Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Résolution sur la prévention de la pollution des mers

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

M. Philippe FOLLIOT

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
M. Marc FERRACCI

ministre chargé de l'industrie et de l'énergie
1. Mme Marie-Claude VARAILLAS

(CRCE-K)

5'
2. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

5'
3. M. Jérôme DARRAS

(SER)

5'
4. M. Cédric CHEVALIER

(Les Indépendants)

5'
5. Mme Catherine DUMAS

(Les Républicains)

5'
6. M. Georges PATIENT

(RDPI)

5'
7. M. André GUIOL

(RDSE)

5'
8. M. Philippe FOLLIOT

(UC)

5'
__
Total :

40'

Le Sénat a adopté