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semaine précédente   Agenda
Semaine du 3 octobre 2016 au 9 octobre 2016
 
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Séance publique
Commissions



Séance publique

Ordre du jour

14h30 : Ouverture de la session ordinaire 2016-2017


PJL Égalité et citoyenneté


16h45 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 17 h 45 et le soir : Suite PJL Égalité et citoyenneté




Commissions
CE Chiffres du chômage

08h00 : Examen du projet de rapport

Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par M. Philippe Dallier


12h00 : Examen du projet de rapport

Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par M. Philippe Dallier



CS Egalité et citoyenneté

Matin : PJL Egalité et citoyenneté - Suite examen des amendements de séance


Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

À 14 h 30 et le soir : Désignation des 11 membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne


Suite PJL Égalité et citoyenneté




Commissions
Commission des affaires économiques

Matin : Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Matin : Table ronde de chercheurs sur les élections présidentielles américaines


Après-midi : PLF 2017 - Audition M. Jean-Marc Ayrault



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle 213 : Audition M. Nicolas Revel sur le PLFSS 2017

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017.


11h00 - Salle 213 : Audition MM. Gérard Quévillon et Stéphane Seiller

Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Matin : Audition M. André Vallini



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Matin : Examen rapport et texte - PPL Usage des drones civils (deuxième lecture)



Commission des lois

Matin : Examen rapport PPL Devoir de vigilance des sociétés mères (2ème lecture)


Matin : Examen rapport PPL prescription en matière pénale


Matin : Rapport d'information SDIS



CS Egalité et citoyenneté

Eventuellement : PJL Egalité et citoyenneté - Suite examen des amendements de séance




Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Suisse

Visite d'une délégation du parlement suisse pour les relations avec le parlement français

Tina MIQUEL
Tél. : 01 42 34 46 75


Coopération interparlementaire

Visite de magistrates libanaises

Visite de 3 magistrates libanaises, juges au Département de législation et de consultations du ministère de la justice de Beyrouth, sur le thème de la légistique, organisée en partenariat avec le Conseil d'État.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Séance publique
Délégations
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

10h30 : Suite PJL Égalité et citoyenneté


À 14 h 30 et le soir : Suite PJL Égalité et citoyenneté




Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

08h30 - Assemblée Nationale - Salle Lamartine : Audition publique, ouverte à la presse : "Quelles perspectives pour la formation des scientifiques et des ingénieurs en France?"

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Coopération interparlementaire

Visite de M. Thomas HITSCHLER, député allemand

Visite de M. Thomas HITSCHLER, député allemand, Président du SPD du canton du Palatinat du Sud, Membre du groupe d'amitié parlementaire France-Allemagne et de la commission de la Défense, chargé par le groupe SPD du Bundestag de la coopération franco-allemande en matière de sécurité et de défense, organisée dans le cadre du Programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr