Projet de loi orientation pour l'avenir de l'école
Direction de la Séance
N°53
10 mars 2005
(1ère lecture)
(n° 221 , 234 , 239)
AMENDEMENT
| C | Défavorable |
|---|---|
| G | Défavorable |
| Retiré | |
présenté par
M. CARLE
au nom de la Commission des Affaires culturelles
Article 8
(Rapport annexé)
Consulter le texte de l'article ^
Compléter le quatre-vingt-douzième alinéa du rapport annexé par une phrase ainsi rédigée :
De façon plus générale, la bivalence sera encouragée.