En séance

Projet de loi Grenelle de l'environnement

Direction de la Séance

(1ère lecture)

(n° 42 , 165 )

AMENDEMENT

présenté par

Mme BLANDIN, MM. RAOUL et COURTEAU, Mme HERVIAUX, MM. RAOULT, REPENTIN, RIES et TESTON, Mme BOURZAI, MM. GUILLAUME, ANTOINETTE, GILLOT, Serge LARCHER, LISE, PATIENT, TUHEIAVA

et les membres du Groupe socialiste, apparentés et rattachés

ARTICLE 35

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Compléter le premier alinéa de cet article par les mots :

mais aussi des nanoparticules et des polluants préoccupants.

Objet

Avec l'avènement des technologies de l'infiniment petit, la recherche et la production de nanoparticules (particules dont la taille ou le diamètre ne dépasse pas 100 nanomètres, soit 0,1 micron) va augmenter de manière exponentielle dans les prochaines années. Or l'état des connaissances sur les effets cardiovasculaires, respiratoires et cancérigènes des particules micro et nanométriques de la pollution atmosphérique fait craindre que les nanoparticules puissent avoir des conséquences néfastes sur la santé.