Rapports déposés par M. Marc LAMÉNIE : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc LAMÉNIE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Le service militaire volontaire : un dispositif militaire original d'insertion professionnelle de la jeunesse

    Rapport d'information numéro 34 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 5 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires

    Rapport numéro 671 • L'Essentiel (synthèse)


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