BUIS (Bernard)
sénateur (Drôme)
RDPI

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires économiques.
Membre de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Membre suppléant du Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre titulaire du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre titulaire de la Commission supérieure de codification (ancienne commission supérieure de codification et de simplification des textes législatifs et réglementaires) jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine jusqu'au 30 septembre 2026.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à atténuer une surtransposition relative à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques afin d'éviter la disparition de certaines filières agricoles [n° 330 (2025-2026)] (30 janvier 2026) - Agriculture et pêche.
Proposition de loi organique visant à instaurer le mode de scrutin proportionnel aux élections législatives [n° 374 (2025-2026)] (11 février 2026) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à instaurer le mode de scrutin proportionnel aux élections législatives [n° 375 (2025-2026)] (11 février 2026) - Pouvoirs publics et Constitution.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mardi 20 janvier 2026 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat.
Réunion du mercredi 21 janvier 2026 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Claude Imauven, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration d'Orano.
Réunion du mercredi 11 février 2026 (commission des affaires économiques) : Audition de M. Amir Reza-Tofighi, président de la Confédération des petites et moyennes entreprises.