Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

M. Christian BRUYEN

rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

5'
Mme Camille GALLIARD-MINIER

ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
1. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

4'
2. M. Jean-Jacques LOZACH

(SER)

4'
3. Mme Cécile CUKIERMAN

(CRCE-K)

4'
4. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

4'
5. M. Michel MASSET

(RDSE)

4'
6. M. Claude KERN

(UC)

4'
7. M. Claude MALHURET

(Les Indépendants)

4'
8. Mme Agnès EVREN

(Les Républicains)

4'
__
Total :

32'

Le Sénat a adopté

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