSAT (Ian), p. 1
BROSSEL (Colombe), p. 1
BRULIN (Céline), p. 1
BRUYEN (Christian), p. 1
BUFFET (François-Noël), p. 1
BUIS (Bernard), p. 1
BURGOA (Laurent), p. 1
BUVAL (Frédéric), p. 1
CABANEL (Henri), p. 1
CADEC (Alain), p. 1
CADIC (Olivier), p. 1
CAMBIER (Guislain), p. 1
CAMBON (Christian), p. 1
CANALÈS (Marion), p. 1
CANAYER (Agnès), p. 1
CANÉVET (Michel), p. 1
CAPO-CANELLAS (Vincent), p. 1
CAPUS (Emmanuel), p. 1
CARDON (Rémi), p. 1
CARLOTTI (Marie-Arlette), p. 1
CARRÈRE (Maryse), p. 1
CARRÈRE-GÉE (Marie-Claire), p. 1
CAZABONNE (Alain), p. 1
CAZEBONNE (Samantha), p. 1
CHAILLOU (Christophe), p. 1
CHAIN-LARCHÉ (Anne), p. 1
CHAIZE (Patrick), p. 1
CHANTREL (Yan), p. 1
CHAPPAZ (Clara), p. 1
CHASSEING (Daniel), p. 1
CHATILLON (Alain), p. 1
CHAUVET (Patrick), p. 1
CHEVALIER (Cédric), p. 1
CHEVROLLIER (Guillaume), p. 1
de CIDRAC (Marta), p. 1
CIGOLOTTI (Olivier), p. 1
CIUNTU (Marie-Carole), p. 1
CONCONNE (Catherine), p. 1
CONTE JAUBERT (Mireille), p. 1
CONWAY-MOURET (Hélène), p. 1
CORBIÈRE NAMINZO (Evelyne), p. 1
CORBISEZ (Jean-Pierre), p. 1
COURTIAL (Édouard), p. 1
COZIC (Thierry), p. 1
CUKIERMAN (Cécile), p. 1
CUYPERS (Pierre), p. 1
DANIEL (Karine), p. 1
DANTEC (Ronan), p. 1
DARCOS (Laure), p. 1
DARMANIN (Gérald), p. 1
DARNAUD (Mathieu), p. 1
DARRAS (Jérôme), p. 1
DATI (Rachida), p. 1
DAUBET (Raphaël), p. 1
DAUBRESSE (Marc-Philippe), p. 1
DELAHAYE (Vincent), p. 1
DELATTRE (Nathalie), p. 1
DELCROS (Bernard), p. 1
DELIA (Jean-Marc), p. 1
DEMAS (Patricia), p. 1
DEMILLY (Stéphane), p. 1
DESEYNE (Chantal), p. 1
DEVÉSA (Brigitte), p. 1
DEVINAZ (Gilbert-Luc), p. 1
DHERSIN (Franck), p. 1
DI FOLCO (Catherine), p. 1
DOINEAU (Élisabeth), p. 1
DOSSUS (Thomas), p. 1
DREXLER (Sabine), p. 1
DUFFOURG (Alain), p. 1
DUMAS (Catherine), p. 1
DUMONT (Françoise), p. 1
DUMOULIN (Éric), p. 1
DUPLOMB (Laurent), p. 1
DURAIN (Jérôme), p. 1
DURANTON (Nicole), p. 1
DUROX (Aymeric), p. 1
ÉBLÉ (Vincent), p. 1
ESPAGNAC (Frédérique), p. 1
ESTROSI SASSONE (Dominique), p. 1
EUSTACHE-BRINIO (Jacqueline), p. 1
EVREN (Agnès), p. 1
FAGNEN (Sébastien), p. 1
FARGEOT (Daniel), p. 1
FAVREAU (Gilbert), p. 1
FÉRAUD (Rémi), p. 1
FÉRET (Corinne), p. 1
FERNIQUE (Jacques), p. 1
FERRACCI (Marc), p. 1
FIALAIRE (Bernard), p. 1
FICHET (Jean-Luc), p. 1
FLORENNES (Isabelle), p. 1
FOLLIOT (Philippe), p. 1
FOUASSIN (Stéphane), p. 1
FRASSA (Christophe-André), p. 1
GACQUERRE (Amel), p. 1
GARNIER (Laurence), p. 1
GATEL (Françoise), p. 1
GAY (Fabien), p. 1
GENET (Fabien), p. 1
GENEVARD (Annie), p. 1
GERBAUD (Frédérique), p. 1
GILLÉ (Hervé), p. 1
GOLD (Éric), p. 1
GONTARD (Guillaume), p. 1
GOSSELIN (Béatrice), p. 1
GOULET (Nathalie), p. 1
GOY-CHAVENT (Sylvie), p. 1
GRAND (Jean-Pierre), p. 1
GRÉAUME (Michelle), p. 1
GREMILLET (Daniel), p. 1
GROSPERRIN (Jacques), p. 1
GROSVALET (Philippe), p. 1
GRUNY (Pascale), p. 1
GUERET (Daniel), p. 1
GUERRIAU (Joël), p. 1
GUHL (Antoinette), p. 1
GUIDEZ (Jocelyne), p. 1
GUILLOTIN (Véronique), p. 1
GUIOL (André), p. 1
HADDAD (Benjamin), p. 1
HARRIBEY (Laurence), p. 1
HAVET (Nadège), p. 1
HAYE (Ludovic), p. 1
HENNO (Olivier), p. 1
HERVÉ (Loïc), p. 1
HERZOG (Christine), p. 1
HINGRAY (Jean), p. 1
HOCHART (Joshua), p. 1
HOUPERT (Alain), p. 1
HOUSSEAU (Marie-Lise), p. 1
HUGONET (Jean-Raymond), p. 1
HUSSON (Jean-François), p. 1
HYBERT (Brigitte), p. 1
IACOVELLI (Xavier), p. 1
IMBERT (Corinne), p. 1
JACQUEMET (Annick), p. 1
JACQUES (Micheline), p. 1
JACQUIN (Olivier), p. 1
JADOT (Yannick), p. 1
JEANSANNETAS (Éric), p. 1
JOLY (Patrice), p. 1
JOMIER (Bernard), p. 1
JOSENDE (Lauriane), p. 1
JOSEPH (Else), p. 1
JOURDA (Gisèle), p. 1
JOURDA (Muriel), p. 1
JOUVE (Mireille), p. 1
JOYANDET (Alain), p. 1
KANNER (Patrick), p. 1
KAROUTCHI (Roger), p. 1
KERN (Claude), p. 1
KERROUCHE (Éric), p. 1
KHALIFÉ (Khalifé), p. 1
KLINGER (Christian), p. 1
KULIMOETOKE (Mikaele), p. 1
de LA GONTRIE (Marie-Pierre), p. 1
de LA PROVÔTÉ (Sonia), p. 1
LAFON (Laurent), p. 1
LAHELLEC (Gérard), p. 1
LAMÉNIE (Marc), p. 1
LAOUEDJ (Ahmed), p. 1
LARCHER (Gérard), p. 1
LASSARADE (Florence), p. 1
LAUGIER (Michel), p. 1
LAURENT (Daniel), p. 1
LAVARDE (Christine), p. 1
LECORNU (Sébastien), p. 1
LEFÈVRE (Antoine), p. 1
de LEGGE (Dominique), p. 1
LE GLEUT (Ronan), p. 1
LE HOUEROU (Annie), p. 1
LEMOYNE (Jean-Baptiste), p. 1
LERMYTTE (Marie-Claude), p. 1
LEROY (Henri), p. 1
LE RUDULIER (Stéphane), p. 1
LÉTARD (Valérie), p. 1
LEVI (Pierre-Antoine), p. 1
LÉVRIER (Martin), p. 1
LINKENHELD (Audrey), p. 1
LOISIER (Anne-Catherine), p. 1
LOMBARD (Éric), p. 1
LONGEOT (Jean-François), p. 1
LOPEZ (Vivette), p. 1
LOUAULT (Vincent), p. 1
LOUWAGIE (Véronique), p. 1
LOZACH (Jean-Jacques), p. 1
LUBIN (Monique), p. 1
LUCOT AVRIL (Virginie), p. 1
LUREL (Victorin), p. 1
MALET (Viviane), p. 1
MALHURET (Claude), p. 1
MANDELLI (Didier), p. 1
MARC (Alain), p. 1
MARCANGELI (Laurent), p. 1
de MARCO (Monique), p. 1
MARGATÉ (Marianne), p. 1
MARGUERITTE (David), p. 1
MARIE (Didier), p. 1
MARSEILLE (Hervé), p. 1
MARTIN (Pascal), p. 1
MARTIN (Pauline), p. 1
MASSET (Michel), p. 1
MAUREY (Hervé), p. 1
MÉADEL (Juliette), p. 1
MÉDEVIELLE (Pierre), p. 1
MEIGNEN (Thierry), p. 1
MELLOULI (Akli), p. 1
MENONVILLE (Franck), p. 1
MERCIER (Marie), p. 1
MÉRILLOU (Serge), p. 1
MICHALLET (Damien), p. 1
MICHAU (Jean-Jacques), p. 1
MICOULEAU (Brigitte), p. 1
MIGNOLA (Patrick), p. 1
MILON (Alain), p. 1
MIRALLÈS (Patricia), p. 1
MIZZON (Jean-Marie), p. 1
MOHAMED SOILIHI (Thani), p. 1
MONIER (Marie-Pierre), p. 1
MONTAUGÉ (Franck), p. 1
de MONTCHALIN (Amélie), p. 1
de MONTGOLFIER (Albéric), p. 1
MORIN-DESAILLY (Catherine), p. 1
MOSCOVICI (Pierre), p. 1
MOUILLER (Philippe), p. 1
MULLER-BRONN (Laurence), p. 1
NADILLE (Solanges), p. 1
NARASSIGUIN (Corinne), p. 1
NATUREL (Georges), p. 1
NÉDÉLEC (Anne-Marie), p. 1
NEUDER (Yannick), p. 1
de NICOLAY (Louis-Jean), p. 1
NOËL (Sylviane), p. 1
NOUGEIN (Claude), p. 1
OLIVIER (Jean-Baptiste), p. 1
OLLIVIER (Mathilde), p. 1
OMAR OILI (Saïd), p. 1
OUIZILLE (Alexandre), p. 1
OUZOULIAS (Pierre), p. 1
PACCAUD (Olivier), p. 1
PANNIER-RUNACHER (Agnès), p. 1
PANOSYAN-BOUVET (Astrid), p. 1
PANTEL (Guylène), p. 1
PANUNZI (Jean-Jacques), p. 1
PAOLI-GAGIN (Vanina), p. 1
PARIGI (Paul Toussaint), p. 1
PARMENTIER-LECOCQ (Charlotte), p. 1
PATIENT (Georges), p. 1
PATRIAT (François), p. 1
PATRU (Anne-Sophie), p. 1
PAUL (Philippe), p. 1
PAUMIER (Jean-Gérard), p. 1
PELLEVAT (Cyril), p. 1
PERNOT (Clément), p. 1
PERRIN (Cédric), p. 1
PERRION (Maurice), p. 1
PERROT (Évelyne), p. 1
PETRUS (Annick), p. 1
PHINERA-HORTH (Marie-Laure), p. 1
PIEDNOIR (Stéphane), p. 1
PILLEFER (Bernard), p. 1
PLA (Sebastien), p. 1
PLUCHET (Kristina), p. 1
POINTEREAU (Rémy), p. 1
PONCET MONGE (Raymonde), p. 1
POUMIROL (Émilienne), p. 1
PRIMAS (Sophie), p. 1
PUISSAT (Frédérique), p. 1
RAMBAUD (Didier), p. 1
RAMIA (Salama), p. 1
RAPIN (Jean-François), p. 1
RAVIER (Stéphane), p. 1
RAYNAL (Claude), p. 1
REBSAMEN (François), p. 1
REDON-SARRAZY (Christian), p. 1
REICHARDT (André), p. 1
RENAUD-GARABEDIAN (Évelyne), p. 1
RETAILLEAU (Bruno), p. 1
REYNAUD (Hervé), p. 1
RICHARD (Olivia), p. 1
RICHER (Marie-Pierre), p. 1
RIETMANN (Olivier), p. 1
ROBERT (Sylvie), p. 1
ROCHETTE (Pierre Jean), p. 1
ROHFRITSCH (Teva), p. 1
ROIRON (Pierre-Alain), p. 1
ROJOUAN (Bruno), p. 1
ROMAGNY (Anne-Sophie), p. 1
ROS (David), p. 1
ROSSIGNOL (Laurence), p. 1
ROUX (Jean-Yves), p. 1
RUEL (Jean-Marc), p. 1
RUELLE (Jean-Luc), p. 1
SAINT-MARTIN (Laurent), p. 1
SAINT-PÉ (Denise), p. 1
SALMON (Daniel), p. 1
SAURY (Hugues), p. 1
SAUTAREL (Stéphane), p. 1
SAVIN (Michel), p. 1
SAVOLDELLI (Pascal), p. 1
SCHALCK (Elsa), p. 1
SCHILLINGER (Patricia), p. 1
SENÉE (Ghislaine), p. 1
SIDO (Bruno), p. 1
SILVANI (Silvana), p. 1
SOL (Jean), p. 1
SOLLOGOUB (Nadia), p. 1
SOMON (Laurent), p. 1
SOUYRIS (Anne), p. 1
STANZIONE (Lucien), p. 1
SZCZUREK (Christopher), p. 1
SZPINER (Francis), p. 1
TABAROT (Philippe), p. 1
TEMAL (Rachid), p. 1
TETUANUI (Lana), p. 1
THÉOPHILE (Dominique), p. 1
TISSOT (Jean-Claude), p. 1
UZENAT (Simon), p. 1
VALENTE LE HIR (Sylvie), p. 1
VALLET (Mickaël), p. 1
VALLS (Manuel), p. 1
VANLERENBERGHE (Jean-Marie), p. 1
VARAILLAS (Marie-Claude), p. 1
VAUTRIN (Catherine), p. 1
VAYSSOUZE-FAURE (Jean-Marc), p. 1
VENTALON (Anne), p. 1
VÉRIEN (Dominique), p. 1
VERMEILLET (Sylvie), p. 1
VERZELEN (Pierre-Jean), p. 1
VIAL (Cédric), p. 1
VIDAL (Paul), p. 1
VOGEL (Jean Pierre), p. 1
VOGEL (Louis), p. 1
VOGEL (Mélanie), p. 1
WATTEBLED (Dany), p. 1
WEBER (Michaël), p. 1
XOWIE (Robert Wienie), p. 1
ZIANE (Adel), p. 1