Allez au contenu, Allez à la navigation

Partager l'agenda : Facebook Twitter Google Plus LinkedIn courriel Recherche par date :

semaine précédente   Agenda
Semaine du 1er décembre 2014 au 7 décembre 2014
 
 imprimer
Séance publique
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

10h00, 14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Justice" (+ articles 56 à 56 quater) ; "Action extérieure de l'État" ; "Engagements financiers de l'État" et comptes spéciaux "Accords monétaires internationaux", "Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics", "Participation de la France au désendettement de la Grèce" et "Participations financières de l'État" ; "Remboursements et dégrèvements" ; "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" (+ articles 48 à 50).




Activités internationales

LIIe COSAC à Rome

Du 30 novembre au 2 décembre : participation de MM. Jean BIZET (UMP - Manche), Simon SUTOUR (Soc - Gard) et Yves POZZO di BORGO (UDI-UC - Paris) à la LIIe COSAC à Rome.

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Groupes politiques

Réunions des groupes politiques du Sénat




Séance publique

Ordre du jour

14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Gestion des finances publiques et des ressources humaines" et "Provisions" et le compte spécial "Gestion du patrimoine immobilier de l'État" ; "Relations avec les collectivités territoriales" (+ articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies) et le compte spécial "Avances aux collectivités territoriales" ; "Aide publique au développement" et le compte spécial "Prêts à des États étrangers".




Commissions
Commission des affaires sociales

Salle Clemenceau : 15h30 : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Jean-Claude AMEISEN, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (en application de l'article 13 de la Constitution).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
j.elie@senat.fr

À l'issue de l'audition

Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées.



Commission du développement durable

15h00 :


Nouvelle organisation territoriale de la République

Examen du rapport pour avis sur le PJL portant Nouvelle organisation territoriale de la République : M. Rémy POINTEREAU (UMP - Cher), R.a.


Paquet "déchets"

Examen du rapport et du TC sur la PPRE sur la proposition de directive Paquet "déchets" : Annick BILLON, R. (UDI-UC - Vendée).



Commission des finances

9h00 :


Transition énergétique

Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.


France-Principauté d'Andorre : impôts sur le revenu

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (sous réserve de sa transmission).


PLF pour 2015

Examen des articles de la seconde partie du PLF pour 2015 non rattachés aux crédits des missions : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal.




Activités internationales

LIIe COSAC à Rome

Du 30 novembre au 2 décembre : participation de MM. Jean BIZET (UMP - Manche), Simon SUTOUR (Soc - Gard) et Yves POZZO di BORGO (UDI-UC - Paris) à la LIIe COSAC à Rome.

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

Séance publique
Commissions



Séance publique

Ordre du jour

9h30, 14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Recherche et enseignement supérieur" ; "Politique des territoires" (+ article 57 ter) et le compte spécial "Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale" ; "Égalité des territoires et logement" (+ articles 52 à 54) ; "Défense" et le compte spécial "Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunication de l'État".




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Salle Clemenceau : Réunion sur le thème "Faut-il reconnaître en État palestinien ?"

Auditions, ouvertes à la presse, dans le cadre de l'examen de la PPR sur la reconnaissance par la France d'un État palestinien - 14h00 : M. Hael AL FAHOUM, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France ; 15h00 : M. Yossi GAL, ambassadeur d'Israël en France ; 16h00 : Expression des auteurs des PPR, présentées en application de l'article 34-1 de la Constitution ; 16h30 : M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international.

Sophie de MAISTRE
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


Commission des affaires sociales

9h30 : Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus)

Audition de M. Lionel COLLET, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Eprus et à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de veille sanitaire (Inves) (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).


Protection de l'enfant

Examen du rapport et des amendements et adoption du TC sur la PPL relative à la protection de l'enfant : Mme Michelle MEUNIER (Soc - Loire-Atlantique), R.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16h00 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Examen du rapport pour avis sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République : Mme Catherine MORIN-DESAILLY (UDI-UC - Seine-Maritime), R.a.



Commission du développement durable

Salle 67 : 9h30 : Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Marie-Caroline BONNET-GALZY,

Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET).

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr

11h00 : Audition, ouverte au public et à la presse, de MM. François-Roger CAZALA, Arnold MINGUS, Paul-Henri RAVIER

et André LE MER, conseillers maîtres à la Cour des comptes, sur le rapport public thématique à la grande vitesse ferroviaire.



Commission des affaires européennes

17h00 :


Groenland

Examen du rapport d'information de M. André GATTOLIN (Écolo - Hauts-de-Seine) sur son déplacement au Groenland.


Budgets nationaux

Communication de Mme Fabienne KELLER (UMP - Bas-Rhin) et M. François MARC (Soc - Finistère) sur la procédure européenne d'examen des budgets nationaux.


Nomination de rapporteurs


Séance publique
Délégations



Séance publique

Ordre du jour

9h30, 16h15 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Enseignement scolaire" (+ article 55) ; "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" (+ article 47) et le compte spécial "Développement agricole et rural" ; "Médias, livre et industries culturelles" (+ articles 56 quinquies et 56 sexies) et le compte spécial "Avances à l'audiovisuel public".


15h00 : Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme




Délégations
Délégation aux droits des femmes

9h00 : Auditions "Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets"

Audition de MM. Jean KIMPE, délégué général de la Fédération des commerçants spécialistes des jouets et produits de l'enfant (FCJPE), et Franck MATHAIS, porte-parole.



Délégation aux entreprises

9h00 : Élection du président et désignation des vice-présidents et des secrétaires


Séance publique



Séance publique

Ordre du jour

9h30, 14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Sport, jeunesse et vie associative" (+ article 61) ; "Administration générale et territoriale de l'État" (+ articles 45 et 46) ; "Pouvoirs publics" ; "Direction de l'action du Gouvernement "et le budget annexe "Publications officielles et information administrative" ; "Écologie, développement et mobilité durables" (+ articles 50 ter à 50 quinquies), le budget annexe "Contrôle et exploitation aériens" (+ article 64) et les comptes spéciaux "Aides à l'acquisition de véhicules propres" et "Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs" ; "Économie" (+ article 51) et le compte spécial "Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés".


Séance publique
Commissions



Séance publique

Ordre du jour

14h30 et éventuellement soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés. Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.




Commissions
Commission des finances

9h30 : PLF pour 2015

Examen des amendements sur les articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions du PLF pour 2015 : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal.


Séance publique



Séance publique

Ordre du jour

Éventuellement, 9h30, 14h30 et éventuellement soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Éventuellement, suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.