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semaine précédente   Agenda
Semaine du 15 février 2016 au 21 février 2016
 
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Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

15h15 : Explications de vote des groupes sur le PJL Création, architecture et patrimoine


16h00 : Vote solennel sur le PJL Création, architecture et patrimoine


16h30 : Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL Création, architecture et patrimoine


De 16h45 à 17h30 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 17h45 et le soir : PJL Diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration (NL)




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Après-midi : Audition de M. Laurent Fabius



Commission des lois

Matin : Examen des amendements de séance - PJL droit des étrangers




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire

Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l'OMC à Bruxelles (Belgique)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-Egypte

Assemblée générale du groupe suivie d'un entretien avec l'Ambassadeur de France en Egypte, SE M. André PARANT

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Entretien avec S.E. M. Christian LECHERVY, Secrétaire permanent pour le Pacifique, Ambassadeur représentant permanent de la France auprès de la Communauté du pacifique et du Programme régional océanien de l'environnement

Dinah DESJARDINS
Tél. : 01 42 34 37 95

France-Mexique-Pays d'Amérique centrale

Réunion de travail du groupe

Jean-Christian LABIALLE
Tél. : 01 42 34 30 89


Coopération interparlementaire

Visite au Sénat de M. Sergejs POTAPKIN, Député à la Saeima

Visite au Sénat de M. Sergejs POTAPKIN, Député à la Saeima (Parlement letton) organisée dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Entretien avec S.E. M. Christian LECHERVY, Secrétaire permanent pour le Pacifique, Ambassadeur représentant permanent de la France auprès de la Communauté du pacifique et du Programme régional océanien de l'environnement

Dinah DESJARDINS
Tél. : 01 42 34 37 95

Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

14h30 : Suite de l'ordre du jour de la veille


PPLO et PPL Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle


17h30 : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février


Le soir et la nuit : Suite de l'ordre du jour de l'après-midi




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Matin : Petit déjeuner avec S.E. M. Bertrand Besancenot


Matin : Audition de SE Dr Khalid BIn Mohammad Al Ankary


Matin : Communication de M. Jean-Pierre Raffarin et audition conjointe MM. Calvar et Bajolet



Commission des affaires sociales

Matin : Examen des amendements - PPL protection de l'enfant



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Matin : Réunion de commission



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Matin : Table ronde sur la démographie médicale



Commission des lois

Matin : PPLO et PPL Elections - Examen des amendements de séance


Matin : PPLO et PPL droit des étrangers - Suite examen des amendements de séance


Matin : Rapport d'information "Maternité pour autrui"


Matin : Communication sur le déplacement en Grèce



MI organisation, place et financement de l'Islam en France

Après-midi : Auditions




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire

Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l'OMC à Bruxelles (Belgique)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-République populaire de Chine

Visite d'une délégation du Yunnan

Philippe ROUX-COMOLI
Tél. : 01 42 34 33 12


Coopération interparlementaire

Visite au Sénat de Mme Sandra SVALJEK (Croatie)

Visite au Sénat de Mme Sandra SVALJEK, Conseillère municipale de la ville de Zagreb (Croatie) et chercheur à l'Institut d'économie de Zagreb ès politique fiscale et budgétaire, et macroéconomie, organisée dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Visite au Sénat de Mme Andreea PAUL, Députée roumaine

Visite au Sénat de Mme Andreea PAUL, Députée roumaine du parti Démocrate Libéral (PDL), Secrétaire de la commission du Budget, des finances et du secteur bancaire de la Chambre des Députés, et Vice-présidente du groupe parlementaire du PDL organisée dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

10h30 : 1 convention fiscale (Singapour)


1 convention fiscale (Suisse)


Suite PPLO et PPL Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle


À 14h30 et le soir : Suite de l'ordre du jour du matin


PPL Protection de l'enfant (NL)




Commissions
Commission des affaires européennes

Matin - Salle A120 : Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : RI de MM. Allizard et Marie

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

Matin - Salle A120 : Achats en ligne et protection des consommateurs : avis politique de M. Gattolin et Mme Mélot

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

09h00 - Grande salle Delavigne : Audition - Marylise LEBRANCHU

Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique

Pauline CRABIÉ
Direction de l'Intiative parlementaire et des Délégations
Tél. : 01.42.34.33. 36
p.crabie@senat.fr


Délégation sénatoriale à l'outre-mer

14h00 - Grande salle Delavigne : Réunion de la délégation

Réunion de la délégation dans le cadre de l'étude de la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer.

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

08h30 - Grande salle Delavigne : Réunion plénière - Thème : la démographie

 Audition - Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international - Présentation d'une étude prospective sur les évolutions démographiques mondiales et la place des jeunes dans un monde vieillissant

Cécile BOYON
Responsable de la délégation à la prospective
Tél. : 01.42.34.46.15
c.boyon-remy@senat.fr

10h30 - Grande salle Delavigne : Audition - Laurence Scialom, professeure d'économie à Paris X, et Jézabel Couppey-Soubeyran, professeure de finances à Paris I

Dans le cadre de la préparation du rapport "avenir et risques du système financier et bancaire"

Cécile BOYON
Responsable de la délégation à la prospective
Tél. : 01.42.34.46.15
c.boyon-remy@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Méditerranée

10e session plénière de l'APM, à Tirana (Albanie)

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99


Groupes interparlementaires

France-Nouvelle-Zélande

Réception à l'occasion du Waitangi Day

Dinah DESJARDINS
Tél. : 01 42 34 37 95


Coopération interparlementaire

Visitede députés du Québec

Visite du Président de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale du Québec accompagné de 3 députés

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Visite d'une délégation du PNUD

Visite d'étude d'une délégation de collaborateurs du Programme des Nations unies pour le Développement (PNUD) organisée en partenariat avec l'Assemblée nationale

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Visite de M. Igor Mysyk (Ukraine)

Visite de M. Igor Mysyk, Directeur-adjoint de la commission de l'intégration européenne de la Rada ukrainienne organisée en partenariat avec l'Assemblée nationale

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Méditerranée

10e session plénière de l'APM, à Tirana (Albanie)

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99

Union interparlementaire

134e assemblée de l'IUP à Lusaka (Zambie)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93