BACCHI (Jérémy)
sénateur (Bouches-du-Rhône)
CRCE-K

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
Membre du Comité de déontologie parlementaire du Sénat jusqu'au 20 janvier 2026.
Membre titulaire de la Commission départementale de la coopération intercommunale jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre titulaire du Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative jusqu'au 30 septembre 2026.

DÉPÔTS
Proposition de loi constitutionnelle visant à restreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable devant le Parlement [n° 269 (2025-2026)] (8 janvier 2026) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative à la présence de distributeurs automatiques de billets dans les communes [n° 284 (2025-2026)] (20 janvier 2026) - Aménagement du territoire - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à l'exclusion des denrées alimentaires originaires des pays du Mercosur de la restauration collective publique et au renforcement de l'information sur l'origine des produits en restauration [n° 366 (2025-2026)] (10 février 2026) - Agriculture et pêche - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 7 janvier 2026 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Situation de la filière française de l'animation - Audition de MM. Hervé Dupont, directeur général délégué de Fortiche Production, Samuel Kaminka, président d'AnimFrance, Mme Valérie Moatti, directrice générale de l'école Gobelins Paris, MM. Franck Petitta, directeur général de l'École Méliès, et Marc du Pontavice, président-directeur général de Xilam.