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semaine précédente   Agenda
Semaine du 23 janvier 2017 au 29 janvier 2017
 
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Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr

Séance publique
Commissions
Activités internationales
Evénements



Séance publique

Ordre du jour

À 09h30 : Questions orales


À 14h30 : Éloge funèbre de Jean-Claude FRÉCON


À 15h00 : PJL Ratifications de 2 ordonnances relatives à l'énergie


Après-midi : PJL Sécurité publique


Soir - Le soir : Suite PJL Sécurité publique




Commissions
Commission des affaires économiques

Matin : Examen des amendements de séance - PJL ordonnances électricité



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Matin : Examen des amendements éventuels sur l'article 10 du PJL sécurité publique



Commission des lois

Matin : Examen amendements séance PJL sécurité publique



MI situation psychiatrie mineurs en France

de 14 h 00 à 14 h 25 - Salle 213 : Audition Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé

Audition  de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

de 14 h 45 à 15 h 30 - Salle 213 : Audtion de M. Samuel Pratmarty

Audition de M. Samuel Pratmarty, sous-directeur de la régulation de l'offre de soins de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

15 h 30 - Salle 213 : Audition du Professeur Jean-Philippe Raynaud

Audition du Professeur Jean-Philippe Raynaud, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr



Evénements

09h30 - Salle 245 : Audition, par M. Claude Bérit-Débat, de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application des lois

Audition, par M. Claude Bérit-Débat, Vice-Président du Sénat, Président de la délégation au travail parlementaire et au contrôle, de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement.


Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

À 14h30 et le soir : Suite PJL Sécurité publique




Commissions
Commission des affaires économiques

Matin : Bilan quinquennal d'application de certaines loies suivies par la commission des affaires économiques



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Matin : Conventions internationales


Matin : Audition M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie (à confirmer)



Commission des affaires sociales

Matin : Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers


Matin : Examen rapport et texte - PPL transport sanitaire héliporté



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Matin : Réunion de commission


Matin : Audition MM. Laurent Stéfanini et Daniel Janicot



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Matin : Communication sur le bilan quinquennal de l'application des lois


Matin : Audition M. Patrick Jeantet, président SNCF Réseau



Commission des finances

Matin : Examen amendements de séance - PJL ordonnances "Corse"


Matin : Contrôle budgétaire - Communication M. Maurice Vincent


Matin : Communication Mme la Présidente sur suivi quinquennal de l'application des lois



Commission des lois

Matin : Examen amendements séance - PJL ordonnances Corse


Matin : Examen rapport PPL Efficacité justice pénale


Matin : Examen rapport PPL obligations comptables des partis politiques



MI situation psychiatrie mineurs en France

14 h 30 - Salle 213 : Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques

Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques (ouverte au public et à la presse):
-    Professeur Diane Purper-Ouakil, chef du pôle psychiatrie au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l'hôpital Saint Eloi ;
-    Docteur Michel Dugnat, pédopsychiatre, co-président de l'association WAIMH France (World Association for Infant Mental Health) ;
-    Professeur Manuel Bouvard, chef du service universitaire d'hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

15 h 30 - Salle 213 : Audition de représentants du syndicat national de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)

Audition des docteurs Maryse Bonnefoy, médecin au centre de PMI de Lyon, et Colette Bauby, médecin pédopsychiatre au centre de PMI de Gennevilliers, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

16 h 15 - Salle 213 : Audition du Dr Anne Laure Sutter-Dallay et de représentants de la Drees

Audition conjointe du docteur Anne Laure Sutter-Dallay, responsable de l'unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, et de M. Franck von Lennep, directeur, et Mmes Nathalie Fourcade, sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie Ulrich, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

17 h 15 - Salle 213 : Audition de Mme Véronique Gasté

Audition de Mme Véronique Gasté, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ouverte au public et à la presse).


18 h 15 - Salle 213 : Audition du professeur Marion Leboyer

Audition du professeur Marion Leboyer, directrice de la Fondation FondaMental et responsable de la recherche à l'hôpital Chenevier-Mondor de Créteil (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr

Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

À 10h30 : 2 conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié


Matin : PJL accord France -Italie Nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin


PJL Ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro


PJL Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays


Éventuellement, suite du PJL Sécurité publique


À 15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16h15 et, éventuellement, le soir : PJL ratifiant 3 ordonnances relatives à la Corse




Commissions
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Matin : Audition M. Bernard Roman, président Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières



Commission des affaires européennes

Matin - Salle A120 : Audition de M. Harlem Désir sur le suivi des résolutions européennes

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Malte

Entretien avec S.E. Mme Béatrice LE FRAPER DU HELLEN, Ambassadeur de France à Malte

François BOUTON
Tél. : 01 42 34 44 78


Groupe Chrétiens d'Orient

Matin - Salle 216 : Entretien avec l'ONG « Portes ouvertes » pour la présentation de son index mondial de la persécution des chrétiens

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71
o.delamare@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Matin - Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr


Groupes interparlementaires

14h00 - Salle Clemenceau : France-Pologne

Colloque sur « La Pologne dans l'Union européenne, 13 ans après »

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr