Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Seconde partie

Mission Engagements financiers de l'État

1ère lecture

M. Albéric de MONTGOLFIER

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Claude RAYNAL

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Pascal SAVOLDELLI

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
Mme Martine BERTHET

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

3'
1. M. Marc LAMÉNIE

(Les Indépendants)

4'
2. M. Dominique de LEGGE

(Les Républicains)

9'
3. M. Georges PATIENT

(RDPI)

5'
4. M. Christian BILHAC

(RDSE)

4'
5. M. Michel CANÉVET

(UC)

6'
6. Mme Michelle GRÉAUME

(CRCE-K)

4'
7. Mme Ghislaine SENÉE

(GEST)

4'
8. M. Thierry COZIC

(SER)

6'
__
Total :

42'
M. Marc FERRACCI

ministre chargé de l'industrie et de l'énergie

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-35

Alinéa :

Auteur : M. de MONTGOLFIER (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-699

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-1680

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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