Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2015

Seconde partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative

1ère lecture

M. Claude RAYNAL

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Jean-Jacques LOZACH

rapporteur pour avis de la commission de la culture

5'
M. Jacques-Bernard MAGNER

rapporteur pour avis de la commission de la culture

5'
1. M. Claude KERN

(UC)

8'
2. M. Michel SAVIN

(NI)

7'
3. Mme Corinne BOUCHOUX

(NI)

6'
4. Mme Christine PRUNAUD

(CRCE)

6'
5. M. Pierre-Yves COLLOMBAT

(CRCE)

6'
6. Mme Danielle MICHEL

(SER)

6'
7. M. Jacques GROSPERRIN

(Les Républicains)

7'
8. M. Dominique BAILLY

(SER)

6'
__
Total :

52'
M. Jean-Yves LE DRIAN

ministre de l'Europe et des affaires étrangères

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-70

Alinéa :

Auteur : M. RAYNAL (commission des finances)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page