Projet de loi programme pour la recherche
Direction de la Séance
N°9
9 décembre 2005
(1ère lecture)
(n° 91 , 121 )
AMENDEMENT
| C | Favorable |
|---|---|
| G | Sagesse du Sénat |
| Adopté | |
présenté par
M. VALADE
au nom de la Commission spéciale sur la recherche
Article 2
(Section 1 du chapitre III du titre IV du livre III du code de la recherche)
Consulter le texte de l'article ^
Dans l'intitulé proposé par le troisième alinéa (2°) de cet article pour la section 1 du chapitre III du titre IV du livre III du code de la recherche, après les mots :
d'enseignement supérieur
insérer les mots :
et les réseaux thématiques de recherche avancée