En séance

Projet de loi Bioéthique

Direction de la Séance

(1ère lecture)

(n° 389 , 388 , 381)

AMENDEMENT

présenté par

MM. BARBIER, COLLIN, BAYLET, BOCKEL et DETCHEVERRY, Mmes ESCOFFIER et LABORDE et MM. MÉZARD, MILHAU, TROPEANO et VALL

ARTICLE 6

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I. - Alinéa 6

Après les mots :

à des fins thérapeutiques, de cellules hématopoïétiques

rédiger ainsi la fin cet alinéa :

recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique, » ;

II. - Alinéas 8 et 12

Rédiger ainsi ces alinéas :

a) Au premier alinéa, les mots : « issues de la moelle osseuse » sont remplacés par les mots : « recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique, » ;

III. - Alinéa 13

Supprimer cet alinéa.

Objet

Amendement rédactionnel et de coordination. Les termes « cellules hématopoîétiques recueillies  par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique » semblent plus simples que « cellules hématopoîétiques issues de la moelle osseuse, recueillies  par prélèvement osseux ou dans le sang périphérique ». Par ailleurs, il n’est pas utile d’ajouter l’adjectif « approprié », particulièrement flou, au terme thérapeutique, comme en a convenu la commission des affaires sociales qui a adopté un amendement identique à l’alinéa 9.