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semaine précédente   Agenda
Semaine du 6 juin 2016 au 12 juin 2016
 
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Séance publique
Commissions



Séance publique

Ordre du jour

À 9h30 : Questions orales


De 14 h 30 à 16 h 45 - Salle Clemenceau : Débat sur le bilan annuel de l'application des lois


À 16h45 : Débat sur la transition énergétique


PPL Économie bleue (CMP)


Soir : Débat sur sur les filières agricoles




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Après-midi : Audition de Mme Ouided Bouchamaoui


Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

À 14h30 et, éventuellement, le soir : PJL Ratification accord de Paris


PPRE Sanctions de l'UE à l'encontre de la fédération de Russie




Commissions
Commission des affaires économiques

Matin : Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Matin : Examen de 3 rapports sur des conventions


Matin : Audition sur le COM d'Expertise France et communication (à confirmer)



Commission des affaires sociales

Matin : Présentation du RI sur les maisons d'assistants maternels (Mmes Cayeux et Meunier)


Matin : Présentation du RI sur l'avenir du fonds de solidarité vieillesse (M. Roche et Mme Génisson)


Après-midi : Audition Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Matin : Réunion de commission



Commission des finances

Matin : Loi de règlement pour 2015 : auditions sur les moyens de la justice (conjointement avec commission des lois)


Après-midi - Salle Médicis : Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

En commun avec la commission des affairse européennes

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


Commission des lois

Matin : Auditions commune avec la commission des finances pour PJL Règlement



Commission des affaires européennes

Après-midi - Salle Médicis : Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

En commun avec la commission des finances

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Viêt Nam

Visite de Mme Hélène LUC,  présidente d'honneur de l'association d'amitié franco-vietnamienne

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

Séance publique
Commissions



Séance publique

Ordre du jour

À 11 heures : Débat sur les nouvelles organisations intercommunales et harmonisation de la fiscalité locale


De 15h00 à 16h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16h15 : Débat sur l'état et les conditions de ratification de l'accord économique et commercial entre l'UE et le Canada




Commissions
Commission des affaires économiques

Matin : Table ronde, en commun avec les commissions des affaires européennes et de la culture, sur le numérique



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Matin : Table ronde sur le numérique (en commun avec affaires européennes)



Commission des affaires européennes

Matin - Salle A120 : Mission d'observation de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les élections législatives en Serbie

Communication de Mme Nicole Duranton

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

Matin - Salle A120 : Relations entre l'UE et la Turquie

Communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr