Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : projet de loi de finances pour 2006

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-67 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-31 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-30

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-29

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-39

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-58

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

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