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semaine précédente   Agenda
Semaine du 7 septembre 2015 au 13 septembre 2015
 
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Présidence



Présidence

17h30 - Présidence : Entretien avec Mme Delphine ERNOTTE, Présidente de France Télévisions


Présidence
Groupes politiques
Commissions



Présidence

Algérie : Déplacement en Algérie (du mardi 8 septembre 2015 au vendredi 11 septembre 2015)




Groupes politiques

10h30 : Réunion de groupe politique du Sénat




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16h30 - Salle RD204 : Audition M. Louis Gautier, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale

PJL n° 3039 (AN, XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire Général de la Défense et de la Sécurité nationale


16h30 - Salle RD204 : Nomination de rapporteur

PJL n° 3039 (AN, XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Nomination de rapporteur


16h30 - Salle RD204 : Nomination de rapporteur

PJL n° 559 (2014-2015), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part -  Nomination de rapporteur


16h30 - Salle RD204 : Nomination de rapporteur

PJL n° 794 (2013-2014) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée -  Nomination de rapporteur


16h30 - Salle RD204 : Nomination de rapporteur

PJL n° 482 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, pris par décision II/1 adoptée dans le cadre de la deuxième réunion des Parties à la convention-  Nomination de rapporteur


16h30 - Salle RD204 : Nomination de rapporteur

PJL n° 2741 (AN, XIVe législature) autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (sous réserve de sa transmission) -  Nomination de rapporteur


16h30 - Salle RD204 : Nomination de rapporteur

PJL n° 3040 (AN, XIVe législature) autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (sous réserve de sa transmission) -Nomination de rapporteur


Présidence
Commissions
Conférences de presse
Activités internationales



Présidence

Algérie : Déplacement en Algérie (du mardi 8 septembre 2015 au vendredi 11 septembre 2015)




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08h30 - Salle 216 : Audition M. Laurent Fabius

Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient (en commun avec le groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les Chrétiens d'Orient du Sénat)



Commission des finances

10h00 - Salle Médicis : Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État :
- M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes ;
- à l'issue de l'audition de M. Didier Migaud, Mme Marie-Anne Levêque, directrice générale de l'administration et de la fonction publique, et M. Denis Morin, directeur du budget

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

14h30 : PJL - Convention - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis

PJL n° 3039 (AN - XIVème législature) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement, sous réserve de sa transmission - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis 


14h30 : PJL - Convention - Désignation d'un rapporteur

PJL n° 651 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers - Désignation d'un rapporteur


14h30 : Contrôle budgétaire - Communication MM. Guené et Raynal

Contrôle budgétaire - communication de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur l'association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques : deux exemples européens (Autriche et Italie)




Conférences de presse

16h30 - Salle 104 : L'association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques : les exemples autrichien et italien

Présentation par MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, rapporteurs spéciaux de la mission "Relations avec les collectivités territoriales", de leur rapport sur "L'association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques : les exemples autrichien et italien".

Commission des finances
Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr



Activités internationales
Groupe Chrétiens d'Orient

Audition de M. Laurent FABIUS,  ministre des Affaires étrangères et du Développement international

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71

Présidence



Présidence

Algérie : Déplacement en Algérie (du mardi 8 septembre 2015 au vendredi 11 septembre 2015)


Présidence



Présidence

Algérie : Déplacement en Algérie (du mardi 8 septembre 2015 au vendredi 11 septembre 2015)