Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Construction de nouvelles installations nucléaires

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

TITRE Ier : MESURES DESTINÉES À ACCÉLÉRER LES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES À PROXIMITÉ DE SITES NUCLÉAIRES EXISTANTS

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Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

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Adopté

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Adopté

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Adopté

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Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

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Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

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Adopté

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Adopté

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Adopté

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Adopté

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Adopté

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Supprimé

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Adopté

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Supprimé

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Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

M. Daniel GREMILLET

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
Mme Agnès PANNIER-RUNACHER

ministre de la transition énergétique
1. M. Jean-Pierre CORBISEZ

(NI)

5'
2. Mme Sophie PRIMAS

(NI)

5'
3. M. Pierre MÉDEVIELLE

(Les Indépendants)

5'
4. M. Daniel SALMON

(GEST)

5'
5. M. Bernard BUIS

(RDPI)

5'
6. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
7. M. Fabien GAY

(NI)

5'
8. M. Jean-Pierre MOGA

(UC)

5'
__
Total :

0'

Le Sénat a adopté

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Projet de loi : Construction de nouvelles installations nucléaires

TITRE Ier A : MESURES LIÉES À LA PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ À PARTIR D'ÉNERGIE NUCLÉAIRE

Article 1er A

Article 1er BA

Article 1er B

Article 1er C

Article 1er D

Article 1er E (Supprimé)

Article 1er F

TITRE Ier : MESURES DESTINÉES À ACCÉLÉRER LES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES À PROXIMITÉ DE SITES NUCLÉAIRES EXISTANTS

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 3 bis

Article 4

Article 4 bis

Article 5

Article 6

Article 7

Article 7 bis

Article 7 ter (Supprimé)

Article 7 quater

TITRE II : MESURES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE EXISTANTES

Article 9 A

Article 9

Article 9 bis

Article 9 ter (Supprimé)

Article 10

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 11

Article 11 bis

Article 12

Article 13

TITRE IV : (Division et intitulés supprimés)

Article 14 (Supprimé)

Article 15

Article 16 (Supprimé)

Article 17

Article 18

Article 19

Intitulé du projet de loi

Explications de vote