ROUX (Jean-Yves)
sénateur (Alpes de Haute-Provence)
RDSE

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Membre de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Membre titulaire du Conseil supérieur de la forêt et du bois jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre titulaire de la Commission supérieure du numérique et des postes jusqu'au 30 septembre 2026.
Membre de la Mission d'information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? » le 21 janvier 2026 ; puis vice-président le 3 février 2026.

DÉPÔTS
Proposition de loi portant une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) [n° 299 (2025-2026)] (21 janvier 2026) - Collectivités territoriales - Environnement - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 7 janvier 2026 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : Quarantième anniversaire de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi Littoral - Audition de M. Robert Crauste, premier président délégué de l'Association nationale des élus du littoral (Anel), maire du Grau-du-Roi, de M. Loïc Prieur, maître de conférences à Sorbonne Université, directeur du master Stratégies, projets et mobilités dans la ville de demain, responsable de la licence professionnelle Urbanisme environnement et géomatique, avocat spécialisé en droit public et en droit de l'urbanisme, de Mme Guillemette Rolland, directrice action foncière, juridique et systèmes d'information du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, et de M. Vincent Montrieux, adjoint à la direction de l'habitat de l'urbanisme et du patrimoine de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN).
Réunion du mardi 10 février 2026 (MI Loi littoral Loi montagne) : Audition de M. Jean-Pierre Vigier, président de l'Association nationale des élus de la montagne (Anem), député de la Haute-Loire.