Projet de loi Grenelle de l'environnement

Direction de la Séance

N°564

22 janvier 2009

(1ère lecture)

(n° 42 , 165 )


AMENDEMENT

C Défavorable
G Défavorable
Retiré

présenté par

Mme BLANDIN, MM. RAOUL et COURTEAU, Mme HERVIAUX, MM. RAOULT, REPENTIN, RIES et TESTON, Mme BOURZAI, MM. GUILLAUME, ANTOINETTE, GILLOT, Serge LARCHER, LISE, PATIENT, TUHEIAVA

et les membres du Groupe socialiste, apparentés et rattachés


ARTICLE 32

Consulter le texte de l'article ^

Compléter le quatrième alinéa (c) de cet article par les mots :

en particulier des plus fines

Objet

Cet amendement a pour but de préciser que la taille des particules détermine en partie leur impact sur la santé humaine. En effet, plus les particules sont petites, plus elles pénètrent profondément dans les voies respiratoires et plus leurs effets nocifs risquent d'être prononcés.