PATRIAT (François)
sénateur (Côte-d'Or)
RDPI

Président du Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
Membre titulaire du Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux jusqu'au 30 septembre 2026.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à permettre le remboursement des honoraires d'expert-comptable aux candidats [n° 328 (2025-2026)] (30 janvier 2026) - Pouvoirs publics et Constitution.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 14 janvier 2026 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Le secteur du jeu vidéo - Audition de Mme Pauline Augrain, directrice du numérique du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), MM. François Meurisse, cofondateur du studio Sandfall Interactive, Stéphane Rappeneau, économiste du jeu vidéo, enseignant à la Sorbonne - Paris I, Lévan Sardjevéladzé, président du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), et Nicolas Vignolles, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL).
Réunion du mercredi 4 février 2026 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen du rapport et du texte de la commission.