Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie

1ère lecture

Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte spécial - Développement agricole et rural

M. Alain HOUPERT

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Yannick BOTREL

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Gérard CÉSAR

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Jean-Jacques LASSERRE

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Frédérique ESPAGNAC

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

3'
1. M. Michel LE SCOUARNEC

(Communiste républicain et citoyen)

7'
2. M. Joël LABBÉ

(GEST)

6'
3. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

6'
4. M. Henri CABANEL

(RDSE)

7'
5. M. Alain MARC

(Les Indépendants)

5'
6. M. Michel CANÉVET

(UC)

8'
7. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

7'
8. M. Jean-Marie MORISSET

(Les Républicains)

5'
9. M. Michel RAISON

(Les Républicains)

5'
__
Total :

56'
M. Stéphane LE FOLL

ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

20'