Projet de loi Grenelle de l'environnement

Direction de la Séance

N°571

22 janvier 2009

(1ère lecture)

(n° 42 , 165 )


AMENDEMENT

C Favorable
G Favorable
Adopté

présenté par

Mme BLANDIN, MM. RAOUL et COURTEAU, Mme HERVIAUX, MM. RAOULT, REPENTIN, RIES et TESTON, Mme BOURZAI, MM. GUILLAUME, ANTOINETTE, GILLOT, Serge LARCHER, LISE, PATIENT, TUHEIAVA

et les membres du Groupe socialiste, apparentés et rattachés


ARTICLE 32

Consulter le texte de l'article ^

Dans le dernier alinéa (h) de cet article, remplacer le mot :

éco-toxicologie

par le mot :

écotoxicologie

Objet

Amendement rédactionnel.