Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Commission Mixte Paritaire

Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux premiers secours

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Mme Agnès CANAYER

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA

ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
1. M. Pierre LAURENT

(CRCE)

5'
2. M. Claude KERN

(UC)

5'
3. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
4. M. Michel SAVIN

(NI)

5'
5. M. Franck MENONVILLE

(NI)

5'
6. M. Guy BENARROCHE

(GEST)

5'
7. M. Dominique THÉOPHILE

(NI)

5'
8. M. Jérôme DURAIN

(SER)

5'
__
Total :

0'

Le Sénat a adopté définitivement

Retour en haut de la page

Amendements : 0 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux premiers secours

Article 1er

Article 1er bis (Supprimé)

Article 2 bis

Article 3

Chapitre II : Mesures visant à renforcer la lutte contre le dopage

Article 4

Article 4 bis A

Article 5

Chapitre III : Dispositions visant à mieux garantir la sécurité

Article 6

Article 7

Article 7 bis

Article 7 ter

Article 8

Article 8 bis (Supprimé)

Article 9

Article 10

Article 11

Article 11 bis (Supprimé)

Article 12

Article 12 bis (Supprimé)

Article 13

Article 13 bis

Chapitre IV : Dispositions diverses

Article 14 A

Article 14

Article 14 bis

Article 16

Article 17

Article 18

Article 18 bis A

Article 18 bis

Chapitre V : Dispositions relatives à l'outre-mer

Article 19

Intitulé du projet de loi

Explications de vote