ARNAUD (Jean-Michel)
sénateur (Hautes-Alpes)
UC

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.
Membre de la commission des affaires européennes.
Membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030 (22 janvier 2026) ; nouvelle nomination ; rapporteur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion (27 janvier 2026).
Membre de la Mission d'information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? » le 21 janvier 2026 ; puis rapporteur le 3 février 2026.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 [n° 306 (2025-2026)] (27 janvier 2026) - Société - Sports.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mardi 27 janvier 2026 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.
Réunion du lundi 2 février 2026 (MI Loi littoral Loi montagne) : Réunion constitutive.
Réunion du mardi 10 février 2026 (MI Loi littoral Loi montagne) : Audition de M. Jean-Charles Orsucci, président de l'Association nationale des élus des littoraux (Anel), maire de Bonifacio (en téléconférence).
Audition de M. Jean-Pierre Vigier, président de l'Association nationale des élus de la montagne (Anem), député de la Haute-Loire.